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Déliberation - Liste des deliberations du Conseil Municipal du 27 septembre 2023
Document publié le Mercredi 27 septembre 2023 par la commune de Boeil-Bezing.
Lien du pdf (Déliberation - Liste des deliberations du Conseil Municipal du 27 septembre 2023)
Thèmes du document : Justice et droit, Démocratie, Institutions publiques,
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COMMUNE DE BOEIL-BEZING
LISTE DES DÉLIBÉRATIONS EXAMINÉES PAR LE CONSEIL MUNICIPAL
SÉANCE DU 27 SEPTEMBRE 2023
Délibération n° Objet Résultat du vote
Procès-Verbal du Conseil Adoptée à l'unanimité:
D_2023_9_1 Municipal du 29 août 2023 15 votes/15
Prix des concessions des Adoptée à la majorité absolue :
D_2023_9_2 cimetières communaux 13 votes/15 : pour
Abstentions : 2 votes/15
Prix de location de la salle Adoptée à la majorité absolue :
D_2023_9_3 socio-culturelle 14 votes/15 : pour
Abstention : 1 vote/15
D_2023_9_4 Montant du chèque de caution pour Adoptée à l'unanimité: la location de la salle socio-culturelle 15 votes/15
D_2023_9_5 Redevance d'occupation du domaine Adoptée à l'unanimité: public G.R.D.F. 15 votes/15
D_2023_9_6 Embauche agent technique polyvalent Adoptée à l'unanimité: en Contrat aidé d'un an 15 votes/15
D_2023_9_7 Demande subvention département : Adoptée à l'unanimité: Voirie 2023 15 votes/15
Liste publiée sur le site internet et affichée e n mairie le 4 octobre 2023.
Le Maire,
Marc DUFAU