Offres
API
Connexion
Documents similaires
Déliberation - liste des deliberations
Déliberation - liste des deliberations
Déliberation - liste des deliberations
Déliberation - liste des deliberations
Déliberation - liste des deliberations
Déliberation - liste deliberations
Déliberation - liste des deliberations 1
Déliberation - liste deliberations 13 avril
Déliberation - liste des deliberations
Déliberation - liste des deliberations
Déliberation - liste des deliberations
Document publié le Jeudi 1 janvier 2026 par la commune de Briscous.
Lien du pdf (Déliberation - liste des deliberations)
Thèmes du document : Justice et droit, Institutions publiques, Logement,
Conseil Municipal
Séance du 02 mars 2026
LISTE DES DELIBERATIONS EXAMINEES PAR LE CONSEIL MUNICIPAL
N° OBJET RESULTAT DU VOTE
Approbation du procès-verbal de la séance du Conseil Municipal du Approuvé l’unanimité
02/02/2026
DCM 01 [Comptes Financiers Uniques 2025 (Budget principal et budgets anexes) Approuvé à la majorité Contre :
C. CHEVERRY PALUAT
D. ETCHECHURY
F. ETCHEGARAY
D. LARREGUY
DCM 02 | Renouvellement de la dérogation pour l’organisation du temps scolaire Approuvé à l’unanimité sur 4 jours par semaine
DCM 03 | Réaménagement et extension de la crèche Laminak : autorisation au Approuvé à l’unanimité Maire pour déposer et signer le permis de construire.
DCM 04 | Electrification rurale — Programme FACE AB (Extension à vocation Approuvé à l’unanimité économique souterrain) 2025.
DCM 05 | ZAC du bourg « Les coteaux du château d’eau » : approbation du CRAC 2025 Approuvé à la majorité Contre :
C. CHEVERRY PALUAT
D. ETCHECHURY
F. ETCHEGARAY
D. LARREGUY
DCM 06 | ZAC du bourg « Les coteaux du château d’eau » : avenant au contrat de Approuvé à la majorité Contre : concession C. CHEVERRY PALUAT
D. ETCHECHURY
F. ETCHEGARAY
D. LARREGUY
Liste publiée sur le site internet et affichée en mairie le 09 mars 2026
BRISCOUS le 09 mars 2026
Le Maire,
Pascal JOCOU