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Déliberation - Liste des deliberations du Conseil Municipal du 21 decembre 2023
Document publié le Jeudi 21 décembre 2023 par la commune de Boeil-Bezing.
Lien du pdf (Déliberation - Liste des deliberations du Conseil Municipal du 21 decembre 2023)
Thèmes du document : Eau et assainissement, Justice et droit, Énergies,
CNE CE (Bez ag
2
COMMUNE DE BOEIL-BEZING
LISTE DES DÉLIBÉRATIONS EXAMINÉES PAR LE CONSEIL MUNICIPAL
SÉANCE DU 21 DECEMBRE 2023
Délibération n° Objet Résultat du vote
Procès-Verbal du Conseil Adoptée à l’unanimité :
D_2023_11_1 Municipal du 15 novembre 2023 14 votes/14
Consultation pour le périmètre du Adoptée à l’unanimité :
D_2023_11_2 SAGE « eaux souterraines de 14 votes/14
Gascogne »
D_2023_11 3 Inscription des coupes pour 2024 de Adoptée à l'unanimité :
l'O.N.F. (Office National des Forêts) 14 votes/14
D_2023_11_4 désignation des garants O.N.F. pour Adoptée à l'unanimité :
2024 14 votes/14
D_2023_11 5 sollicitation des subventions pour le Adoptée à l'unanimité :
projet « Ecole » 14 votes/14
D_2023_11 6 acquisition parcelle à titre gratuit rue Adoptée à l’unanimité :
d’Angais 14 votes/14
D_2023_11_7 modification des statuts de la C.C.P.N. Adoptée à l’unanimité :
pour changement d'adresse 14 votes/14
D_2023_11 8 location de l’ancienne poste et de la Adoptée à l'unanimité :
grange « Jouaux » 14 votes/14
D_2023 11 9 définition des zones d’accélération Adoptée à l'unanimité :
pour l'implantation d'installations 14 votes/14
terrestres de production d'énergies renouvelables (ZAEnR). Liste publiée sur le site internet et affichée en mairie le 21 décembre 2023.