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Compte-Rendu - compte rendu du conseil municipal du 14 04 2025
Document publié le Lundi 14 avril 2025 par la commune d'Arnaville.
Lien du pdf (Compte-Rendu - compte rendu du conseil municipal du 14 04 2025)
Thèmes du document : Institutions publiques, Économie et finances, Investissement et développement économique,
2025-13
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CONSEIL MUNICIPAL D’ARNAVILLE - SEANCE DU 14 04 2025
SEANCE DU 14 AVRIL 2025
Par convocation du 04.04.2025, le Conseil Municipal est invité à se réunir en séance ordinaire le quatorze avril 2025 à 20h30 en Mairie.
Ordre du jour :
Ordre du Jour :
1. Budget Primitif 2025 : mise au point à la suite de la réunion du 31.03.2025 2. emprunt
3. Informations diverses
➢ Présents : Mrs CAILLOUX, BEAUCART, COLLA, GOUSSOT, ROYER et Mmes SEHILI, BESNARD, AUBURTIN, SOMNY, ROMELOT
➢ Absent(s) Excusé(s) : Mmes Mérand et Auburtin
➢ Absent(s) non excusé(s) : Mme Bergé, Mrs Magri et Wagner
➢ Pouvoirs : de Mme Mérand à Mme Sehili, Mme Auburtin à Mme Besnard ➢ Secrétaire : Mme Sehili
➢ Nombre de conseillers en exercice : 14 – Le quorum est atteint
Les comptes rendus des séances du 10 mars et du 18 mars 2025 sont adoptés Heure de début de séance : 20h45
n° 1) EMPRUNTS (7.3.1) – INVESTISSEMENTS 2025 : MISE EN PLACE D’UN EMPRUNT
Le Mairie présente aux Conseillers le Budget Primitif 2025 et plus particulièrement la section d’investissement qui prévoit cette année les travaux d’extension du Cimetière. Cette opération, dans sa globalité, est estimée par le Maître d’œuvre à 319 000 € TTC.
Le recours à un emprunt de 120 000 € est nécessaire pour équilibrer la section d’investissement et lancer les marchés de travaux.
Plusieurs demandes de prêt ont été formulées auprès d’établissements bancaires. Après en avoir délibéré, et sur proposition du Maire, le Conseil Municipal : a) accepte la réalisation d’un emprunt aux conditions suivantes :
• Montant emprunté : 120 000 €
• Taux fixe
• Durée : 15 ans
• Remboursement par trimestrialité
b) autorise le Maire à négocier avec la Banque qui présentera la meilleure offre
n° 2) DECISIONS BUDGETAIRES (7.1) – VOTE DU BUDGET PRIMITIF 2025
Sur proposition du Maire et après en avoir délibéré, le Conseil Municipal vote les propositions nouvelles de Budget Primitif 2025 comme suit :
Investissement
Dépenses : 686 980.85 €
Recettes : 692 897.85 €
Fonctionnement
Dépenses : 623 110.51 €
Recettes : 623 110.51 €
POUR RAPPEL, TOTAL BUDGET PRIMITIF 2025 :
Investissement
Dépenses : 829 747.85 € (dont 142 767.00 € de RAR) Recettes : 829 747.85 € (dont 136 850.00 € de RAR) Fonctionnement
Dépenses : 623 110.51 € (dont 0.00 de RAR) Recettes : 623 110.51 € (dont 0.00 de RAR)
La séance se termine à 22h42 2025-14
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CONSEIL MUNICIPAL D’ARNAVILLE - SEANCE DU 14 04 2025
Délibérations réceptionnées par le Préfet le 15.04.2025
n° 1) EMPRUNTS (7.3.1) – INVESTISSEMENTS 2025 : MISE EN PLACE D’UN EMPRUNT La meilleure proposition actuellement serait celle du Crédit Mutuel valable jusqu’au 31.04.2025, le Maire propose de négocier cette proposition
n° 2) DECISIONS BUDGETAIRES (7.1) – VOTE DU BUDGET PRIMITIF 2025
voté à l’unanimité
n° 3) INFORMATIONS DIVERSES
- Suivi des travaux Pallon/Parking : choix des matériaux pour remplacer l’Ecostab qui n’est plus commercialisé à proximité : Le Maire propose de le remplacer par un enrobé fin ; le CM suit cet avis - Courrier de M J.J. Royer, Président de l’ACCA et concernant des dégradations de chemins ne leur permettant pas d’accéder facilement à certaines parcelles de chasse. Le courrier a été remis au Maire par Nicolas Royer bien après sa rédaction donc aucune réponse n’a pu être faite avant ce jour. Le Maire propose à M Nicolas Royer, également membre de l’ACCA, de l’accompagner sur place pour visualiser la situation.
- Stationnement Grande Rue à l’angle de la rue du Mad ; courrier de la famille Tartarin. Il est signalé un manque de visibilité à la sortie de la rue du Mad lorsqu’un véhicule, qui plus est « haut », est stationné sur ce premier emplacement. Le conseil décide de condamner cet emplacement à l’aide de mobilier urbain (barrière, poteaux). Il sera possible d’y stationner un 2 roues.
- Mise en place des buts de foot ainsi que des tables/bancs Place des Fêtes : Le Maire propose une installation après la brocante du 18 mai et de vérifier l’état des arbres qui pourraient ombrager les emplacements des nouvelles tables. Si l’état sanitaire de ces arbres n’est pas satisfaisant il faudra les élaguer.
Signatures
Cailloux, le Maire Sehili, la secrétaire