Offres
API
Connexion
Documents similaires
Déliberation - Liste des deliberations du Conseil Municipal du 27
Déliberation - Liste des deliberations du Conseil Municipal du 10
Déliberation - Liste des deliberations du Conseil Municipal du 2
Déliberation - Liste des deliberations du Conseil Municipal du 25
Déliberation - Liste des deliberations du Conseil Municipal du 17
Déliberation - Liste des deliberations du Conseil Municipal du 29
Déliberation - Liste des deliberations du Conseil Municipal du 5
Déliberation - Liste des deliberations du Conseil Municipal du 15
Déliberation - Liste des deliberations du Conseil Municipal du 14
Déliberation - Liste des deliberations du Conseil Municipal du 20
Déliberation - Liste des deliberations du Conseil Municipal du 10 septembre 2025
Document publié le Mercredi 10 septembre 2025 par la commune de Boeil-Bezing.
Lien du pdf (Déliberation - Liste des deliberations du Conseil Municipal du 10 septembre 2025)
Thèmes du document : Justice et droit, Institutions publiques, Assurance,
Poe ER
7
COMMUNE DE BOEIL-BEZING
LISTE DES DÉLIBÉRATIONS EXAMINÉES PAR LE CONSEIL MUNICIPAL
SÉANCE DU 10 SEPTEMBRE 2025
| Délibération n° Objet Résultat du vote
Procès-Verbal du Conseil Adoptée à l'unanimité
D_2025_5_1 Municipal du 2 juillet 2025 14 votes/14
Indemnisation Groupama sinistre Adoptée à l’unanimité
D_2025 5_2 vol de câble 14 votes/14
Décision Modificative 3/2025 Adoptée à l’unanimité
D_2025_5_3 14 votes/14
Liste publiée sur le site internet et affichée en mairie le 11 septembre 2025.
Le Maire,
Marc DUFAU