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Convocation - 06 convocation cm 12.11.2024
Document publié le Mardi 12 novembre 2024 par la commune de Saint Martin la Pallu.
Lien du pdf (Convocation - 06 convocation cm 12.11.2024)
Thèmes du document : Grandes et moyennes entreprises, Justice et droit, Éducation,
eme ne Henri RENAUDEAU
A Maire de Saint-Martin-la-Pallu
Saint-Martin -.
© e -la-Pallu ® : Cu Saint-Martin-la-Pallu, Le ne Cou Tu - le 06 novembre 2024, / de la Vicune
CONVOCATION DU CONSEIL MUNICIPAL DE
SAINT-MARTIN-LA-PALLU
La réunion du Conseil municipal
aura lieu
le Mardi 12 novembre 2024 à 18h30
Salle du Conseil Municipal — 15, Route de Lencloître — Vendeuvre, Vendeuvre-du-Poitou - Saint-
Martin-la-Pallu
ORDRE DU JOUR
- Adoption du procès-verbal de la séance du 16 septembre 2024 ;
1 AFFAIRES INSTITUTIONNELLES..... .
1.1 Présentation du rapport d'activité de la Communauté de Communes du Haut-Poitou.. 2
2 FINANCES-BUDGET ssssrsssrseee snsssecuseessse sesssssssersseusss senonnsnecnecssee essence esssesss .3
2.1 Construction de six logements communaux dans le centre-bourg de la commune
déléguée d Vendeuvre-du-Poitou- Demande de subvention auprès du Schéma Départemental de l’Habitat- modification de la délibération du 16 septembre 2024...
2.2 Paiement d’une redevance d'occupation du domaine public par SRD
2.3 Subvention exceptionnelle à l’association « Les Traînes Godasses » dans le cadre de la EÊTELdES, VÉRAATIBES creme nn 6
2.4 Subvention exceptionnelle pour une sortie pédagogique-Ecole maternelle Gérard
Gauthier-classe de MS... 7
3 FINANCES-CONVENTION esonooseneseee nssssnesnne eonnossoonoeseenosnes sesnoonossnsee essses sas .8
3.1 Convention de subvention pour la sobriété et l'efficacité de l’éclairage des stades ….. 8
3.2 Convention de mécénat avec Sorégies pour les dispositifs d’illumination de noël …… 9
3.3 Adoption d’une convention de mise à disposition du bureau d'informations touristiques en nes DER ER R T Eeteemn comen nens 10
3.4 Adoption de la convention de partenariat avec le Togo 11
3.5 Convention d’entretien des baudets 13
4 URBANISME sssreresnens seen nee arnes .….14
4.1 Approbation du rapport local de suivi de l’artificialisation des sos... 14
4.2 Dénomination de voie — Varennes — Les Touches... 15
4.3 Acquisition de la parcelle 000 H 44 - Marais de la Guérinière - Commune déléguée de
Vendeuvre-du-Poitou
5 RESSOURCES HUMAINES …
Page 1 sur 2 5.1 Adhésion à la convention de participation prévoyance du Centre Départemental de
Gestion de la Vienne et participation mensuelle au financement des garanties au 1* janvier
2025 18
5.2 Convention de mise à disposition d’un agent de la commune au CCAS-EHPAD
Résidence de la Fontaine .23
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