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unknown - Communauté de communes - Le Dourdannais en Hurepoix - Liste des deliberations CC 18 12 23
Document publié le Lundi 1 janvier 2024
Lien du pdf (unknown - Communauté de communes - Le Dourdannais en Hurepoix - Liste des deliberations CC 18 12 23)
Thèmes du document : Grandes et moyennes entreprises, Famille, Justice et droit,
CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 18 DECEMBRE 2023
LISTE DES DELIBERATIONS
Légalement convoqué le 12 décembre 2023, le conseil communautaire s'est réuni le lundi 18 décembre 2023 à 20h00 Val Saint-Germain, sous la présidence de M. Rémi BOYER, Président,
N° de
délibération
OBJET
VOTE
DCC2023/078 Approbation du procès-verbal de la séance du Conseil communautaire du 4 décembre 2023 Approuvé à l’unanimité
DCC2023/079 FINANCES : Budget Primitif de la Communauté de Communes du Dourdannais en Hurepoix- Fongibilité des crédits Approuvé à l’unanimité
DCC2023/080 FINANCES : Adoption du Budget Primitif 2024 Approuvé à l’unanimité
DCC2023/081 DÉVELOPPEMENT ÉCONOMIQUE : Approbation de la convention de partenariat avec le Groupement des Entrepreneurs du Hurepoix (GEHU) Approuvé à l’unanimité
DCC2023/082
DÉVELOPPEMENT ÉCONOMIQUE : Signature d’une convention de partenariat pour favoriser le développement économique du territoire de la CCDH avec la Chambre de Commerce et d’Industrie de l’Essonne
Approuvé à
l’unanimité
DCC2023/083
DÉVELOPPEMENT ÉCONOMIQUE : Approbation d’une convention cadre pluriannuelle de partenariat avec l’association Essonne Développement pour les années 2023 à 2026
Approuvé à
l’unanimité
DCC2023/084
DÉVELOPPEMENT ÉCONOMIQUE : Approbation de la convention de partenariat de soutien à la création, à la reprise et à la croissance d’entreprises entre la Communauté de Communes du Dourdannais en Hurepoix et l’Association Initiative Essonne
Approuvé à
l’unanimité
DCC2023/085
TOURISME : Approbation d’une nouvelle convention d’objectifs entre la Communauté de Communes du Dourdannais en Hurepoix et l’Espace Dourdan Information
Approuvé à
l’unanimité
DCC2023/086 ENFANCE/PETITE ENFANCE : Approbation du Projet Educatif de la Communauté de Communes du Dourdannais en Hurepoix Approuvé à l’unanimité
DCC2023/087 ENFANCE : Approbation du règlement intérieur des Accueils de Loisirs Sans Hébergement Approuvé à l’unanimité
DCC2023/088
ADMINISTRATION GÉNÉRALE : Remplacement de représentants de la Communauté de Communes du Dourdannais en Hurepoix au sein d’organismes extérieurs
Approuvé à
l’unanimité
DCC2023/089 RESSOURCES HUMAINES : Création d’un poste de rédacteur territorial et d’un poste d’adjoint technique principal de 1ère classe Approuvé à l’unanimité
DCC2023/090 Conseil Départemental de l’Essonne : Motion de Soutien
A la majorité
3 voix CONTRE
1 ABSTENTION
Liste affichée et publiée le : 22 décembre 2023