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Convocation - convocation au conseil municipal du 25 juin 2025
Document publié le Jeudi 19 juin 2025 par la commune de Neufmoutiers-en-Brie.
Lien du pdf (Convocation - convocation au conseil municipal du 25 juin 2025)
Thèmes du document : Justice et droit, Institutions publiques, Transports,
Commune de Neufmoutiers-en-Brie : 9, rue du Général de Gaulle - 77610 Neufmoutiers-en-Brie Tél. : 01 64 07 11 07 - Fax : 01 64 06 45 64 / www.neufmoutiers-en-brie.fr / contact@mairie-neufmoutiers.fr
Le 19 juin 2025
CONVOCATION À LA SÉANCE
DU CONSEIL MUNICIPAL
Madame, Monsieur,
J’ai l’honneur de vous inviter à assister à la réunion du Conseil Municipal en session ordinaire, en séance publique, le
mercredi 25 juin 2025 à 19h15
Question formelle :
Approbation du procès-verbal de la séance du 27 mai 2025
Questions délibératives :
1 - Renouvellement de la Convention Territoriale Globale (CTG)
2 - Plan Départemental des Itinéraires de Promenade et de Randonnée (PDIPR) 3 - Redevance d'occupation du domaine public par les ouvrages des réseaux publics de transport et de distribution d'éléctricité (ROPD)
4 - Contrats école 2025-2026
Comptant sur votre présence, je vous prie d’agréer, Madame, Monsieur, l’assurance de ma considération distinguée
Le Maire
Ludovic POUILLOT
POUVOIR (1)
Je, soussigné ..........................................................................................................................................................................................
donne pouvoir à (2(2....................................................................................................................................................................................
afin de me représenter à la réunion convoquée pour le ............................................ afin de prendre part à toutes les délibérations, d’émettre tous votes et signer tous documents. Le présent pouvoir conservant ses effets pour tout autre
jour suivant (3) auquel cette réunion serait reportée pour cause quelconque.
Fait à ..................................................................... le ..............................
Bon pour pouvoir et signature
(1) A n’utiliser qu’en cas d’absolue nécessité. (2) Nom, prénom, adresse
(3) Durée de v alidité : trois reports au maximum