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Convocation - convocation odj 2
Document publié le Jeudi 19 juin 2025 par la commune d'Orange.
Lien du pdf (Convocation - convocation odj 2)
Thèmes du document : Éducation, Culture et patrimoine, Institutions publiques,
UNESCO
VILLE D ORANGE
JE
MAINTIENDRAI
Orange
le
13
juin
2025
x a
Mesdames
et
Messieurs
les
Conseillers
Municipaux
ne Kms
À mu
4 mm
4 ms À mms À mu
4 om
4 mms À mm
À
Direction
des
Affaires
Juridiques
Tel
: 04.90.51.42.21
E
mail
:
il-
ici
ville-
Objet
: Convocation
du
Conseil
Municipal
Mesdames,
Messieurs,
J'ai
l'honneur
de
vous
informer
que
la
prochaine
séance
publique
du
Conseil
Municipal
d'Orange,
dont
vous
êtes
membres,
aura
lieu
le :
JEUDI
19
JUIN
2025
A
09
H
00
ESPACE
ALPHONSE
DAUDET
(24
Avenue
Antoine
Pinay
—
84100
ORANGE)
en
vue
de
délibérer
sur
les
questions
inscrites
à
l’ordre
du
jour.
Pour
votre
complète
information,
les
notes
explicatives
de
synthèse
sur
les
affaires
soumises
à
délibération
sont
annexées
à
la
présente
convocation.
Vous
en
souhaitant
bonne
réception,
et
comptant
sur
votre
présence,
je
vous
prie
de
croire,
Mesdames,
Messieurs
les
Conseillers
Municipaux,
à
l'assurance
de
mes
salutations
distinguées.
Le
Maire,
Yann
BOMPARD
.
“à
€
CE
+
FES
Place
Clemenceau
- B.P.
187
- 84106
Orange
Cedex
- Vaucluse
- 04
90
51
41
41
- wwwville-orange.fr
Toute
correspondance
doit être adressée
impersonnellement
à Monsieur
le Maire
d'Orange Fe
HE
VILLE
D ORANGE JE MAINTIENDRAI
Place Clemenceau - B.P. 187 - 84106 Orange Cedex - Vaucluse - 04 90 51 41 41 - wwwwille-orange.fr
Toute correspondance doit être adressée impersonnellement à Monsieur le Maire d'Orange
CONSEIL MUNICIPAL - SÉANCE DU JEUDI 19 JUIN 2025
ORDRE DU JOUR
• Désignation d’un secrétaire de séance
• Liste des décisions prises par M. Le Maire en vertu de l’article L.2122-22 du CGCT • Approbation du procès-verbal sommaire de la séance du Conseil municipal du 07 avril 2025
FINANCES
Rapporteur : Monsieur Yann BOMPARD
1. BUDGET PRINCIPAL VILLE D’ORANGE – EXERCICE 2025 – DECISION MODIFICATIVE N° 1
2. BUDGET PRINCIPAL VILLE D’ORANGE : AUTORISATIONS DE PROGRAMMES ET CREDITS DE PAIEMENTS – REVISION – EXERCICE 2025
3. CONVENTION DE REFACTURATION ENTRE LE PAYS D'ORANGE EN PROVENCE ET LA VILLE D'ORANGE POUR LES DEPENSES LIEES AU LOGICIEL 3P GESTION DES MARCHES PUBLICS
MARCHES PUBLICS
Rapporteur : Monsieur Yann BOMPARD
4. MARCHE 23-003V CONSTRUCTION D'UN GROUPE SCOLAIRE AU COUDOULET A ORANGE. AVENANTS - TRAVAUX SUPPLEMENTAIRES
RESSOURCES HUMAINES
Rapporteur : Monsieur Yann BOMPARD
5. MISE EN PLACE D'UNE PROCEDURE ALCOOL ET STUPEFIANTS
6. RÉVISION DU TABLEAU DES EFFECTIFS DU PERSONNEL
AFFAIRES GENERALES
Rapporteur : Monsieur Yann BOMPARD
7. CHAMBRE REGIONALE DES COMPTES - PRESENTATION DU RAPPORT D'OBSERVATIONS DEFINITIVES
8. EPCC CHOREGIES D'ORANGE - MODIFICATION DES STATUTS
9. EPCC CHOREGIES D'ORANGE - DESIGNATION DES REPRESENTANTS AU CONSEIL D'ADMINISTRATION Fe
HE
VILLE
D ORANGE JE MAINTIENDRAI
Place Clemenceau - B.P. 187 - 84106 Orange Cedex - Vaucluse - 04 90 51 41 41 - wwwwille-orange.fr
Toute correspondance doit être adressée impersonnellement à Monsieur le Maire d'Orange
FONCIER
Rapporteur : Monsieur Denis SABON
10. ALIENATION DE GRE A GRE D’UNE BANDE DE TERRAIN A DETACHER DE LA PARCELLE COMMUNALE CADASTREE SECTION BL N°3 SISE CHEMIN DU GUE DE BEAULIEU AU PROFIT DE MONSIEUR ET MADAME MARIE BERNARD
11. REDYNAMISATION DU CENTRE-VILLE – ALIENATION DE GRE A GRE DU LOCAL COMMUNAL CADASTRE SECTION BO N°299 (LOT N°2) SIS 2 RUE DE LA PISE AU PROFIT DE MONSIEUR FLORENT AGRO
12. REDYNAMISATION DU CENTRE-VILLE – ALIENATION DE GRE A GRE DES IMMEUBLES COMMUNAUX CADASTRES SECTION BO N°37 SIS 18 RUE VICTOR HUGO (PARTIE HABITATION) ET BR N°214 SIS 1 BIS RUE VILLENEUVE AU PROFIT DE MADAME MARINA MONNARD
13. REDYNAMISATION DU CENTRE-VILLE – ALIENATION DE GRE A GRE DE L’IMMEUBLE COMMUNAL CADASTRE SECTION BV N° 84 SIS 89 RUE DU PONT NEUF (PARTIE HABITATION) AU PROFIT DE MONSIEUR FRANCK SCHNEIDER ET MONSIEUR BRUNO ALBINI
14. REDYNAMISATION DU CENTRE-VILLE – ALIENATION DE GRE A GRE DE L’IMMEUBLE COMMUNAL CADASTRE SECTION BS N°121 SIS 75 AVENUE FREDERIC MISTRAL AU PROFIT DE LA SAS ARMEBIS REPRESENTEE PAR MONSIEUR FRANCOIS BISCARRAT
15. REDYNAMISATION DU CENTRE-VILLE – ALIENATION DE GRE A GRE DES IMMEUBLES COMMUNAUX MITOYENS SIS 2 RUE VICTOR HUGO (PARTIE HABITATION) ET 1 BOULEVARD EDOUARD DALADIER AU PROFIT DE MONSIEUR ET MADAME CHRISTOPHE GUERY
16. LYCÉES ARISTIDE BRIAND ET DE L’ARGENSOL - TRANSFERT DE PLEIN DROIT DES ASSIETTES FONCIERES COMMUNALES AU PROFIT DE LA REGION PROVENCE ALPES COTE D’AZUR
URBANISME
Rapporteur : Monsieur Denis SABON
17. AVIS DU CONSEIL MUNICIPAL AU PROJET DU SCHEMA DE COHERENCE TERRITORIAL (SCOT)
18. ARRET DU PLAN DE VALORISATION DE L'ARCHITECTURE ET DU PATRIMOINE (PVAP) DANS LE CADRE DU SITE PATRIMONIAL REMARQUABLE (SPR)
FUNERAIRE
Rapporteur : Monsieur Denis SABON
19. RAPPORT D'ACTIVITE DU SERVICE FUNERAIRE MUNICIPAL - ANNEE 2024 Fe
HE
VILLE
D ORANGE JE MAINTIENDRAI
Place Clemenceau - B.P. 187 - 84106 Orange Cedex - Vaucluse - 04 90 51 41 41 - wwwwille-orange.fr
Toute correspondance doit être adressée impersonnellement à Monsieur le Maire d'Orange
MEDIATHEQUE
Rapporteur : Madame Marie-Thérèse GALMARD
20. ORGANISATION D'UN CONCOURS DE DESSIN - APPROBATION DU REGLEMENT
MUSEE
Rapporteur : Madame Marie-Thérèse GALMARD
21. APPROBATION DE LA RESTAURATION DE DEUX TABLEAUX, D'UNE CONSOLE ET D'UNE MALLE EN CUIR
CULTUREL
Rapporteur : Monsieur Jonathan ARGENSON
22. RAPPORT ANNUEL SUR LA DELEGATION DE SERVICE PUBLIC DU THEATRE ANTIQUE ET DU MUSEE - EDEIS - ANNEE 2024
23. RAPPORT D'ACTIVITE DE LA SPL CHOREGIES D'ORANGE - ANNEE 2024
24. MISE EN PLACE DU MECENAT - APPROBATION D'UNE CONVENTION TYPE
VIE SCOLAIRE
Rapporteur : Madame Marcelle ARSAC
25. DEPENSES DE FONCTIONNEMENT DES ECOLES PUBLIQUES - REPARTITION INTERCOMMUNALE DES CHARGES DE FONCTIONNEMENT - DETERMINATION DU MONTANT DE LA CONTRIBUTION COMMUNALE AU FINANCEMENT DES ECOLES PRIVEES SOUS CONTRAT
26. NOUVEAU REGLEMENT INTERIEUR DES ACCEUILS DE LOISIRS PERI ET EXTRASCOLAIRES DE LA VILLE D'ORANGE
27. NOUVEAU REGLEMENT INTERIEUR DES RESTAURANTS SCOLAIRES DES ECOLES PUBLIQUES ORANGEOISES
28. NOUVEAU REGLEMENT INTERIEUR DES ACTIVITES SENIORS ORGANISEES PAR LE CENTRE D'INITIATION A L'ENVIRONNEMENT
29. NOUVEAU REGLEMENT INTERIEUR DE L'ECOLE MUNICIPALE DES SPORTS
30. NOUVEAU REGLEMENT INTERIEUR STAGE SPORTIF ET CULTUREL ORGANISES PAR LA VILLE DANS LE CADRE DE L'ACCUEIL DE LOISIRS DE BOISFEUILLET
31. SUBVENTION EXCEPTIONNELLE AU COLLEGE ARAUSIO Fe
HE
VILLE
D ORANGE JE MAINTIENDRAI
Place Clemenceau - B.P. 187 - 84106 Orange Cedex - Vaucluse - 04 90 51 41 41 - wwwwille-orange.fr
Toute correspondance doit être adressée impersonnellement à Monsieur le Maire d'Orange
POLITIQUE DE LA VILLE
Rapporteur : Monsieur Xavier MARQUOT
32. POLITIQUE DE LA VILLE - ATTRIBUTIONS DES SUBVENTIONS POUR L’ANNÉE 2025
VIE ASSOCIATIVE
Rapporteur : Madame Catherine GASPA
33. APPROBATION DES TARIFS ET DES HORAIRES POUR LA PERIODE ESTIVALE - MODIFICATION DU REGLEMENT INTERIEUR DE LA PISCINE
34. ATTRIBUTION D’UNE SUBVENTION COMPLÉMENTAIRE À DIVERSES ASSOCIATIONS