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unknown - Communauté de communes - Le Dourdannais en Hurepoix - Liste des deliberations CC 01 12 25
Document publié le Mercredi 1 janvier 2025
Lien du pdf (unknown - Communauté de communes - Le Dourdannais en Hurepoix - Liste des deliberations CC 01 12 25)
Thèmes du document : Justice et droit, Grandes et moyennes entreprises, Travail et emploi,
CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 1ER DECEMBRE 2025
LISTE DES DELIBERATIONS
Légalement convoqué le 25 novembre 2025, le conseil communautaire s'est réuni le lundi 1er décembre 2025 à 20h00 à Roinville, sous la présidence de M. Rémi BOYER, Président.
N° de
délibération OBJET VOTES
DCC2025/081 ADMINISTRATION GÉNÉRALE : Approbation du procès-verbal de la séance du Conseil communautaire du 22 septembre 2025 Approuvé à l’unanimité
DCC2025/082
ADMINISTRATION GÉNÉRALE : Avis sur le Schéma Départemental d’Amélioration de l’Accessibilité des Services au Public (SDAASP) de l’Essonne 2025-2031
Approuvé à
l’unanimité
DCC2025/083
ADMINISTRATION GÉNÉRALE : Désignation des représentants de la Communauté de Communes du Dourdannais en Hurepoix au SMOYS au titre de la compétence « mobilité électrique »
Approuvé à
l’unanimité
DCC2025/084 FINANCES : Débat sur les Orientations Budgétaires 2026 Approuvé à l’unanimité
DCC2025/085 FINANCES : Décision Modificative n°1 – Budget Principal Approuvé à l’unanimité
DCC2025/086
LOGEMENT - Agence Départementale d’Information sur le Logement (ADIL) en Essonne : Approbation d’un avenant n° 1 à la convention pour la mise en place de permanences
Approuvé à
l’unanimité
DCC2025/087 ENVIRONNEMENT– Adoption du Rapport d’Activité 2024 et du Rapport Annuel sur le Prix et la Qualité du Service Public 2024 du SIREDOM. Approuvé à l’unanimité
DCC2025/088
DÉVELOPPEMENT ÉCONOMIQUE : Avis sur la proposition d’ouverture le dimanche des commerces de détails implantés et les professionnels de la vente automobile sur la commune de Dourdan
Approuvé à
l’unanimité
DCC2025/089 ÉDUCATION : Conventions d’organisation des mesures de responsabilisation en direction des collèges de Dourdan Approuvé à l’unanimité
DCC2025/090 RESSOURCES HUMAINES : Dons de jours de congés à un agent public Approuvé à l’unanimité
DCC2025/091 RESSOURCES HUMAINES : Mise en place d’un dispositif de chèques cadeaux pour les agents de la CCDH Approuvé à l’unanimité
DCC2025/092 RESSOURCES HUMAINES : Organisation du temps de travail – Modification Approuvé à l’unanimité
Liste affichée et publiée le : 05 décembre 2025