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unknown - Métropole - Clermont Auvergne - DEL20230630 047
Document publié le Dimanche 1 janvier 2023
Lien du pdf (unknown - Métropole - Clermont Auvergne - DEL20230630 047)
Thèmes du document : Tourisme, Sport, Associations, ONG et mouvements politiques,
Envoyé en préfecture le 12/07/2023
Reçu en préfecture le 12/07/2023
+ Publié le IT
C le rmont ID : 063-246300701-20230712-DEL20230630 047-DE
auvergne EXTRAIT DU REGISTRE DES DÉLIBERATIONS
métropole _ —
Fu CLERMONT AUVERGNE MÉTROPOLE
CONSEIL MÉTROPOLITAIN DU 30 JUIN 2023 À 08 H15
mess = —— —
Séance présidée par Olivier BIANCHI Date de la convocation : 23/06/23
conetesen | SOUTIEN AUX COLLOQUES ET CONGRÈS - ASSEMBLÉE GÉNÉRALE 2023 DE LA FÉDÉRATION
84 | NATIONALE DES OFFICES MUNICIPAUX DES SPORTS
C il ; «
Drésents à DÉLIBERATION N°DEL20230630_047
70 Commission principale : 7 Tourisme
Conseillers Rapporteur: -.
représentés :
13
Total votants: Le Conseil métropolitain de la Métropole clermontoise s'est réuni le 30 juin 2023 à 08 H15 avenue 83 | de l’Union Soviétique à Clermont-Ferrand.
Conseillerle)s présent{e)s :
Olivier BIANCHI, François RAGE, Louis GISCARD D'ESTAING, Christine MANDON, Hervé PRONONCE, Henri GISSELBRECHT, Anne-
Marie PICARD, Marcel ALEDO, René DARTEYRE, Flavien NEUVY, Laurent BRUNMUROL, Christophe VIAL, Serge PICHOT, Sylvain
CASILDAS, Aline FAYE, Jean-Marie VALLÉE, Christine DULAC-ROUGERIE, Odile VIGNAL, Isabelle LAVEST, Cyril CINEUX, Laurent GANET,
François CARMIER, Eric GRENET, Richard BERT, Cécile AUDET, Grégory BERNARD, Marion CANALES, Blandine GALLIOT, Nicolas
BONNET, Chantal LAVAL, Alain FAGONT, Christine PEROL BEYSSI, Dominique ADENOT, Christophe BERTUCAT, Dominique BRIAT,
Claudine KHATCHADOURIAN-TECER, Wendy LAFAYE, Pierre SABATIER, Cécile BIRARD, Bernard BARRASSON, Christine FAURE, Samir
EL BAKKALI, Magali GALLAIS, Lucie MIZOULE, Sylvie DOMERGUE, Jean PICHON, Luc LEVI ALVARES, Sylvie VIEIRA DI NALLO, Fabienne
THOULY-VOUTE, Chantal LELIÈVRE, Rémi CHABRILLAT, Vincent SOULIGNAC, Anne-Laure STANISLAS, Thomas WEIBEL, Claire BRIEU,
Jérôme AUSLENDER, Charles DUBREUIL, Julien BONY, Cécile LAPORTE, Jean-Paul CORMERAIS, Christine BIGOURET, Jocelyne CHALUS,
Jacqueline BOLIS, Claude AUBERT, Marie DAVID, Fatima BISMIR, Alexis BLONDEAU, Stanislas RENIÉ, Fatima CHENNOUF-TERRASSE,
Diego LANDIVAR
Conseiller(els avant donné pouvoir :
Jean-Marc MORVAN pouvoir à Louis GISCARD D'ESTAING
Florent GUITTON pouvoir à Pierre SABATIER
Sondès EL HAFIDHI pouvoir à Claudine KHATCHADOURIAN-TECER
Philippe MAITRIAS pouvoir à Bernard BARRASSON
Jean-Christophe CERVANTÈS pouvoir à Magali GALLAIS
Patrick NÉHÉMIE pouvoir à Luc LEVI ALVARES
Hélène VEILHAN pouvoir à Thomas WEIBEL
Marion BARRAUD pouvoir à Anne-Laure STANISLAS
Estelle BRUANT pouvoir à Odile VIGNAL
Jean-Pierre BRENAS pouvoir à Cécile LAPORTE
Catherine PINET-TALLON pouvoir à Christine BIGOURET
Julie DUVERT pouvoir à Sylvie DOMERGUE
Marianne MAXIMI pouvoir à Diego LANDIVAR
Conseiller{e)s excuséle)s :
Nathalie CARDONA
N°DEL20230630 047 Direction Générale Dynamiques Économique et de l'Emploi/ 8054 Envoyé en préfecture le 12/07/2023
Reçu en préfecture le 12/07/2023
Publié le
ID : 063-246300701-20230712-DEL20230630 047-DE
CLERMONT AUVERGNE MÉTROPOLE Direction Générale Dynamiques Économique et de l'Emploi / COMMISSION SPORTS, CULTURE, ATTRACTIVITÉ, TOURISME, RELATIONS 8054 INTERNATIONALES du 6 juin 2023 Sandrine GODEBOUT BUREAU du 9 juin 2023
CONSEIL MÉTROPOLITAIN du 30 juin 2023
SOUTIEN AUX COLLOQUES ET CONGRÈS - ASSEMBLÉE GÉNÉRALE 2023 DE LA FÉDÉRATION NATIONALE DES OFFICES
MUNICIPAUX DES SPORTS
L'Assemblée Générale de la Fédération Nationale des Offices Municipaux des Sports (OMS) se déroulera
les 2 et 3 juin 2023 à Clermont-Ferrand. Elle est organisée par l'association de l'OMS de Clermont-Ferrand.
Cet évènement rassemble tous les ans, dans une ville différente, environ 150 personnes.
D'autre part, l'Office de Tourisme Métropolitain a été mis à contribution pour l’organisation des visites et
excursions et sera aussi chargé de la gestion des réservations hôtelières pour l'ensemble du congrès, il fournira aussi
des tote bags avec l'ensemble de la documentation touristique de la destination.
Les retombées économiques directes du congrès (BP en date du 20/02/2023 en annexe 1) en terme
d’hôtellerie et restauration sont estimées à 15 500 € sur un budget total de 32 000 €.
L'association a sollicité la Métropole pour une subvention d'un montant de 5 000 € (courrier en annexe
2) mais aussi, le Département du Puy-de-Dôme et le Conseil Régional AURA pour une subvention. La Ville de Clermont- Ferrand a quant à elle été sollicitée pour une mise à disposition des locaux de l'Hôtel de Ville pour un diner.
L'association de l'OMS de Clermont-Ferrand va mettre en avant lors de cette manifestation la
candidature à la Capitale Européenne de la Culture, ainsi que la venue des 2 Tours de France à Clermont-Ferrand au
cours de l'été.
Ainsi, compte tenu de l'envergure nationale de cette Assemblée Générale nationale, des retombées
économiques directes qu'elle va générer sur notre territoire et de sa contribution au rayonnement et à l'attractivité de
la destination, il vous est proposé de répondre favorablement à la demande de subvention de l'association pour un
montant de 5 000 €,
Le montant de la subvention est inscrit au Budget Primitif 2023. La subvention sera versée en une seule
fois et l'association s'engage à reverser celle-ci à la Métropole si la manifestation devait être annulée.
Le Conseil métropolitain, après en avoir délibéré, décide à l'unanimité :
»* d'approuver le versement d’une subvention, à l'Association Office Municipal du Sport (OMS) de Clermont-
Ferrand d'un montant de 5 000 € pour l'organisation de l'Assemblée Générale de la Fédération Nationale des OMS des 2 et 3 juin 2023, inscrite au Budget Primitif 2023, sur la ligne "6574 — subvention de fonctionnement
associations et autres" du chapitre "65 — autres charges de gestion courantes » ;
+ __ d'autoriser le Président, ou son représentant, à effectuer toutes les démarches et signer tout document relatif
à l'exécution de la présente délibération.
TOTAL VOTANTS : 83 = 70 Conseillers Présents + 13 Représentés - ONon participation
TOTAL DES VOIX EXPRIMÉES : 83 = Pour : 83 + Contre : 0
Abstention : 0
Pour ampliation certifiée conforme,
Le Président,
N°DEL20230630 047 Direction Générale Dynamiques Échnomique et de l'Emploi/ 8054 Envoyé en préfecture le 12/07/2023
Reçu en préfecture le 12/07/2023
Publié le S L O7
ID : 063-246300701-20230712-DEL20230630_047-DE
ZX àCLERMONT E
en
nn. clermont
CLERMONT auvergne
111 C0
D EX ]
60 - Achats 70 - Ventes de produits finis, prestations de services
Achats de prestations de services 2 000,00 € Participation des congressistes 10 000,00 €
Cadeaux aux congressistes 1 500,00 € Aide de la Fédération Nationale des OMS 2 000,00 €
62 - Autres services extérieurs 74 - Subventions
Hotellerie et restauration 15 500,00 € Région Auvergne-Rhône-Alpes 3 000,00 €
Fraix postaux et de communication 6 000,00 € Département du Puy-de-Dôme 3 000,00 €
64 - Charges de personnel Clermont Auvergne Métropole 5 000,00 €
Remunération 3 000,00 €
Cotisations sociales 1 000,00 € 78 - Reprises sur amortissements et provisions
Fonds propres de l'OMS 6 000,00 €
86 - Emploi des contributions volontaires en nature 87 - Contributions volontaires en nature
Mise à disposition des locaux 3 000,00 € Ville de Clermont-Ferrand 3 000,00 €
Total des charges 32 000,00 € Total des produits 32 000,00 €
CHARGES PRODUITS
Assemblée générale fnoms
Budget Prévisionnel Envoyé en préfecture le 12/07/2023
Reçu en préfecture le 12/07/2023 S L 3 ©
SLR LT ET er car
eo ASM VILLE DE
” je TT
Cécusmumel Aires impulsion CLERMONT Un petit goût f /d'aventure.
Par Urbain et Sportif - Stade Philippe-Marcombes
1, Rue Albert Thomas 63000 CLERMONT-FERRAND
Tél. : 04 73 35 15 53 – Mail : oms.clermont@gmail.com
A Clermont-Ferrand, le 9 janvier 2023
Monsieur le Président de Clermont Auvergne
Métropole
64-66 Avenue de l’Union Soviétique
63000 CLERMONT-FERRAND
Objet : Assemblée Générale de la FNOMS
Monsieur le Président,
Après avoir sollicité au préalable votre accord de principe, nous avons le plaisir de vous informer que
l’Office Municipal du Sport de Clermont-Ferrand a été officiellement retenu pour accueillir les 2 et 3 juin 2023
l’Assemblée Générale de la Fédération Nationale des OMS. Cet évènement se tiendra pour la première fois dans
notre ville et nous serons très heureux de mettre en valeur la collaboration que nous entretenons avec la Ville de
Clermont-Ferrand depuis 1985 et que nous avons pu avoir régulièrement avec la métropole clermontoise.
A cette occasion nous sollicitons votre soutien pour l’accueil de cette manifestation.
En effet, compte tenu de l’envergure de cet évènement et après échanges avec les services compétents, nous nous
permettons de solliciter un accompagnement financier de 5 000 € afin de nous aider à couvrir les frais inhérents à
cette manifestation et ainsi accueillir dans de bonnes conditions les 150 congressistes et leurs accompagnants. Cette
manifestation sera pour nous l’occasion de mettre en valeur la candidature à la Capitale Européenne de la Culture,
ainsi que la venue des 2 Tours de France à Clermont-Ferrand au cours de l’été.
Vous trouverez en pièce jointe le budget prévisionnel de cet évènement.
Nous restons bien évidemment à votre entière disposition et celle de vos services, nous vous remercions une
nouvelle fois de votre attention et vous prions, Monsieur le Président, d’agréer nos respectueuses salutations.
La Présidente
Nicole VERLAGUET