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Document publié le Jeudi 27 janvier 2022 par la commune de Vergèze.
Lien du pdf (Procès Verbal - 2022 02 17 pv sommaire)
Thèmes du document : Démocratie, Investissement et développement économique, Famille,
CONSEIL MUNICIPAL - SEANCE DU 17/02/2022
PROCES-VERBAL SOMMAIRE
Nombre de conseillers municipaux en exercice : 29
18 Présents : Pascale FORTUNAT-DESCHAMPS, Isabelle DEBRIE, Brigitte MIRANDE, Daniel CONRAZIER, Sandrine GUIRARD PIGNON, Fabien GAVANON, Frédérique MONIER-GILLES, Jean-Marc PASCUSSI, Jeannette GRABSIA (1), Malika CHENNAF, Pierre CHOURY, Bruno ROUQUETTE, Amandine GALERA, Sophie RODRIGUEZ, Christine BURLON, Nicolas VALETTE, Pascal GIRARDEAU, Nathalie FIGUERES
11 Absents : Vincent COSTE (2), Marc-Olivier CAZE, Sylvain GAILLARD, Karine BOUSQUET, Catherine UNAC, Renaud CROUZET, Estelle BESNARD ASTOR, Matthieu MAURIN, Loic BERRUS, Benjamin NADAL, Philippe BARRAL (2)
10 Procurations : Vincent COSTE à Pascale FORTUNAT-DESCHAMPS (2), Marc-Olivier CAZE à Isabelle DEBRIE, Sylvain GAILLARD à Frédérique MONIER-GILLES, Karine BOUSQUET à Sophie RODRIGUEZ, Renaud CROUZET à Sandrine GUIRARD-PIGNON, Estelle BESNARD ASTOR à Malika CHENNAF, Matthieu MAURIN à Frédérique MONIER GILLES, Loic BERRUS à Isabelle DEBRIE, Benjamin NADAL à Sandrine GUIRARD PIGNON, Philippe BARRAL à Nicolas VALETTE (2)
Ouverture de la séance à 18 heures 30. Condition de quorum remplie – 28 votants.
- I - Désignation de la secrétaire de séance
Brigitte MIRANDE - Vote favorable à l’unanimité
- II - Approbation du compte-rendu de la séance du 27 janvier 2022
Vote favorable à l’unanimité
II bis – Modification de l’ordre du jour
Proposition d’ajouter un dossier supplémentaire :
. Constitution d'un groupement de commandes pour la réalisation d’un diagnostic sur les pratiques de gestion et d’entretien des cimetières communaux dans le cadre d’une démarche « zéro pesticide »
Vote favorable à l’unanimité
- III – Administration générale
. Installation d’une nouvelle Conseillère Municipale, Madame Nathalie FIGUERES, après la démission de Madame Séverine ALESSANDRI –
Nouveau Tableau du Conseil Municipal joint en annexe
Arrivée de Madame Jeannette GRABSIA à18H45.
1. Modification de la composition de commissions municipales
Vote favorable à l’unanimité 2
2. Elections présidentielles et législatives - Mise à disposition du ciné-théâtre auprès des candidats
Vote favorable à l’unanimité
- IV - Finances
3. Débat d’Orientation Budgétaire 2022
Le conseil municipal prend acte du débat : Vote favorable à l’unanimité
4. Rectificatif - Autorisation d’engager, liquider et mandater les dépenses d’investissement sur l’exercice 2022
Vote favorable à l’unanimité
- V - Personnel
5. Modification du tableau des effectifs
Vote favorable à l’unanimité
6. Convention de mise à disposition partielle de personnel communal auprès du CCAS
Vote favorable à l’unanimité
- VI – Sécurité - Environnement
7. Protection contre le risque inondation – Demandes de subventions pour la mise en place de mesures de mitigation des locaux du centre technique municipal et du gymnase 2
Vote favorable à l’unanimité
- VII – Mobilité – Développement durable
8. Proposition de modification du Plan départemental des itinéraires du promenade et randonnées du Gard (PDIPR)
Arrivée de Messieurs COSTE et BARRAL à 19h50.
20 Présents, 9 absents, 8 procurations : 28 votants
Vote favorable à l’unanimité
- VIII – Vie associative - Sport
9. Adoption de la Charte de la Vie Associative
Vote favorable à l’unanimité 3
10. Convention de partenariat avec l’UCV Boules de Vergèze pour l’occupation du domaine public à l’occasion de deux manifestations sportives
Vote favorable à l’unanimité
11. Convention avec l’association des parents d’élèves et amis de l’école publique (APE-AEP) pour l’occupation du parvis des arènes le samedi 14 mai 2022 à l’occasion du carnaval
Vote favorable à l’unanimité
12. Convention avec Terre des Enfants pour l’organisation des « Relais du cœur » le 10 septembre 2022
Vote favorable à l’unanimité
- IX – Point supplémentaire
13. Constitution d'un groupement de commandes pour la réalisation d’un diagnostic sur les pratiques de gestion et d’entretien des cimetières communaux dans le cadre d’une démarche « zéro pesticide »
Vote favorable à l’unanimité
- X - Pour information
1. Information sur l’actualité de la communauté de communes
2. Décisions prises en application de l’article L 2122-22 du CGCT
- XI - Questions diverses
La séance est levée à 20 heures 20.
La secrétaire de séance Le Maire Brigitte MIRANDE Pascale FORTUNAT-DESCHAMPS