Offres
API
Connexion
Documents similaires
Déliberation - liste des deliberations
Déliberation - liste des deliberations
Déliberation - liste deliberations
Déliberation - liste des deliberations 1
Déliberation - liste deliberations 13 avril
Déliberation - liste des deliberations
Déliberation - liste des deliberations
Déliberation - liste des deliberations
Déliberation - liste des deliberations
Déliberation - liste des deliberations
Déliberation - liste des deliberations.27 08 2025pdf
Document publié le Mercredi 27 août 2025 par la commune de Briscous.
Lien du pdf (Déliberation - liste des deliberations.27 08 2025pdf)
Thèmes du document : Justice et droit, Institutions publiques, Démocratie,
Conseil Municipal
Séance du 27 août 2025
LISTE DES DELIBERATIONS EXAMINEES PAR LE CONSEIL MUNICIPAL
N° OBJET RESULTAT DU VOTE
Approbation du procès-verbal de la séance du Conseil Municipal du Approuvé à la majorité 21/05/2025 2 abstentions : F. ETCHEGARAY
V. SANCHEZ
DCMO1 | Electrification rurale : Programme FACE AB « (Extension à vocation Approuvé à l'unanimité
économique souterrain) 2025 — Affaire n°25EX086
DCMO2 | Electrification rurale ; Programme FACE 2024 — Affaire n°15EF077 Approuvé à l’unanimité
DCMO3 | Programme «Rénovation EP (SDEPA) — Rénovation 2025 -— Affaire Approuvé à l’unanimité
n°24REP068
DCMO4 | Electrification rurale — Programme FACE AB (Renforcement) 2025 -— Affaire Approuvé à l’unanimité
n°22RE003
DCMOS {Sécurisation HTA au poste ENEDIS P1 SALINES : Convention de servitude Approuvé à l’unanimité
DCMO6 | Garantie d'emprunt par la commune logement Ikas Bide Approuvé à l’unanimité
DCMO7 | Délivrance bois d'affouage Approuvé à l’unanimité
DCMO8 | Palombières : modification du cahier des charges 2019 - 2026 Approuvé à l'unanimité
DCMO9 | Demande de subvention de l'association Otxalde Approuvé à l’unanimité
DCM10 | Frais de déplacement du personnel communal itinérant Approuvé à l’unanimité
DCM11 | Contrat d'apprentissage Approuvé à l’unanimité
DCM12 | Création d’un poste de responsable « Urbanisme — Voirie — Approuvé à la majorité
Administration » 2 contre : F. ETCHEGARAY
V. SANCHEZ
DCM13 | Désignation des membres des comités consultatifs « Restauration » et Approuvé à l’unanimité
« Vie scolaire et périscolaire »
DCM14 | Rapport d'activités 2024 de la Communauté d'Agglomération Pays Approuvé à l’unanimité
Basque
DCMI1S | Autorisation au Maire pour déposer une autorisation de travaux Approuvé à l’unanimité
DCM16 | Gardiennage de l’église 2025 Approuvé à l’unanimité
Liste publiée sur le site internet et affichée en mairie le 03 septembre 2025
Le Maire,
Pascal JOCOU
BRISCOUS le 03 septembre 2025