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Ordre du Jour - Ordre du Jour Conseil Municipal 1er Fevrier 2023
Document publié le Mercredi 1 février 2023 par la commune de Theix-Noyalo.
Lien du pdf (Ordre du Jour - Ordre du Jour Conseil Municipal 1er Fevrier 2023)
Thèmes du document : Grandes et moyennes entreprises, Justice et droit, Institutions publiques,
CONSEIL MUNICIPAL
Mercredi 1 er février 2023
ORDRE DU JOUR Désignation du Secrétaire de Séance
Approbation du procès-verbal du 8 décembre 2022
DIRECTION GENERALE
Vie Institutionnelle
V I
001
Démission d’un conseiller municipal et
installation d’un nouveau conseiller
municipal
Commissions
Organisation et
Ressources
Monsieur le
Maire
DIRECTION GENERALE
V ie Institutionnelle
V I
002
Modification des représentations au sein
des instances municipales suite à la
démission de Monsieur Benjamin
DUHAILLIER
Commissions
Organisation et
Ressources
Monsieur le
Maire
DIRECTION GENERALE
Vie associative et
sportive
V AS
003
Pôle sportif et associatif à Plaisance –
Approbation du programme, lancement
du concours de Maîtrise d’œuvre,
désignation de la composition du jury de
concours et désignation des membres de
la commission technique.
Commissions
Organisation et
Ressources et
Aménagement
et Cadre de Vie
Monsieur
THEBAUT
DIRECTION GENERALE
Affaires foncières
AF
004
Programme commercial avec le groupe
LIDL sur Atlantheix – St Léonard –
Parcelles AS 26/27 et 28
Commissions
Organisation et
Ressources et
Aménagement
et Cadre de Vie
Monsieur le
Maire
DIRECTION GENERALE
Finances
FIN
005
Débat d’orientation budgétaire 2023
Annexe 1
Commissions
Organisation et
Ressources
Monsieur
QUISTREBERT
DIRECTION GENERALE
Finances
FIN
006
Fixation des tarifs des prestations de la
cuisine centrale pour les cérémonies de
vœux des communes membres de
l’entente pour l’année 2023
Commissions
Organisation et
Ressources
Monsieur
QUISTREBERT
DIRECTION GENERALE
Finances
FIN
007
Assujettissement à la TVA de l’activité de
portage de repas et fixation des tarifs
Commissions
Organisation et
Ressources
Monsieur
QUISTREBERT
DIRECTION GENERALE
Ressources Humaines
RH
008
Modification du tableau des effectifs Commissions
Organisation et
Ressources
Monsieur le
Maire
DIRECTION GENERALE
Ressources Humaines
RH
009
Modification de l’organigramme des
services de la collectivité
Commissions
Organisation et
Ressources
Monsieur le
Maire
AMENAGEMENT ET
CADRE DE V IE
Foncier
ACV IE
010
Cession de la parcelle AV 149 rue Agnès de
Nanteuil – ZAE St Léonard à GMVA
Commission
Aménagement
et Cadre de Vie
Madame
CATREV AUX AMENAGEMENT ET
CADRE DE V IE
Foncier
ACV IE
011
Cession de la parcelle AC 44 rue de
Vannes à la SCI CORAIL
Commission
Aménagement
et Cadre de Vie
Madame
CATREV AUX
AMENAGEMENT ET
CADRE DE V IE
Foncier
ACV IE
012
Cession de la parcelle AR 69 rue Jacques
Cartier – ZAE St LEONARD à GMVA
Commission
Aménagement
et Cadre de Vie
Madame
CATREV AUX
AMENAGEMENT ET
CADRE DE V IE
Foncier
ACV IE
013
Acquisition d’une partie de la parcelle AR2
– secteur St Léonard
Commission
Aménagement
et Cadre de Vie
Madame
CATREV AUX
AMENAGEMENT ET
CADRE DE V IE
Foncier
ACV IE
014
CRACL GREE DU LOC 2021 Commission
Aménagement
et Cadre de Vie
Madame
CATREV AUX
ENFANCE-JEUNESSE
ALSH
EJ
015
Modification du règlement intérieur de
l’ALSH
Annexe 2
Commission
Animation Vie
Locale
Madame
KERYJAOUEN
SERV ICE A LA
POPULATION
Sport
SP
016
Modification du règlement intérieur des
Vacances Actives
Annexe 3
Commission
Animation Vie
Locale
Madame
KERYJAOUEN
AMENAGEMENT ET
CADRE DE V IE
Eclairage public
EP
017
Convention avec Morbihan Energies -
Eclairage des abribus en campagne
partie 1 Annexe 4
Commission
Aménagement
et Cadre de Vie
Monsieur
CELARD
AMENAGEMENT ET
CADRE DE V IE
Eclairage public
EP
018
Convention avec Morbihan Energies -
Eclairage des abribus en campagne
partie 2 Annexe 5
Commission
Aménagement
et Cadre de Vie
Monsieur
CELARD
AMENAGEMENT ET
CADRE DE V IE
Eclairage public
EP
019
Convention avec Morbihan Energies -
Sécurisation d’une traversée piétonne à
Kergounioux
Annexe 6
Commission
Aménagement
et Cadre de Vie
Monsieur
CELARD
DIRECTION GENERALE
Affaires juridiques
AJ
020
Décisions municipales prises par Monsieur
le Maire
Monsieur
le Maire
La séance est publique