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Conseil Municipal - 20231220 18 DECEMBRE 2023
Document publié le Lundi 18 décembre 2023 par la commune d'Arques.
Lien du pdf (Conseil Municipal - 20231220 18 DECEMBRE 2023)
Thèmes du document : Éducation, Justice et droit, Investissement et développement économique,
1
CONSEIL MUNICIPAL DU 18 DECEMBRE 2023
CORRESPONDANCES
***
ORDRE DU JOUR
* Adoption du procès-verbal de la séance du Conseil Municipal du 06 novembre 2023 * Désignation du secrétaire de séance
* Compte rendu des décisions administratives prises par Monsieur le Maire dans le cadre des délégations qui lui ont été données par le Conseil Municipal
ADMINISTRATION GENERALE DE LA COLLECTIVITE
Délibération n°2023-160 examiné le 18/12/2023– Droits de place – Déduction des droits de place pour le 4ème trimestre 2023 du mois de novembre aux abonnés du marché par suite des multiples annulations dues aux inondations – APPROUVÉE
Délibération n°2023-161 examiné le 18/12/2023– Délibération relative aux modalités d’attribution de la prime exceptionnelles aux agents particulièrement mobilisés dans le cadre des inondations de novembre 2023 - APPROUVÉE
Délibération n°2023-162 examiné le 18/12/2023– Personnel communal – Mise en place d’une prime « pouvoir d’achat » exceptionnelle - APPROUVÉE
Délibération n°2023-163 examiné le 18/12/2023 – Télétransmission des actes soumis au contrôle de légalité et au contrôle budgétaire - APPROUVÉE
Délibération n°2023-164 examiné le 18/12/2023 - Télétransmission des actes soumis au contrôle de légalité – Signature d’une convention avec le CDG62 - APPROUVÉE
Délibération n°2023-165 examiné le 18/12/2023 – Recensement de la population 2024 – Rémunération des agents recenseurs - APPROUVÉE
Délibération n°2023-166 examiné le 18/12/2023– Délégation de Service Public Community APPROUVÉE
Délibération n°2023-167 examiné le 18/12/2023 – Prolongation de la convention d’utilisation de l’abattement de 30% de la taxe foncière sur les propriétés bâties (TFPB) pour les logements situés dans les QPV (Quartiers Politique de la Ville) - APPROUVÉE 2
URBANISME
Délibération n°2023-168 examiné le 18/12/2023 – Installation d’une station d’antennes relais FREE MOBILE – Terrain situé rue de Colmar à Arques – Signature d’une convention - APPROUVÉE
Délibération n°2023-169 examiné le 18/12/2023 – Aménagement centre-ville – Cession des parcelles cadastrées section F-44, F-43 et F-42 sises 23 avenue du Général de Gaulle à Arques - APPROUVÉE
Délibération n°2023-170 examiné le 18/12/2023 – Aménagement centre-ville – Cession SCCV LES FONTINES - APPROUVÉE
MARCHES PUBLICS
Délibération n°2023-171 examiné le 18/12/2023 – Aménagement du centre-ville – Phase 2 : abords de la halle - APPROUVÉE
SPORTS
Délibération n°2023-172 examiné le 18/12/2023 – Avances sur les subventions de fonctionnement 2024 aux associations sportives - APPROUVÉE
COMMERCE - FETES
Délibération n°2023-173 examiné le 18/12/2023– Dérogation du principe du repos dominical des salariés dans les commerces de détail pour l’année 2024 - APPROUVÉE
Délibération n°2023-174 examiné le 18/12/2023 – Mécénat d’entreprise pour soutenir et promouvoir le Festival de l’Ascenseur à Bateaux - APPROUVÉE
CULTURE
Délibération n°2023-175 examiné le 18/12/2023 – Médiathèque – Accès WIFi aux usagers de la médiathèque – Modification du règlement intérieur - APPROUVÉE
Délibération n°2023-176 examiné le 18/12/2023 – Médiathèque – Installation de l’outil de gestion EDUTICE pour les Espaces Publics Numériques – Modification du règlement intérieur - APPROUVÉE
FINANCES
Délibération n°2023-177 examiné le 18/12/2023 - Investissements du Budget 2024 - Dérogation au principe de l'annualité - APPROUVÉE
Délibération n°2023-178 examiné le 18/12/2023– Demande de subvention au titre de la DETR – Aménagement du centre-ville – Phase 2 : tranche ferme – Abords de la Halle - APPROUVÉE
Délibération n°2023-179 examiné le 18/12/2023 – Demande de subvention régionale – Aménagement du centre-ville – Phase 2 - APPROUVÉE
Délibération n°2023-180 examiné le 18/12/2023– Demande de subvention au titre de la DETR – Travaux de réhabilitation de l’Hôtel de ville de la commune d’Arques – Tranche optionnelle 1 – Corps central APPROUVÉE 3
Délibération n°2023-181 examiné le 18/12/2023– Demande de subvention au titre de la DETR – Remplacement de la toiture de l’école maternelle des Bourguets - APPROUVÉE
AFFAIRES SCOLAIRES
Délibération n°2023-182 examiné le 18/12/2023 – Versement d’une subvention exceptionnelle à l’école maternelle Albert Camus - APPROUVÉE
QUESTIONS SUPPLEMENTAIRES