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unknown - Communauté de communes - Le Dourdannais en Hurepoix - Liste des deliberations
Document publié le Mercredi 1 janvier 2025
Lien du pdf (unknown - Communauté de communes - Le Dourdannais en Hurepoix - Liste des deliberations)
Thèmes du document : Famille, Justice et droit, Grandes et moyennes entreprises,
CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 16 DÉCEMBRE 2024
LISTE DES DELIBERATIONS
Légalement convoqué les 3 et10 décembre 2024, le conseil communautaire s'est réuni le lundi 16 décembre 2024 à 20h00 à Richarville, sous la présidence de M. Rémi BOYER, Président.
N° de
délibération OBJET VOTES
DCC2024/091 ADMINISTRATION GÉNÉRALE : Approbation du procès-verbal de la séance du Conseil communautaire du 2 décembre 2024 Approuvé à l’unanimité
DCC2024/092 TOURISME– Rapport d’activité 2023 de l'EPIC « Dourdan Tourisme » Approuvé à l’unanimité
DCC2024/093 FINANCES : Budget Primitif de la Communauté de Communes du Dourdannais en Hurepoix- Fongibilité des crédits Approuvé à l’unanimité
DCC2024/094 FINANCES Provision pour créances douteuses Approuvé à l’unanimité
DCC2024/095 FINANCES – Adoption du Budget Primitif 2025 Approuvé à l’unanimité
DCC2024/096
FINANCES – Attribution d’un fonds de concours au bénéfice de la
commune de Sermaise dans le cadre de son opération de mise en
place d’un city stade
Approuvé à
l’unanimité
DCC2024/097 FINANCES : Décision Modificative n°2 – Budget Principal Approuvé à l’unanimité
DCC2024/098
DÉVELOPPEMENT DURABLE : Approbation de la convention
d’objectifs de de moyens avec l’ALEC Ouest Essonne (2025 – 2029),
annexée à la convention du Pacte Territorial sur le Service Public de
la Rénovation de l’Habitat
Approuvé à
l’unanimité
DCC2024/099
ACTION SOCIALE - ENFANCE – PETITE ENFANCE : Approbation d’un
avenant de prorogation d’un an de la Convention Territoriale Globale
(CTG) 2021 / 2024 liant la CAF de l’Essonne avec la CCDH.
Approuvé à
l’unanimité
DCC2024/100 RESSOURCES HUMAINES : Mise à jour du tableau des effectifs au 1er
janvier 2025
Approuvé à
l’unanimité
Liste affichée et publiée le : 19 décembre 2024