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Document publié le Lundi 18 mars 2024 par la commune de Briscous.
Lien du pdf (Déliberation - liste des deliberations 1)
Thèmes du document : Justice et droit, Institutions publiques, Démocratie,
Conseil Municipal
Séance du 18 mars 2024
LISTE DES DELIBERATIONS EXAMINEES PAR LE CONSEIL MUNICIPAL
N° OBJET RESULTAT DU
VOTE
Approbation du procès-verbal de la séance du Conseil Municipal du 18/12/2023 Approuvé
DCMO1 | Ikastola de Briscous — Mise à disposition de terrains communaux Approuvé
DCMO2 | Rapport d'activité de la Société Publique locale des Pyrénées-Atlantiques Approuvé
DCM03 | Convention d'attribution d’un fonds de concours pour la mise en accessibilité des Approuvé
bâtiments communaux
DCMO4 | Prestation de gestion des dossiers d'allocation chômage Approuvé
DCMOS | Electrification rurale — Programme « FACE AB (extension souterraine) 2023 » Approuvé
DCMO6 | Electrification rurale — Programme « Génie civil Communications Electroniques Approuvé
Option À 2024 »
DCMO7 | Conseil d'administration du CCAS : élections des représentants du conseil municipal Approuvé
DCMO8 | Choix du mode de gestion en flux des réservations de logements sociaux Approuvé
DCMO9 | Avance sur budget 2024 au CCAS Approuvé
DCM10 | Création d’un poste d’adjoint administratif principal de 2°"® classe (avancement de Approuvé
grade)
DCM11 | Création d’un poste d’adjoint technique principal de 2°" classe (avancement de Approuvé
grade
DCM12 | Création d’un poste d’agent spécialisé principal de 1° classe des écoles maternelles Approuvé
(avancement de grade)
DCM13 | Création d’un poste d’adjoint du patrimoine principal de 2°"® classe (avancement de Approuvé
grade)
DCM14 | Création d’un poste d'agent de maîtrise principal (avancement de grade) Approuvé
DCM15 | Création d’un poste d’attaché principal (avancement de grade) Approuvé
Liste publiée sur le site internet et affichée en mairie le 22 mars 2024
BRISCOUS le 22 mars 2024
Le Maire,
Fabienne AYENSA