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Procès Verbal - pv sommaire 18.03
Document publié le Jeudi 18 février 2021 par la commune de Vergèze.
Lien du pdf (Procès Verbal - pv sommaire 18.03)
Thèmes du document : Éducation, Eau et assainissement, Banque,
F-
Ni: VERGEZÉ
CONSEIL MUNICIPAL - SEANCE DU 18/03/2021
PROCES-VERBAL SOMMAIRE
Nombre de conseillers municipaux en exercice : 29
13 Présents: Pascale FORTUNAT-DESCHAMPS, Isabelle DEBRIE, Vincent COSTE, Brigitte MIRANDE, Daniel CONRAZIER,
Sandrine GUIRARD PIGNON, Fabien GAVANON, Frédérique MONIER-GILLES, Malika CHENNAF, Pierre CHOURY, Benjamin
NADAL, Thibaut BASTIDE, Philippe BARRAL,
16 Absents: Catherine UNAC, Jean-Marc PASCUSSI (1), Jeannette GRABSIA, Marc-Olivier CAZE, Sylvain GAILLARD, Karine
BOUSQUET, Bruno ROUQUETTE, Renaud CROUZET, Estelle BESNARD ASTOR, Matthieu MAURIN, Amandine GALERA, Sophie RODRIGUEZ, Loic BERRUS, Christine BURLON, Séverine ALESSANDRI, Nicolas VALETTE
15 Procurations : Catherine UNAC à Pascale FORTUNAT-DESCHAMPS, Jean-Marc PASCUSSI à Brigitte MIRANDE (1), Jeannette
GRABSIA à Daniel CONRAZIER, Marc-Olivier CAZE à Pascale FORTUNAT-DESCHAMPS, Sylvain GAILLARD à Frédérique MONIER GILLES, Karine BOUSQUET à Isabelle DEBRIE, Bruno ROUQUETTE à Vincent COSTE, Renaud CROUZET à Sandrine
GUIRARD PIGNON, Estelle BESNARD ASTOR à Brigitte MIRANDE, Matthieu MAURIN à Vincent COSTE, Sophie RODRIGUEZ à
Daniel CONRAZIER, Loic BERRUS à Isabelle DEBRIE, Christine BURLON à Thibaut BASTIDE, Séverine ALESSANDRI à Philippe BARRAL, Nicolas VALETTE à Philippe BARRAL
Ouverture de la séance à 16 heures 30. Condition de quorum remplie — 28 votants.
- 1 - Désignation de la secrétaire de séance
Brigitte MIRANDE - Vote favorable à l’unanimité
-IL_- Approbation du compte-rendu de la séance du 18 février 2021
Vote favorable à l’unanimité
- II - Finances — Marchés publics - Transactions
1. Attribution des subventions aux associations au titre de l’exercice 2021
Votes en pièce jointe
2. Convention avec l’association Gym’art
(1) Arrivée de Jean-Marc PASCUSSI à 16h55 : 14 présents — 15 absents — 14 procurations > 28 votants
Vote favorable à l’unanimité
3. Convention avec l’association EPV
Vote favorable à l’unanimité 4. Attribution de la subvention 2021 et d’une avance de trésorerie au CCAS
Vote favorable à l’unanimité
5. Approbation du compte de gestion de la commune 2020
Vote favorable à l’unanimité
6. Approbation du compte administratif de la commune 2020
Vote favorable à l’unanimité
7. Affectation du résultat 2020
Vote favorable à l’unanimité
8. Vote des taux de fiscalité locale 2021
Vote favorable à l’unanimité
9, Adoption du budget primitif 2021 de la commune
Vote favorable à l’unanimité avec 5 abstentions (MM. BASTIDE, BARRAL, et par procuration Mmes BURLON et ALESSANDRI, M. VALETTE)
10. Approbation du compte de gestion 2020 du budget de gestion de l’eau brute
Vote favorable à l’unanimité
11. Approbation du compte administratif 2020 du budget de gestion de l’eau brute
Vote favorable à l’unanimité
12. Affectation du résultat 2020 du budget de gestion de l’eau brute
Vote favorable à l’unanimité
13. Adoption du budget 2021 du service de gestion de l’eau brute
Vote favorable à l’unanimité
14. Groupement de commandes pour la conclusion des marchés d’assurance de la commune et du CCAS
Vote favorable à l’unanimité
- IV — Affaires scolaires
15. Attribution du forfait communal de fonctionnement 2021 à l’école privée La Sarrazine, au titre des élèves des classes élémentaires
Vote favorable à l’unanimité 16. Attribution du forfait communal de fonctionnement 2021 à l’école privée La Sarrazine, au titre des élèves des « classes préélémentaires » (maternelles)
Vote favorable à l’unanimité
- V - Personnel
17. Modification du tableau des effectifs
Vote favorable à l’unanimité
18. Création d’emplois de contractuels de droit public pour le renfort saisonnier du CTM
Vote favorable à l’unanimité
19. Reconduction et pérennisation du télétravail ponctuel ou en période de crise
Vote favorable à l’unanimité
= VI - Culture - Festivités
20. Demande de subvention à la Région Occitanie au titre de l’aide à la diffusion de proximité
Vote favorable à l’unanimité
- VII — Vie associative
21. Convention type à conclure avec les associations locales pour l’occupation du domaine public communal en extérieur pendant la période d’urgence sanitaire
Vote favorable à l’unanimité
- VIT - Pour information
1. Information sur l’actualité de la communauté de communes
2. Décisions prises en application de l’article L 2122-22 du CGCT
- IX - Questions diverses
La séance est levée à 19 heures 10.
La secrétaire de séance Le Maire
Brigitte MIRANDE Pascale FORTUNAT-DESCHAMPS