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Ordre du Jour - cms CM 050721
Document publié le Lundi 5 juillet 2021 par la commune de Sassenage.
Lien du pdf (Ordre du Jour - cms CM 050721)
Thèmes du document : Justice et droit, Institutions publiques, Grandes et moyennes entreprises,
Direction Generale des
Services
REPUBLIQ_UE FRANcAISE
Convocation
Le conseil municipal se reunira en séance publique, en presentiel,
Le lundi 5 juillet 2021, a partir de 19 heures
l'Hatel de Ville - Salle Henriette Groll
ORDRE DU JOUR
• Approbation du proces-verbal de la reunion du Conseil Municipal du 08 juin 2021
• Compte rendu des decisions du Maire prises par delegation du Conseil Municipal depuis la reunion du 08 juin 2021 (references: article L. 2122-22 du code general des collectivites territoriales et deliberation municipale du 10 juillet 2020)
DIRECTION GENERALE DES SERVICES
1. DGS — Affaires juridiques - Election des membres de la Commission Permanente de Delegation de Service Public
2. DGS — Affaires juridiques - Deliberation approuvant le principe du recours a la delegation de service public pour la gestion des grottes « Les Cuves » de Sassenage
3. DGS - Finances —Taxe fonciere sur les proprietes baties - Limitation de l'exoneration de deux ans en faveur des constructions nouvelles a usage d'habitation
4. DGS — Finances — Mise en place de la nomenclature comptable M57
5. DGS- Ressources humaines — Creations et suppressions de postes
6. DGS - Ressources humaines — Temps de travail et definition des cycles de travail
7. DGS- Ressources humaines — Attribution de vehicules de fonction et de service
DIRECTION DE L'AMENAGEMENT ET DE L'ENVIRONNEMENT
8. DAE — Espaces, Publics de Proximite — Nouvelle charte d'engagement en faveur du E Plan Climat Air nergie Metropolitain 2020-2026
141A,/
czi
Ville de Sassenage
B.P. 31
38360 Sassenage
Tel : 04 76 27 48 63
Fax : 04 76 53 52 17
29 JUIN 2021 "‘ .f rnairiecasassenage.fr www. s as sen age. fr 9. DAE — Commande publique — Cession de materiel reforme — Vente sur Webencheres du vehicule utilitaire Renault Master immatricule 175 CLF 38
10. DAE — Commande publique — Signature du marche pour la confection et livraison de repas en liaison froide et de pique-niques 5 destination des restaurants scolaires de la Ville de Sassenage
11. DAE — Commande publique — exoneration partielle des penalites de retards appliquees a l'entreprise BATTAGLINO dans le cadre de l'execution du marche public relatif au renforcement et 5 la refection des façades des batiments A et B de la gendarmerie de Sassenage
12. DAE — Espaces publics de proximite — Autorisation a donner pour la signature de trois contrats d'engagements mutuels avec la LPO (Ligue de Protection des Oiseaux), VICAT, et deux riverains, concernant la creation de passages a ecureuil roux
13. Vceu du groupe nnajoritaire « Pour Sassenage, une fierte partagee » - Demande a Grenoble-Alpes Metropole d'engager une reflexion visant a inscrire la ZAC Portes du Vercors dans une approche plus vertueuse et resiliente sur Sassenage
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Le Maire,
A Sassenage, le Z )
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