Offres
API
Connexion
Documents similaires
Déliberation - Liste des deliberations examinees CM 17122024
Déliberation - CM du 17 09 2024 Liste des deliberation examinees
Ordre du Jour - Ordre du jour CM du 13 01 2026
Déliberation - Liste des deliberations examinees CM du 17112025
Déliberation - Liste des deliberations examinees CM 25022025
Déliberation - 22 mai liste des deliberations examinees
Déliberation - Liste des deliberations examinees CM du 16122025
Déliberation - Liste des deliberations examinees CM du 13102025
Déliberation - Liste des deliberations examinees CM du 18 03 2025
Déliberation - Liste des deliberations examinees CM du 16 09 2025
Déliberation - Liste des deliberations examinees CM de 13 01 2026
Document publié le Mardi 13 janvier 2026 par la commune de Île-d'Yeu.
Lien du pdf (Déliberation - Liste des deliberations examinees CM de 13 01 2026)
Thèmes du document : Institutions publiques, Justice et droit, Démocratie,
ro MAIRIE DE L'ILE D'YEU
CONSEIL
MUNICIPAL
DU
13
JANVIER
2026
Liste
des
délibérations
examinées
AUTORISATION
DU
CONSEIL
MUNICIPAL
AU
MAIRE
À
ENGAGER,
LIQUIDER
ET
MANDATER
LES
bélibéationavsrouvée
DEPENSES
D'INVESTISSEMENT
DE
L'EXERCICE
2026
PP
2
|RAPPORT
SUR
LES
ORIENTATIONS
BUDGETAIRES
2026
Délibération
approuvée
Liste
affichée
à
la
mairie
et mise
en
ligne
sur
www.mairie.ile-yeu.fr
le 14
Janvier
2026
en
application
de
l'article
L.
2121-25
du
code
général
des
collectivités
territoriales
La
maire,
Carole
CHARUAU
Le
secrétaire
de
séance œtareNe