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Procès Verbal - Proces verbal du 07 juin
Document publié le undefined NaN undefined NaN à NaNhNaN par la commune de Saint-Romain.
Lien du pdf (Procès Verbal - Proces verbal du 07 juin)
Thèmes du document : Justice et droit, Institutions publiques, Travail et emploi,
Département
du
Puy
de
Dôme
MAIRIE
de
SAINT-ROMAIN
63660
CONSEIL
MUNICIPAL
DU
07
JUIN
2024
PROCES
VERBAL
L'an
deux
mille
vingt-quatre,
le
07
juin
à
11
heures,
le
conseil
municipal
de
la
commune
dûment
convoqué
le
15
mars
2024,
s’est
réuni
en
session
ordinaire,
à
la
mairie,
sous
la
présidence
de
Mr
Bernard
BATISSON,
Maire. Nombre
de
membres
en
service
: 10
Nombre
de
membres
présents
: 6
Etaient
présents
(6)
:Bernard
BATISSON,
Alain
CHARLET,
Marie-Thérèse
MARTIN,
Andrée
SARA-
GOSA,
Michel
SIMAND),
Jean-Gabriel
BOSTVIRONNOIÏS.
Excusés
(4)
:Claude
ARTAUD,
Cathy
RAGE,
Julien
FOUGEROUSE,
Delphine
RAGE.
Date
de
convocation
: 29
mai
2024
Marie-Thérèse
MARTIN,
1°"
adjointe,
est
désignée
secrétaire
de
séance.
ORDRE
DU
JOUR
1.
Délibération
n°2024-23
: recrutement
d’un
contrat
Parcours
Emploi
Compétences
2.
Délibération
n°2024-24
: participation
aux
frais
de
fonctionnement
de
l’école
de
Saint-Anthème
La
séance
du
conseil
municipal
est
ouverte
à
11h.
Mr
Bernard
BATISSON
vérifie
les
présences
et constate
que
le quorum
est
atteint.
Le
procès-verbal
de
la
séance
du
29
mars
2024
est
approuvé
à l’unanimité.
Recrutement
d’un
contrat
PEC
:
Le
nouvel
agent
technique
Théo
Pirolles
peut
bénéficier
d’un
contrat
aidé
par
le
biais
de
la
mission
locale
d’Ambert.
Il
est
nécessaire
de
prendre
une
délibération
pour
autoriser
le
Maire
à signer
ce
type
de
contrat
qui
permet
de
bénéficier
de
50
%
de
prise
en
charge
du
salaire
sur
la
base
d’un
SMIC.
+
5 %
car
il
a une
ROTH.
Une
convention
sera
signée
avec
la
mission
locale.
Pour
l'instant
il
est
en
CDD
pour
un
mois,
le
contrat
PEC
prendra
effet
le
1%
juillet
pour
une
durée
de
9
mois,
renouvelable
6 mois
si
le
gouvernement
n’a
pas
changé
d’avis.
Le
conseil
municipal
à l’unanimité
approuve
le
recrutement
d’un
contrat
PEC.
Participation
aux
frais
de
fonctionnement
de
l’école
de
Saint-Anthème.
La
mairie
de
Saint-Anthème
nous
a fait
parvenir
les
coûts
de
fonctionnement
de
l’école
de
Saint-Anthème
qui
s’élèvent
à
:
Année
scolaire
2021/2022
:5
enfants
soit
6
788.70
euros Année
scolaire
2022/2023
:7
enfants
soit
8 999.27
euros
Pour
un
total
de
:15
787.97
euros
Le
conseil
municipal,
à l’unanimité,
approuve
les
coûts
des
frais
de
fonctionnement
de
l’école
de
Saint-An-
thème
pour
la
commune
de
Saint-Romain.
L'ordre
du
jour
étant
épuisé,
la
séance
est
levée
à
11h30.
Le
Maire
La
secrétaire
de
séance
Bernard
BATISSON
Marie-Thérèse
MARTIN