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unknown - Communauté de communes - Centre Tarn - 2024 007
Document publié le Lundi 1 janvier 2024
Lien du pdf (unknown - Communauté de communes - Centre Tarn - 2024 007)
Thèmes du document : Justice et droit, Union Européenne, Mode, textile et habillement,
Centre
Tarn COMMUNAUTÉ DE COMMUNES
Le Secrétaire de séa
Jean-Michel LO.f ,'E
RÉPUBLIQUE FRANÇAISE
Département du TARN
EXTRAIT DU REGISTRE DES DÉLIBÉRATIONS
DU CONSEIL COMMUNAUTAIRE DE
LA COMMUNAUTÉ DE COMMUNES CENTRE TARN
Séance du 14 mars 2024 à 20 h 30
2024-007
mutes, le Conse
'a loi, en session
L'an deux mille vingt-quatre, le jeudi quatorze mars à vingt heures et trente m
Tarn, convoqué le sept mars, s'est réuni à Réalmont au nombre prescrit par
Vice-Président.
FI Communautaire de la Communauté de Communes Centre
ordinaire, sous la présidence de Monsieur Henri VIAULES,
Nombre de Membres
Afférents au CC: 36
En exercice : 27
Ayant pris part à la
délibération : 30
Présents : Monsieur Sylvian CALS, Madame Isabelle SOULET, Monsieur Alain BARRAU, Monsieur Serge BOURREL,
Monsieur Alain HERNANDEZ, Monsieur Hervé BOULADE, Monsieur Rémi ROUQUETTE, Monsieur Claude ROQUES,
Madame Sylvie BASCOUL, Monsieur Christophe MOREL, Madame Ambre SOULARD, Monsieur Jean-Paul CHAMAYOU,
Monsieur Jean-François COMBELLES, Madame Marie-Une CLUZEL, Madame Isabelle CALMET, Monsieur Jean-Claude
MADAULE, Monsieur Frédéric GAU, Monsieur Henri VIAULES, Madame Françoise HOULES, Monsieur Pascal THIERY,
Madame Nadège BARTHE DE LA OSA, Monsieur AlainBOYER, Monsieur Jean-Michel LOPEZ, Madame Véronique MARAVAL,
Monsieur Éric THIELE (suppléant), Madame Nathalie FABRE, Monsieur Pierre CALVIGNAC.
Excusés donnant procuration : Madame Marie-Claude ROLLAND donnant procuration à Monsieur Jean-Paul CHAMAYOU, Madame Véronique LACROIX
donnant procuration à Monsieur Henri VIAULES, Madame Sarah TRENT] donnant procuration à Monsieur Jean-Michel LOPEZ.
Excusés : Monsieur Jean-Pierre LESCURE, Monsieur Raoul DE RUS, Madame Virginie BOU, Monsieur Bernard TROUILHET, Monsieur Jean-Luc CANTALOUBE,
Madame Anna CALS.
Secrétaire de Séance : Monsieur Jean-Michel LOPEZ.
Objet de la délibération : Budget Annexe Maisons de Santé Pluridisciplinaires :
Vote du Compte Financier Unique 2023
Monsieur le Président informe l'assemblée que le compte financier unique de l'exercice 2023 du
budget annexe Maisons de Santé Pluridisciplinaires fait apparaître les résultats suivants :
Section d'investissement :
Résultat de l'exercice 2023 - 26 872,40 €
Résultat à la clôture de l'exercice 2022 - 19 840,31 €
Résultat cumulé 2023 - 46 712,71 €
Section de fonctionnement :
Résultat de l'exercice 2023 - 24 068,89 €
Résultat à la clôture de l'exercice 2022 - 19 172,81 €
Résultat cumulé 2023 - 43 241,70 €
Ouï cet exposé et après en avoir délibéré, le Conseil Communautaire, à l'unanimité, adopte le
compte financier unique 2023 du budget annexe Maisons de Santé Pluridisciplinaires.
Ainsi fait et délibéré à Réalmont, les jours, mois et an que dessus.
Pour copie conforme,
Le Président,
Jean-Luc CANTALO munauté
ommunes
Centre Tarn
Envoyé en préfecture le 22/03/2024
Reçu en préfecture le 22/03/2024
Publié le 03/04/2024
ID : 081-200034049-20240314-2024_007-BF