Offres
API
Connexion
Documents similaires
unknown - Métropole - Clermont Auvergne - DEL20230630 117
unknown - Métropole - Clermont Auvergne - DEL20230630 047
unknown - Métropole - Clermont Auvergne - DEL20230630 052
unknown - Métropole - Clermont Auvergne - DEL20230630 107
unknown - Métropole - Clermont Auvergne - DEL20230630 127
unknown - Métropole - Clermont Auvergne - DEL20230630 039
unknown - Métropole - Clermont Auvergne - DEL20230630 096
unknown - Métropole - Clermont Auvergne - DEL20230630 059
unknown - Métropole - Clermont Auvergne - DEL20230630 054
unknown - Métropole - Clermont Auvergne - DEL20230630 056
unknown - Métropole - Clermont Auvergne - DEL20230630 053
Document publié le Vendredi 30 juin 2023
Lien du pdf (unknown - Métropole - Clermont Auvergne - DEL20230630 053)
Thèmes du document : Culture et patrimoine, Consommateurs, Associations, ONG et mouvements politiques,
Envoyé en préfecture le 10/07/2023
Reçu en préfecture le 10/07/2023
Publié le IT
clermont ID : 063-246800701-20230710-DEL20230680_053-DE
auvergne EXTRAIT DU REGISTRE DES DÉLIBERATIONS
métropole | PER : Ex CLERMONT AUVERGNE METROPOLE
| CONSEIL MÉTROPOLITAIN DU 30 JUIN 2023 À 08 H15 pesé | ——— _]
_ Séance présidée par Olivier BIANCHI Date de la convocation : 23/06/23
Pare e SUBVENTIONS AUX OPÉRATEURS CULTURELS
88 DÉLIBÉRATION N°DEL20230630 053 Conseillers Lu , présents : Commission principale : 7 Culture
70 Rapporteur : -,
Conseillers
représentés : Le Conseil métropolitain de la Métropole clermontoise s'est réuni le 30 juin 2023 à 08 H15 avenue 15 de l’Union Soviétique à Clermont-Ferrand. Total votants :
83
Olivier BIANCHI, François RAGE, Louis GISCARD D'ESTAING, Christine MANDON, Hervé PRONONCE, Henri GISSELBRECHT, Anne- Marie PICARD, Marcel ALEDO, René DARTEYRE, Flavien NEUVY, Laurent BRUNMUROL, Christophe VIAL, Serge PICHOT, Sylvain
CASILDAS, Aline FAYE, Jean-Marie VALLÉE, Christine DULAC-ROUGERIE, Odile VIGNAL, Isabelle LAVEST, Cyril CINEUX, Laurent GANET,
François CARMIER, Eric GRENET, Richard BERT, Cécile AUDET, Grégory BERNARD, Marion CANALES, Blandine GALLIOT, Nicolas
BONNET, Chantal LAVAL, Alain FAGONT, Christine PEROL BEYSSI, Dominique ADENOT, Christophe BERTUCAT, Dominique BRIAT,
Claudine KHATCHADOURIAN-TECER, Wendy LAFAYE, Pierre SABATIER, Cécile BIRARD, Bernard BARRASSON, Christine FAURE, Samir
EL BAKKALI, Magali GALLAIS, Lucie MIZOULE, Sylvie DOMERGUE, Jean PICHON, Luc LEVI ALVARES, Sylvie VIEIRA DI NALLO, Fabienne THOULY-VOUTE, Chantal LELIÈVRE, Rémi CHABRILLAT, Vincent SOULIGNAC, Anne-Laure STANISLAS, Thomas WEIBEL, Claire BRIEU,
Jérôme AUSLENDER, Charles DUBREUIL, Julien BONY, Cécile LAPORTE, Jean-Paul CORMERAIS, Christine BIGOURET, Jocelyne CHALUS,
Jacqueline BOLIS, Claude AUBERT, Marie DAVID, Fatima BISMIR, Alexis BLONDEAU, Stanislas RENIÉ, Fatima CHENNOUF-TERRASSE,
Diego LANDIVAR
Conseiller(e}s ayant donné pouvoir :
Jean-Marc MORVAN pouvoir à Louis GISCARD D'ESTAING
Horent GUITTON pouvoir à Pierre SABATIER
Sondès EL HAFIDHI pouvoir à Claudine KHATCHADOURIAN-TECER
Philippe MAITRIAS pouvoir à Bernard BARRASSON
Jean-Christophe CERVANTÈS pouvoir à Magali GALLAIS
Patrick NÉHÉMIE pouvoir à Luc LEVI ALVARES
Hélène VEILHAN pouvoir à Thomas WEIBEL
Marion BARRAUD pouvoir à Anne-Laure STANISLAS
Estelle BRUANT pouvoir à Odile VIGNAL
Jean-Pierre BRENAS pouvoir à Cécile LAPORTE
Catherine PINET-TALLON pouvoir à Christine BIGOURET
Julie DUVERT pouvoir à Sylvie DOMERGUE
Marianne MAXIMI pouvoir à Diego LANDIVAR
Conseiller(e}s excusé(e)s :
Nathalie CARDONA
N°DEL20230630_053 Direction de la Culture / 8075 Envoyé en préfecture le 10/07/2023
Reçu en préfecture le 10/07/2023
Publié le ne 4
ID : 063-246300701-20230710-DEL20230630 053-DE
CLERMONT AUVERGNE MÉTROPOLE Direction de la Culture / 8075
COMMISSION SPORTS, CULTURE, ATTRACTIVITÉ, TOURISME, RELATIONS Franck ZIMMERMANN
INTERNATIONALES du 6 juin 2023
BUREAU du 9 juin 2023
CONSEIL MÉTROPOLITAIN du 30 juin 2023
SUBVENTIONS AUX OPÉRATEURS CULTURELS
Clermont Auvergne Métropole soutient depuis de nombreuses années les champs culturels de la
musique et de l’image (art contemporain, autres arts visuels et court métrage). L'intervention métropolitaine permet
d'y structurer l’accompagnement artistique tout en favorisant le développement des filières professionnelles.
Elle agit sur ces champs grâce à un soutien régulier à la création et à l'innovation, au travers des
subventions accordées aux principales associations structurantes, des soutiens directs aux artistes et aux filières
{appels à projet musique avec la Ville de Clermont-Ferrand, partenariat avec le Centre National de la Musique,
adhésion au GIP Cafés-culture en faveur du salariat des artistes dans les bars, cafés et restaurants), mais aussi des
équipements dédiés dans lesquels elle a investi (les pôles imagO pour la musique, La Diode pour l’art contemporain, et
la Cité du court, en cours d'étude). Elle intervient ainsi en complémentarité avec les communes, qui financent
majoritairement la diffusion au grand public, la médiation et l’action culturelle.
Dans la continuité des années précédentes, les soutiens proposés ci-dessous concernent particulièrement les opérateurs soutenus annuellement dont l'événement, quelque soit sa forme, est proposé au cours
du second semestre 2023 :
Associations Montant de la subvention | Objet |
HS_Projets / Festival 28 000 € L'association HS_Projets explore depuis 2022 un nouveau thème pour
International des valoriser et diffuser la création textile contemporaine, sous le titre
Textiles Extra- « Imagine ! », en partenariat avec l'Académie des Arts de Vilnius en Lituanie.
ordinaires Dans ce contexte, elle propose que l'exposition centrale du Festival|
International des Textiles Extraordinaires, réalisée en partenariat avec le
Musée Bargoin et présentée en 2022 à Clermont-Ferrand, se déplace en 2023 à Vilnius pour être montrée chez le partenaire européen de la
manifestation.
Afin d'explorer la transformation du Festival en biennale, l'association propose per ailleurs d'organiser des projets de résidences et de workshop
durant l'année 2023 à Clermont-Ferrand, et de poursuivre dans ce cadre
l’ensemble de ses actions de médiation.
Le budget prévisionnel de l'association s'élève à 375 000€ hors
contributions volontaires en nature. Outre la Métropole, les principaux
partenaires publics sollicités sont la Ville de Clermont-Ferrand, à hauteur de
60 000 €, la DRAC Auvergne-Rhône-Alpes pour 40 000 €, la Région et le
Département du Puy-de-Dôme à hauteur respective de 25 000 £ et 10 000 €.
D'autres concours sont sollicités sur des projets spécifiques auprès de
l'Europe (128 000 €), de la DGCA (10 000 €) ou sur les crédits Politique de la
Ville (12 000 €). Les recettes d'exploitation s'élèvent à 1 000 €. n
Il Faut Aller Voir /Le |22000€ L'association Il Faut Aller Voir proposera la 23*"° édition du
Rendez-vous Rendez-Vous international du Carnet de Voyage les 17, 18 et 19 novembre
international des 2023 à Polydôme. Année après année, la manifestation expose et fait
Carnet de Voyage découvrir les nouveautés du genre, en accueillant de nombreux auteurs,
illustrateurs, écrivains. De nombreuses rencontres émaillent l'événement
{ateliers de dessin, rencontres/projections...), qui accueille par ailleurs la
Librairie des carnets afin de mettre en valeur les éditeurs de carnets et de
| littérature du voyage.
IL Faut Aller Voir propose enfin de poursuivre les nombreux
N°DEL20230630_053 Direction de la Culture/ 8075 Association des Amis 20 000 €
de Traces de Vies
Prémudanse / Les 10 000 €
Trans'Urbaines
Jazz en Tête 8 000 €
SC DE
Envoyé en préfecture le 10/07/2023
Reçu en préfecture le 10/07/2023
Publié le TT
ID : 063-246300701-20230710-DEL20230630 053-DE
partenariats qui enrichissent ses propositions, avec notamment les |
médiathèques et les musées de Clermont Auvergne Métropole ainsi que des
opérateurs culturels variés : Vidéoformes, Clermont Auvergne Opéra, Europavox, Sauve qui peut le court métrage.
Le budget prévisionnel 2023 de la manifestation s'élève à 486
700 €. Outre la Métropole, les principaux partenaires sollicités sont la Ville
de Clermont-Ferrand (73 000 €}, la DRAC Auvergne-Rhône-Alpes {21 000 €},
le Conseil régional (20 000 €) et le Conseil départemental (9 200 €). Les
recettes prévisionnelles d'exploitation s'élèvent pour leur part à 190 000 €, |
|le mécénat et les aides privées à 107 650 €.
L'Association des Amis de Traces de Vies organise en fin d'année le festival
du film documentaire Traces de Vies, réputé pour son rayonnement, ses
dispositifs autour de l'éducation à l'image et son action culturelle, en relation étroite avec le réseau de lecture publique de la Métropole. La
manifestation offre des projections pour tous les publics avec des films
inscrits en compétition ou hors-compétition, scolaires y compris, ainsi que
des temps de rencontres et d'échanges avec les réalisateurs-trices.
Le budget prévisionnel 2023 de la manifestation s'élève à 203
750 €, hors contributions volontaires en nature. Outre la Métropole, L'État,
La Ville de Clermont-Ferrand, les Conseils régional et départemental sont les
principaux partenaires sollicités, à hauteur respective de 46 250 €, 37 000 £,
25 000 €, et 18 800 €. Les recettes prévisionnelles d'exploitation s'élèvent
pour leur part à 26 700 €, le mécénat à 10 300€,
L'association Prémudanse proposera la 26" édition des
Trans'urbaines en novembre 2023. La manifestation demeure axée sur la
mise en avant de la pratique, de l'expérimentation, de la création et de
l'émergence artistique dans le domaine des cultures urbaines. L'association
poursuit la collaboration entamée en 2022 avec le chorégraphe et directeur
artistique Mourad Merzouki, qui vise à inscrire la manifestation dans les
dynamiques nationales et internationales autour de ces cultures.
Le budget prévisionnel 2023 de la manifestation s'élève à 184
000 €, hors contributions volontaires en nature. La Ville de Clermont-Ferrand
y est sollicitée à hauteur de 33 000 €, la DRAC Auvergne-Rhône-Alpes et le
Conseil régional à hauteur respective de 30 000 €, et le Conseil
départemental à hauteur de 10 000 €. Les recettes prévisionnelles d'exploitation s'élèvent à 51 000 €.
]
La 36°" édition du festival Jazz en Tête est prévue pour se |
dérouler comme chaque année au mois d'octobre, principalement à la |
Maison de la Culture à Clermont-Ferrand. Le public y retrouvera les
singularités qui ont fait sa marque de fabrique depuis 1998, autour d'une
programmation nationale et internationale et l'organisation de temps
d'échanges et de rencontres avec les musiciens locaux et régionaux.
Le budget prévisionnel 2023 de la manifestation s'élève à 241
150 €, hors contributions volontaires en nature. La Ville de Clermont-Ferrand
y est sollicitée à hauteur de 48 000 £, la DRAC Auvergne-Rhône-Alpes et le
Conseil régional à hauteur respective de 20 000 et 25 000 €, et le Conseil
départemental à hauteur de 18 000 €. Les recettes prévisionnelles |
d'exploitation s'élèvent à 75 000 €, le mécénat à 46 800 €. |
Sténopé 5000 €
N°DEL20230630 053
L'association Sténopé propose chaque année des |
manifestations destinées à valoriser la création photographique : le festival
Nicéphore+ les années paires, et Les Sténopédies les années impaires. En
2023, La 9°” édition des Sténopédies proposera courant octobre des
expositions ainsi que des dispositifs de sensibilisation à l'art et aux techniques photographiques.
Le budget prévisionnel 2023 de la manifestation s'élève à 35
000 €, hors contributions volontaires en nature. La Ville de Clermont-Ferrand
Direction de la Culture / 8075 Envoyé en préfecture le 10/07/2023
Reçu en préfecture le 10/07/2023
Publié le ne 4
ID : 063-246300701-20230710-DEL20230630 053-DE
y est sollicitée à hauteur de 9 800 €, la DRAC Auvergne-Rhône-Alpes et le
Conseil régional à hauteur respective de 3 000 €, et le Conseil départemental
à hauteur de 3 400 €. Les recettes prévisionnelles d'exploitation s'élèvent à
3 800 €, le mécénat à 8 000 £. La Société des Arts Visuels et de l'Image Fixe
est sollicitée par ailleurs à hauteur de 4 000 €.
Les subventions proposées à l'ensemble de ces associations sont identiques à l'année 2022, et
s'élèvent à 93 000 €. Les crédits nécessaires sont inscrits au budget 2023 de l'EPCI (chapitre 65 — nature 65748 —
gestionnaire CULT1), Les conventions obligatoires pour les structures obtenant une subvention supérieure ou égale à
23 000 € ainsi que les budgets prévisionnels complets figurent en annexe de la présente délibération.
Comme chaque année, Clermont Auvergne Métropole est par ailleurs sollicitée pour des aides
ponctuelles aux projets. Dans le cadre de ses champs d'intervention, sont ainsi proposés les soutiens suivants pour
2023:
1. Europa Fanfare
La délégation Auvergne-Rhône-Alpes de la Confédération Françaises des Batteries Fanfare (CFBF ARA)
propose d'organiser les 1ères rencontres européennes "Europa Fanfare", en mai au Zénith d'Auvergne. Initialement
prévue en 2020, mais reportée suite à la crise Covid et à ses conséquences, la manifestation rassemble des musiciens et des orchestres venus de différents pays européens, mais aussi de différentes régions de France.
De nombreux concerts, parades et animations gratuites y sont programmés, afin de valoriser une
pratique de premier plan dans le paysage des pratiques amateures en Europe. La richesse des batteries-fanfare, et leur
capacité à rassembler des personnes de tous âges et de tous horizons, est amplement reconnue à l'échelle nationale,
comme en témoigne le "Plan Fanfare" proposé ces dernières années par le Ministère de la Culture. À l'échelle
Européenne, elles représentent un enjeu certain pour la participation des citoyens à la vie artistique et culturelle
collective : la manifestation s'inscrit à ce titre dans le processus de candidature au titre de Capitale européenne de la
culture, et fait ainsi l'objet d'un partenariat avec l'association CMC2028.
Le budget prévisionnel de la manifestation s'élève à 420 900 £, incluant les valorisations. Le Conseil
régional y est sollicité à hauteur de 113 500 €, le Conseil départemental pour 25 000 €, la DRAC Auvergne-Rhône-Alpes et la Ville de Cournon à hauteur respective de 5 000 et 3 000 €. Les recettes prévisionnelles d'exploitation {participations demandées aux musciens, ventes diverses, publicités.) sont estimées à 136 000 €.
li est proposé un soutien de Clermont Auvergne Métropole à hauteur de 7 000 € pour l'organisation de
l'événement. Les crédits nécessaires sont inscrits au budget 2023 de l'EPCI (chapitre 65 — nature 65748 — gestionnaire
CULT1).
2. Programme de professionnalisation des artistes de l'association Les Ateliers
Inaugurés en juin 2022, les ateliers d'artistes de la Diode sont rapidement devenus un lieu culturel et
artistique incontournable du territoire dans le domaine de l'art contemporain. Confiés aux associations Artistes en
Résidences et Les Ateliers, la structure accueille dans des conditions optimales des artistes et des résidents de toutes
origines.
L'association Les Ateliers y propose particulièrement des espaces individuels de travail au sein de trois
plateaux fonctionnels entièrement équipés. Au même titre que les autres collectifs et associations du territoire, Les
Ateliers oeuvrent quotidiennement pour la valorisation et la professionnalisation des artistes qui fréquentent les espaces : au-delà des ressources mis à disposition existe un véritable enjeu d'accompagnement des jeunes créateurs vers la professionnalisation, en tant qu'étudiants lors de leurs cursus à l'ESACM ou en tant qu'indépendants une fois
diplômés. En 2023, Les Ateliers propose ainsi un dispositif de professionnalisation à leur intention, en organisant des
temps réguliers de rencontres et d'échanges avec des personnalités reconnues venus de la France entière. L'association poursuit par aitieurs ses expositions dans et hors les murs, afin de promouvoir les travaux réalisés au sein
des ateliers.
N°DEL20230630_053 Direction de la Culture/ 8075 Envoyé en préfecture le 10/07/2023
Reçu en préfecture le 10/07/2023 CS L n
Publié le
ID : 063-246300701-20230710-DEL20230630 053-DE
il est proposé dans ce contexte un soutien de Clermont Auvergne Métropole à hauteur de 8 000 € pour l'organisation des programmes de valorisation et de soutien à la professionalisation portés par l'association en 2023.
Les crédits nécessaires sont inscrits au budget 2023 de l'EPCI (chapitre 65 - nature 65748 — gestionnaire CULT1).
Le Conseil métropolitain, après en avoir délibéré, décide à l'unanimité :
+ d'attribuer pour l’année 2023 une subvention de 28 000 € à l'association HS_Projets. Les crédits nécessaires
sont inscrits au budget 2023 de l'EPCI (chapitre 65 — nature 65748 — gestionnaire CULT1),
*__ d'approuver les termes de la convention de l'association HS_Projets ci-jointe,
°__ d'autoriser le Président, ou son représentant, à signer la convention avec l’association HS_Projets ci-jointe,
+ d'attribuer pour l’année 2023 une subvention de 22 000 € à l'association Il Faut Aller Voir. Les crédits
nécessaires sont inscrits au budget 2023 de l'EPCI (chapitre 65 — nature 65748 — gestionnaire CULT1),
+ d'attribuer pour l’année 2023 une subvention de 20 000 € à l'association des Amis de Traces de Vie, Les
crédits nécessaires sont inscrits au budget 2023 de l'EPCI (chapitre 65 -— nature 65748 — gestionnaire CULT1),
*__ d'attribuer pour l’année 2023 une subvention de 10 000 € à l'association Prémudanse. Les crédits nécessaires sont inscrits au budget 2023 de l'EPCI (chapitre 65 — nature 65748 — gestionnaire CULT1),
° d'attribuer pour l’année 2023 une subvention de 8 000 € à l'association Jazz en Tête. Les crédits nécessaires sont inscrits au budget 2023 de l'EPCI (chapitre 65 — nature 65748 — gestionnaire CULT1),
* d'attribuer pour l’année 2023 une subvention de 5 000 € à l'association Sténopé. Les crédits nécessaires sont
inscrits au budget 2023 de l'EPCI (chapitre 65 — nature 65748 — gestionnaire CULT1),
*__ d'attribuer pour l’année 2023 une subvention de 7 000 € à l'association CFBF ARA. Les crédits nécessaires sont inscrits au budget 2023 de l'EPCI (chapitre 65 — nature 65748 — gestionnaire CULT1),
* d'attribuer pour l’année 2023 une subvention de 8 000 € à l'association Les Ateliers. Les crédits nécessaires sont inscrits au budget 2023 de l'EPCI (chapitre 65 — nature 65748 — gestionnaire CULT1),
* _ d'approuver le versement des subventions aux organismes évoqués ci-avant,
* d'autoriser le Président, ou son représentant, à effectuer toutes les démarches et à signer tous les documents
nécessaires à l'exécution de la présente délibération.
TOTAL VOTANTS : 83 - 70 Conseillers Présents + 13 Représentés - 0 Non participation
TOTAL DES VOIX EXPRIMÉES : 83 = Pour : 83 + Contre : 0
Abstention : 0
Pour ampliation certifiée conforme,
Le Président,
LT ?
; £° Pour le Président et par délégation
+ Le Vice-Présidente
Ë Isabelle LAVEST
N°DEL20230630_053 Direction de la Culture / 8075 +
clermont
auvergne
métropole
Envoyé en préfecture le 10/07/2023
Reçu en préfecture le 10/07/2023 7
Publié le S LG
ID : 063-246300701-20230710-DEL20230630 053-DE
ALT OU ERA
Clermont Auvergne Métropole
64-66 avenue de l’Union-Soviétique BP 231 - 63007 Clermont-Ferrand Cedex 1 Tél. 04 73 98 34 00 Fax. 04 73 98 34 O1
Convention Annuelle d'Objectifs de l'association HS_Projets
Entre :
Clermont Auvergne Métropole, sise 64-66, avenue de l'Union Soviétique à Clermont-Ferrand (63), représentée par son Président, Monsieur Olivier BIANCHI, dûment habilité par délibération du Conseil métropolitain en date du 30 juin 2023, représenté à l'acte par Madame Isabelle LAVEST, Vice-Présidente en charge de la politique culturelle, en vertu de l'arrêté de délégation du 27 juillet 2020, Ci-après dénommée « Clermont Auvergne Métropole » d'une part,
Et :
L'association « HS_Projets », sise Musée Bargoin, 45 rue Ballainvilliers à Clermont-Ferrand (63) et représentée par Monsieur Simon NJAMI en sa qualité de Président d'autre part,
Ci-après désigné sous le terme « l’Association » et « HS_Projets » d'autre part,
Ci-après conjointement dénommées « les Parties »,
Il est préalablement rappelé ce qui suit :
• Vu la délibération du Conseil communautaire du 17 juin 2016 relative aux orientations stratégiques du projet culturel communautaire,
• Vu la délibération du Conseil métropolitain du 30 juin 2023 relative à la subvention de l’association HS_Projets,
• Vu le code général des collectivités territoriales,
Il est décidé et convenu ce qui suit :
Article 1 - Objet de la Convention
L’association HS_Projets propose de définir et mettre en œuvre un programme d’actions sur la base du projet indiqué à l’article 2 de la présente convention, à son initiative et sous sa responsabilité. Clermont Auvergne Métropole propose, sous réserve de l'inscription des crédits au budget, de soutenir financièrement la réalisation du programme d'actions détaillé dans l'article 2 de la présente convention ainsi que les moyens de fonctionnement qu'il requiert.
La présente convention est en cohérence avec les orientations stratégiques du projet culturel métropolitain 2017-2026 adoptées le 17 juin 2016 que sont l'attractivité du territoire et la coopération régionale, la coordination et l'animation territoriale ainsi que l'exercice des compétences culturelles.
Article 2 - Plan d'actions
L’association HS_Projets explore depuis 2022 un nouveau thème pour valoriser et diffuser la création textile contemporaine, sous le titre « Imagine ! », en partenariat avec l’Académie des Arts de Vilnius en Lituanie. Dans ce contexte, elle propose que l’exposition centrale du Festival International des Textiles Extraordinaires qui s’est tenu l’année passée, réalisée en partenariat avec le Musée Bargoin, se déplace en 2023 à Vilnius pour être montrée chez le partenaire européen de la manifestation. Envoyé en préfecture le 10/07/2023
+
clermont
métropole
Afin d’explorer la transformation du Festival en biennale, l’association propose par ailleurs d’organiser des projets de résidences et de workshop durant l’année 2023 à Clermont-Ferrand, et de poursuivre dans ce cadre l’ensemble de ses actions de médiation, portées avec ses partenaires locaux, régionaux, nationaux et internationaux.
Article 3 – Durée
La présente convention est conclue pour l'année 2023.
Article 4 - Montant de la subvention et conditions de paiement
Le montant de la subvention de Clermont Auvergne Métropole est fixé au moment du vote du Budget Primitif, dans le cadre de l’attribution de l’enveloppe globale des crédits culture.
Le soutien de Clermont Auvergne Métropole prend la forme d’une subvention de 28 000 € attribuée par Clermont Auvergne Métropole à l'Association au titre de l’exercice budgétaire 2023.
Cette subvention n’est acquise que sous réserve de l'inscription des crédits correspondants au Budget Primitif de la collectivité et du respect par l’Association des obligations fixées à la présente convention.
Elle sera versée en une seule fois dès lors que la présente convention sera signée.
Au titre du suivi de ces activités, l'Association s'engage :
- à transmettre à Clermont Auvergne Métropole, après leur approbation et au plus tard le 1 er juillet de l’année suivante, les comptes annuels de l’exercice écoulé (bilan, compte de résultat et annexes) certifiés par son Président ou par un Commissaire aux Comptes si l’Association est tenue d’en désigner un.
- à transmettre le rapport d’activité annuel de l’Association
- à adopter un cadre budgétaire et comptable conforme au règlement 99.01 du 16 février 1999 du Comité de la Réglementation Comptable relatif aux modalités d'établissement des comptes annuels des associations et fondations. - à adopter le plan comptable n°2018-06 du 5 décembre 2018 relatif aux comptes annuels des personnes morales de droit privé à but non lucratif à compter du 1er janvier 2020.
Article 5 – Communication
L’Association s’engage à mentionner le soutien de Clermont Auvergne Métropole dans ses supports de communication physiques et dématérialisées. Pour ce faire, elle utilisera systématiquement le logo de Clermont Auvergne Métropole sur tous ses supports de communication (panneaux, affiches, programmes,…) ainsi que les autres outils de communication mis à sa disposition et mentionnera à chaque occasion le soutien financier qui lui est apporté par Clermont Auvergne Métropole. L'Association communiquera à Clermont Auvergne Métropole copie de l’ensemble des documents de communication édités et notamment : invitations, affiches, plaquettes, dossiers de presse.
Clermont Auvergne Métropole sera systématiquement associé, en tant que partenaire, à toute manifestation relative aux actions et aux opérations menées par l’Association.
Clermont Auvergne Métropole valorisera le partenariat avec l'Association comme un élément structurant du champ de la culture sur le territoire.
Article 6 - Suivi et atteinte des objectifs
L'évaluation quantitative et qualitative du niveau et des conditions de réalisation des objectifs auxquels Clermont Auvergne Métropole apporte son concours est un volet essentiel de cette convention.
Une réunion en fin d'année aura lieu pour évaluer les actions réalisées au regard des objectifs fixés à l'article 2. Ce travail donnera lieu à la production d'un rapport d'évaluation.
Article 7 – Modification
Toute modification des conditions ou des modalités d'exécution de la présente convention, définie d'un commun accord entre les parties, fera l'objet d'un avenant particulier.
Article 8 – Assurances
L'Association met en œuvre les actions mentionnées à l’article 2 ci-dessus sous sa responsabilité exclusive et s’engage à souscrire toutes les polices d’assurances nécessaires pour garantir sa responsabilité et pour que la responsabilité de Clermont Auvergne
Convention Annuelle d'Objectifs de l'association HS_Projets Page 2/3 Envoyé en préfecture le 10/07/2023
| ID : 063-246300701-20230710-DEL20230630 053-DE
+
clermont
métropole
Métropole ne puisse être recherchée. L'Association devra être en mesure de justifier à tout moment à Clermont Auvergne Métropole de la souscription de ces polices d’assurances et du paiement effectif des primes correspondantes.
Article 9 – Sanctions
En cas d’inexécution ou de modification substantielle et en cas de retard significatif des conditions d’exécution de la convention par l’Association sans l’accord écrit de Clermont Auvergne Métropole, celle-ci peut respectivement ordonner le reversement de tout ou partie des sommes déjà versées au titre de la présente convention, la suspension de la subvention ou la diminution de son montant, après examen des justificatifs présentés par l’Association et avoir entendu ses représentants.
Tout refus de communication ou toute communication tardive des documents indiqués à l’article 4 de la présente convention entraîne la suppression de la subvention.
Clermont Auvergne Métropole informe l’Association de ces décisions par lettre recommandée avec accusé de réception.
Article 10 – Contrôles
Pendant et au terme de la présente convention, un contrôle sur place peut être réalisé par Clermont Auvergne Métropole. L'Association s'engage à faciliter l'accès à toutes pièces justificatives des dépenses et tous autres documents dont la production serait jugée utile dans le cadre de ce contrôle conformément à l'article L 1611-4 du CGCT relatif aux subventions aux sociétés privées. Le refus de leur communication entraîne la suppression de la subvention conformément à l’article 14 du décret-loi du 2 mai 1938.
Article 11 – Résiliation
En cas de non-respect, par l'association, d'un ou de plusieurs engagements contractuels, la présente convention pourra être résiliée de plein droit, sous réserve d’une mise en demeure préalable, par lettre recommandée avec accusé de réception, restée en tout ou partie sans effet pendant une durée d’un mois à compter de la notification de l’accusé de réception.
La résiliation dans les conditions précitées ne donnera lieu à aucune indemnisation et implique la restitution des subventions versées par Clermont Auvergne Métropole.
La convention pourra, avant son expiration, être résiliée de plein droit par Clermont Auvergne Métropole par notification écrite, en cas de force majeure ou pour tout autre motif d’intérêt général.
Article 12 – Litiges
Tout litige sur l’interprétation ou de l’exécution de la présente convention relève de la compétence du tribunal administratif de Clermont-Ferrand, après épuisement des voies de recours amiable.
Fait en 2 exemplaires,
À Clermont-Ferrand
le
À
le
Pour Clermont Auvergne Métropole,
Pour le Président et par délégation,
La Vice-Présidente en charge de la politique culturelle,
Isabelle LAVEST
Pour l'association HS_Projets
Le Président,
Simon NJAMI
Convention Annuelle d'Objectifs de l'association HS_Projets Page 3/3 Envoyé en préfecture le 10/07/2023
Reçu en préfecture le 10/07/7777
Publié le
-6300701-2023071N-RET9N9RNRAaN NERT)E
Q
5. Budget1 de l'association
Année ou exercice du au
CHARGES Montant PRODUITS Montant
CHARGES DIRECTES RESSOURCES DIRECTES
$FKDWV 9HQWHGHSURGXLWVILQLVGHPDUFKDQGLVHV SUHVWDWLRQVGHVHUYLFHV
Achats matières et fournitures &RQFRXUVSXEOLFV
Autres fournitures 6XEYHQWLRQVG H[SORLWDWLR
Etat : préciser le(s) ministère(s), directions ou
services déconcentrés sollicités cf. 1ère page
6HUYLFHVH[WpULHXUV
Locations
Entretien et réparation
Assurance Conseil-s Régional(aux) :
Documentation
$XWUHVVHUYLFHVH[WpULHXUV Conseil-s Départemental (aux) :
Rémunérations intermédiaires et honoraires
Publicité, publication
Déplacements, missions Communes, communautés de communes ou d'agglomérations:
Services bancaires, autres
,PS{WVHWWD[HV
Impôts et taxes sur rémunération
Autres impôts et taxes Organismes sociaux (CAF, etc. détailler) :
&KDUJHVGHSHUVRQQHO Fonds européens (FSE, FEDER, etc.)
Rémunération des personnels L'agence de services et de paiement (emplois aidés)
Charges sociales Autres établissements publics
Autres charges de personnel Aides privées (fondation)
$XWUHVFKDUJHVGHJHVWLRQFRXUDQWH $XWUHVSURGXLWVGHJHVWLRQFRXUDQWH
756. Cotisations
758. Dons manuels - Mécénat
&KDUJHVILQDQFLqUHV 3URGXLWVILQDQFLHUV
&KDUJHVH[FHSWLRQQHOOHV 3URGXLWVH[FHSWLRQQHOV
'RWDWLRQVDX[DPRUWLVVHPHQWVSURYLVLRQVHW
HQJDJHPHQWV
5HSULVHVVXUDPRUWLVVHPHQWVGpSUpFLDWLRQV
HWSURYLVLRQV
,PS{WVXUOHVEpQpILFHV ,6 3DUWLFLSDWLRQ
GHVVDODULpV 7UDQVIHUWGHFKDUJHV
727$/ '(6&+$5*(6 727$/ '(6352'8,76
([FpGHQWSUpYLVLRQQHO EpQpILFH ,QVXIILVDQFHSUpYLVLRQQHOOH GpILFLW
&2175,%87,21692/217$,5(6(11$785(3
(PSORLVGHVFRQWULEXWLRQVYRORQWDLUHVHQ
QDWXUH &RQWULEXWLRQVYRORQWDLUHVHQQDWXUH
860 - Secours en nature 870 - Dons en nature
861 - Mise à disposition gratuite de biens et services 871 - Prestations en nature
862 - Prestations
864 - Personnel bénévole 875 - Bénévolat
727$/ 727$/
1 Ne pas indiquer les centimes d'euros.
2 L'attention du demandeur est appelée sur le fait que les indications sur les financements demandés auprès d'autres financeurs publics valent
déclaration sur l'honneur et tiennent lieu de justificatifs.
3 Le plan comptable des associations, issu du règlement CRC n° 2018-06, prévoit a minima une information (quantitative ou, à défaut, qualitative)
dans l'annexe et une possibilité d'inscription en comptabilité, mais « au pied » du compte de résultat ; voir notice. Janvier 2022 - Page 4 sur 9
Suppression du budget -
demande pluriannuelle
Budget supplémentaire -
demande pluriannuelle
01/01/2023
79000 1000
10000
10000
Olympiade culturelle 15000
5000 Direction Générale Création Artistique 10000
DRAC Auvergne Rhône Alpes 40000
500
500 Auvergne Rhône Alpes 25000
musée Bargoin Clermont Auvergne Métropole 10000
45000 Puy de Dôme 10000
25000
75000
500 Ville de Clermont-Ferrand 60000
Clermont Auvergne Métropole 28000
Politique de la Ville 12000
128000
75000
29500 1000
20000 25000
10000
100000 100000
475000
31/12/23 2023
375000
475000
375000
15000
40000
HS-Projet Envoyé en préfecture le 10/07/2023
Reçu en préfecture le 10/07/2023
Publié le
D DT To ID : 063-246300701-20230710-DEL20230630 053-DE
Y48]57(9^ _2 -B;C57X( ;B(=48]57
H$$6# RX#F#(1/1#"4," "2,"
,Z' ^ DŽŶƚĂŶƚ WZKh/d^ DŽŶƚĂŶƚ
,Z' ^/Z d ^ Z ^^KhZ ^/Z d ^
$FKDWV 9HQWH G HS URGXLWVILQLVGHPDUFKDQGLVHV SUHVWDWLRQVGHVHUYLFHV
!6D>7E(?>73L45E(57(J8B4937B45E(
!B745E(J8B4937B45E( 6XEYHQWLRQVG H[SORLWDWLR Q
*7>7(1(=4<63E54(@5/E0(?393E7L45/E0F(;34567389E(8B(
E54H365E(;<68965974
C5(
6HUYLFHVH[WpULHXUV
P86>7389E(
*97457359(57(4<=>4>7389(
!EEB4>965( $89E53@AE(I
@/>B:0(1(
)86B?597>7389(
$XWUHVVHUYLFHVH[WpULHXUV $89E53@AE()<=>475?597>@(/>B:0(1(
I7389E(39754?<;3>345E(57(D8984>345E(
YBO@3637
7389(
)<=@>65?597EF(?3EE389E( $8??B95EF(68??B9>B7
CC@8?<4>7389E1(
"54H365E(O>96>345EF(>B745E(
,PS{WVHWWD[HV
%?=d7E(57(7>:5E(EB4(47389(
!B745E(3?=d7E(57(7>:5E( #4C>93E?5E(E863>B:(/$!WF(5762(;<7>3@@540(1(
&KDUJHVGHSHUVRQQHO W89;E(5B48=<59E(/W"*F(W*)*IF(57620(
I7389(;5E(=54E8995@E( PM>C5965(;5(E54H365E(57(;5( =>35?597(/5?=@83E(>3;
$D>4C5E(E863>@5E( !B745E(<7>O@3EE5?597E(=BO@36E(
!B745E(6D>4C5E(;5(=54E8995@( !3;5E(=43H<5E(/J89;>73890(
$XWUHVFKDUJHVGHJHVWLRQFRXUDQWH $XWUHVSURGXLWVGHJHVWLRQFRXUDQWH
eX_2($873E>7389E
eXf2 )89E(?>9B5@E(A(+<6<9>7
&KDUJHVILQDQFLqUHV 3URGXLWVILQDQFLHUV
&KDUJHVH[FHSWLRQQHOOHV 3URGXLWVH[FHSWLRQQHOV
'RWDWLRQVDX[DPRUWLVVHPHQWVSURYLVLRQVHW
HQJDJHPHQWV 5HSULVHVVXUDPRUWLVVHPHQWVGpSUpFLDWLRQV HWSURYLVLRQV
,PS{WVXUOHVEpQpILFHV ,6 3DUWLFLSDWLRQ
GHVVDODULpV 7UDQVIHUWGHFKDUJHV
,Z' ^/E/Z d ^Z WZd/ ^&& d ^hWZK: d Z ^^KhZ ^WZKWZ ^&& d ^hWZK: d &KDUJHVIL[HVGHIRQFWLRQQHPHQW
)UDLVILQDQFLHUV
$XWUHV
727$/'(6&+$5*(6+256&91 727$/'(6352'8,76+256&91
&2175,%87,21692/217$,5(6(11$785( &91 e
&RQWULEXWLRQVYRORQWDLUHVHQQDWXUH
feg(A()89E(59(9>7B45(
feS(A(Y45E7>7389E(59(9>7B45(
feX(A(-<9
7(
(PSORLVGHVFRQWULEXWLRQVYRORQWDLUHVHQ
QDWXUH
f_g(A("568B4E(59(9>7B45(
f_S(A(+3E5(Q(;3E=8E37389(C4>7B375(;5(O359E(57(E54H365E(
f_T(A(Y45E7>7389E(
f_V(A(Y54E8995@(O<9
727$/'217&91 727$/'217&91
¼REMHWGHODSUpVHQWHGHPDQGHUHSUpVHQWH! ! GXWRWDOGHVSURGXLWVGXSURMHW /DVXEYHQWLRQVROOLFLWpHGH GRQW&91 PRQWDQWVROOLFLWpWRWDOGXEXGJHW [
X('5(=>E(39;3NB54(@5E(65973?5E(;M5B48E2(
_(PM>77597389(;B(;5?>9;5B4(5E7(>==5@<5(EB4(@5(J>37(NB5(@5E(39;36>7389E(EB4(@5E(J39>965?597E(;5?>9;
B=4LE(;M>B745E(J39>965B4E(
=BO@36E(H>@597(;<6@>4>7389(EB4(@MD8995B4(57(73599597(@35B(;5(]BE73J36>73JE2( e(.834(5:=@36>7389E(57(689;37389E(;MB73@3E>7389(;>9E(@>(9873652( ĠĐĞŵďƌĞϮϬϮϮͲ WĂŐĞϳƐƵƌϭϬ
&RQFRXUVSXEOLFV
190 000
60 000
13 000
DRAC 21 000
1 000
5 000
2 000 Conseil Régional AURA
Sous traitance générale
30 000
56 000
80 000
18 700 Ville de Clermont-Ferrand
Clermont Auvergne Métropole
78 000
22 000
5 000 46 650
1 100
61 000
750
15 000
42 650
0 0
22 000
2023
73 000
109 000
35 000
66 000
0
486 700
486 700 486 700
191 200
20 000
Conseil Départemental 63 9 200
73 000
22 000
62 100
105 000
184 700
Il Faut Aller Voir Envoyé en préfecture le 10/07/2023
Reçu en préfecture le 10/07/2023
Publié le
ID : 063-246300701-20230710-DEL20230630 053-DE
Projet n° 6. Budget5 du projet
Année RXexercice du au
,Z' ^ DŽŶƚĂŶƚ WZKh/d^ DŽŶƚĂŶƚ
,Z' ^/Z d ^ Z ^^KhZ ^/Z d ^
$FKDWV 9HQWH G HS URGXLWVILQLVGHPDUFKDQGLVHV SUHVWDWLRQVGHVHUYLFHV
Achats matières et fournitures
Autres fournitures 6XEYHQWLRQVG H[SORLWDWLR Q
Etat : préciser le(s) ministère(s), directions ou
services déconcentrés sollicités cf. 1ère page
6HUYLFHVH[WpULHXUV
Locations
Entretien et réparation
Assurance Conseil-s Régional(aux) :
Documentation
$XWUHVVHUYLFHVH[WpULHXUV Conseil-s Départemental (aux) :
Rémunérations intermédiaires et honoraires
Publicité, publication
Déplacements, missions Communes, communautés de communes ou d'agglomérations:
Services bancaires, autres
,PS{WVHWWD[HV
Impôts et taxes sur rémunération
Autres impôts et taxes Organismes sociaux (CAF, etc. détailler) :
&KDUJHVGHSHUVRQQHO Fonds européens (FSE, FEDER, etc.)
Rémunération des personnels L'agence de services et de paiement (emplois aidés)
Charges sociales Autres établissements publics
Autres charges de personnel Aides privées (fondation)
$XWUHVFKDUJHVGHJHVWLRQFRXUDQWH $XWUHVSURGXLWVGHJHVWLRQFRXUDQWH
756. Cotisations
758. Dons manuels - Mécénat
&KDUJHVILQDQFLqUHV 3URGXLWVILQDQFLHUV
&KDUJHVH[FHSWLRQQHOOHV 3URGXLWVH[FHSWLRQQHOV
'RWDWLRQVDX[DPRUWLVVHPHQWVSURYLVLRQVHW
HQJDJHPHQWV 5HSULVHVVXUDPRUWLVVHPHQWVGpSUpFLDWLRQV HWSURYLVLRQV
,PS{WVXUOHVEpQpILFHV ,6 3DUWLFLSDWLRQ
GHVVDODULpV 7UDQVIHUWGHFKDUJHV
,Z' ^/E/Z d ^Z WZd/ ^&& d ^hWZK: d Z ^^KhZ ^WZKWZ ^&& d ^hWZK: d &KDUJHVIL[HVGHIRQFWLRQQHPHQW
)UDLVILQDQFLHUV
$XWUHV
727$/'(6&+$5*(6+256&91 727$/'(6352'8,76+256&91
&2175,%87,21692/217$,5(6(11$785( &91 7
&RQWULEXWLRQVYRORQWDLUHVHQQDWXUH
870 - Dons en nature
871 - Prestations en nature
875 - Bénévolat
(PSORLVGHVFRQWULEXWLRQVYRORQWDLUHVHQ
QDWXUH
860 - Secours en nature
861 - Mise à disposition gratuite de biens et services
862 - Prestations
864 - Personnel bénévole
727$/'217&91 727$/'217&91
¼REMHWGHODSUpVHQWHGHPDQGHUHSUpVHQWH GXWRWDOGHVSURGXLWVGXSURMHW /DVXEYHQWLRQVROOLFLWpHGH GRQW&91 PRQWDQWVROOLFLWpWRWDOGXEXGJHW [
5 Ne pas indiquer les centimes d'euros.
6 L'attention du demandeur est appelée sur le fait que les indications sur les financements demandés auprès d'autres financeurs
publics valent déclaration sur l'honneur et tiennent lieu de justificatifs. 7 Voir explications et conditions d'utilisation dans la notice. ĠĐĞŵďƌĞϮϬϮϮͲ WĂŐĞϳƐƵƌϭϬ
&RQFRXUVSXEOLFV
26700
34850
3000
46250
500
700 25000
200
PRIX DISTRIBUES
18800
16200
13900
15000 62000
2000 CINEMATHEQUE
FDVA
600 SCAM
68600
23800
1600
1600
2000
10300
700
600
0 0
2023
37850
22000
7300
13300
600
203750
203750 203750
203750
164050
5000
2000
5000
12300
94000
47100
Traces de Vie Envoyé en préfecture le 10/07/2023
Reçu en préfecture le 10/07/2023
Publié le
ID : 063-246300701-20230710-DEL20230630 053-DE
Projet n° 6. Budget5 du projet
Année RXexercice du au
,Z' ^ DŽŶƚĂŶƚ WZKh/d^ DŽŶƚĂŶƚ
,Z' ^/Z d ^ Z ^^KhZ ^/Z d ^
$FKDWV 9HQWH G HS URGXLWVILQLVGHPDUFKDQGLVHV SUHVWDWLRQVGHVHUYLFHV
Achats matières et fournitures
Autres fournitures 6XEYHQWLRQVG H[SORLWDWLR Q
Etat : préciser le(s) ministère(s), directions ou
services déconcentrés sollicités cf. 1ère page
6HUYLFHVH[WpULHXUV
Locations
Entretien et réparation
Assurance Conseil-s Régional(aux) :
Documentation
$XWUHVVHUYLFHVH[WpULHXUV Conseil-s Départemental (aux) :
Rémunérations intermédiaires et honoraires
Publicité, publication
Déplacements, missions Communes, communautés de communes ou d'agglomérations:
Services bancaires, autres
,PS{WVHWWD[HV
Impôts et taxes sur rémunération
Autres impôts et taxes Organismes sociaux (CAF, etc. détailler) :
&KDUJHVGHSHUVRQQHO Fonds européens (FSE, FEDER, etc.)
Rémunération des personnels L'agence de services et de paiement (emplois aidés)
Charges sociales Autres établissements publics
Autres charges de personnel Aides privées (fondation)
$XWUHVFKDUJHVGHJHVWLRQFRXUDQWH $XWUHVSURGXLWVGHJHVWLRQFRXUDQWH
756. Cotisations
758. Dons manuels - Mécénat
&KDUJHVILQDQFLqUHV 3URGXLWVILQDQFLHUV
&KDUJHVH[FHSWLRQQHOOHV 3URGXLWVH[FHSWLRQQHOV
'RWDWLRQVDX[DPRUWLVVHPHQWVSURYLVLRQVHW
HQJDJHPHQWV 5HSULVHVVXUDPRUWLVVHPHQWVGpSUpFLDWLRQV HWSURYLVLRQV
,PS{WVXUOHVEpQpILFHV ,6 3DUWLFLSDWLRQ
GHVVDODULpV 7UDQVIHUWGHFKDUJHV
,Z' ^/E/Z d ^Z WZd/ ^&& d ^hWZK: d Z ^^KhZ ^WZKWZ ^&& d ^hWZK: d &KDUJHVIL[HVGHIRQFWLRQQHPHQW
)UDLVILQDQFLHUV
$XWUHV
727$/'(6&+$5*(6+256&91 727$/'(6352'8,76+256&91
&2175,%87,21692/217$,5(6(11$785( &91 7
&RQWULEXWLRQVYRORQWDLUHVHQQDWXUH
870 - Dons en nature
871 - Prestations en nature
875 - Bénévolat
(PSORLVGHVFRQWULEXWLRQVYRORQWDLUHVHQ
QDWXUH
860 - Secours en nature
861 - Mise à disposition gratuite de biens et services
862 - Prestations
864 - Personnel bénévole
727$/'217&91 727$/'217&91
¼REMHWGHODSUpVHQWHGHPDQGHUHSUpVHQWH GXWRWDOGHVSURGXLWVGXSURMHW /DVXEYHQWLRQVROOLFLWpHGH GRQW&91 PRQWDQWVROOLFLWpWRWDOGXEXGJHW [
5 Ne pas indiquer les centimes d'euros.
6 L'attention du demandeur est appelée sur le fait que les indications sur les financements demandés auprès d'autres financeurs
publics valent déclaration sur l'honneur et tiennent lieu de justificatifs. 7 Voir explications et conditions d'utilisation dans la notice. ĠĐĞŵďƌĞϮϬϮϮͲ WĂŐĞϳƐƵƌϭϬ
&RQFRXUVSXEOLFV
51000
81000
Action Culturelle 10000
DRAC AURA 30000
AURA
3500
10000
1000
Ville de Clermont Ferrand
CLERMONT AUVERGNE METROPOLE
40000
35000
20000
1300
200
53000 53000
45000 45000
8000 8000
10000 18
2023
91000
2000
2000
0
184000
237000 237000
184000
133000
30000
Puy de Dome 10000
33000
10000
0
75000
14500
Association Prémudanse Envoyé en préfecture le 10/07/2023
Reçu en préfecture le 10/07/202
Publié le
ID : 063-246300701-202307102L _________ ___ __
[9 Projet n° 6. Budget5
du projet
Année RXexercice du au
,Z' ^ DŽŶƚĂŶƚ WZKh/d^ DŽŶƚĂŶƚ
,Z' ^/Z d ^ Z ^^KhZ ^/Z d ^
$FKDWV 9HQWH G HS URGXLWVILQLVGHPDUFKDQGLVHV SUHVWDWLRQVGHVHUYLFHV
Achats matières et fournitures
Autres fournitures 6XEYHQWLRQVG H[SORLWDWLR Q
Etat : préciser le(s) ministère(s), directions ou
services déconcentrés sollicités cf. 1ère page
6HUYLFHVH[WpULHXUV
Locations
Entretien et réparation
Assurance Conseil-s Régional(aux) :
Documentation
$XWUHVVHUYLFHVH[WpULHXUV Conseil-s Départemental (aux) :
Rémunérations intermédiaires et honoraires
Publicité, publication
Déplacements, missions Communes, communautés de communes ou d'agglomérations:
Services bancaires, autres
,PS{WVHWWD[HV
Impôts et taxes sur rémunération
Autres impôts et taxes Organismes sociaux (CAF, etc. détailler) :
&KDUJHVGHSHUVRQQHO Fonds européens (FSE, FEDER, etc.)
Rémunération des personnels L'agence de services et de paiement (emplois aidés)
Charges sociales Autres établissements publics
Autres charges de personnel Aides privées (fondation)
$XWUHVFKDUJHVGHJHVWLRQFRXUDQWH $XWUHVSURGXLWVGHJHVWLRQFRXUDQWH
756. Cotisations
758. Dons manuels - Mécénat
&KDUJHVILQDQFLqUHV 3URGXLWVILQDQFLHUV
&KDUJHVH[FHSWLRQQHOOHV 3URGXLWVH[FHSWLRQQHOV
'RWDWLRQVDX[DPRUWLVVHPHQWVSURYLVLRQVHW
HQJDJHPHQWV 5HSULVHVVXUDPRUWLVVHPHQWVGpSUpFLDWLRQV HWSURYLVLRQV
,PS{WVXUOHVEpQpILFHV ,6 3DUWLFLSDWLRQ
GHVVDODULpV 7UDQVIHUWGHFKDUJHV
,Z' ^/E/Z d ^Z WZd/ ^&& d ^hWZK: d Z ^^KhZ ^WZKWZ ^&& d ^hWZK: d &KDUJHVIL[HVGHIRQFWLRQQHPHQW
)UDLVILQDQFLHUV
$XWUHV
727$/'(6&+$5*(6 727$/'(6352'8,76
&2175,%87,21692/217$,5(6(11$785(7
(PSORLVGHVFRQWULEXWLRQVYRORQWDLUHVHQ
QDWXUH &RQWULEXWLRQVYRORQWDLUHVHQQDWXUH
860 - Secours en nature 870 - Dons en nature
861 - Mise à disposition gratuite de biens et services 871 - Prestations en nature
862 - Prestations
864 - Personnel bénévole 875 - Bénévolat
727$/ 727$/
/DVXEYHQWLRQVROOLFLWpHGH ¼REMHWGHODSUpVHQWHGHPDQGHUHSUpVHQWH GXWRWDOGHVSURGXLWVGXSURMHW PRQWDQWVROOLFLWpWRWDOGXEXGJHW [
5 Ne pas indiquer les centimes d'euros.
6 L'attention du demandeur est appelée sur le fait que les indications sur les financements demandés auprès d'autres financeurs
publics valent déclaration sur l'honneur et tiennent lieu de justificatifs. 7 Voir explications et conditions d'utilisation dans la notice. Janvier 2022 - WĂŐĞϳƐƵƌϵ
^ƵƉƉƌĞƐƐŝŽŶĚƵďƵĚŐĞƚͲ
ƉƌŽũĞƚƉůƵƌŝĂŶŶƵĞů
ƵĚŐĞƚƐƵƉƉůĠŵĞŶƚĂŝƌĞͲ
ƉƌŽũĞƚƉůƵƌŝĂŶŶƵĞů
&RQFRXUVSXEOLFV
75000
125000
30000
Drac Auvergne 20 000
22000
1000
Région Auvergne Rhône Alpes
23000
28000
3500
2200 Clermont Métropole
Ville de Clermont
350
46800
6450
51000 51000
8000 3,31
2023
155000
23000
56700
241150
51000 51000
241150
119000
25000
Puy-de-Dôme 18000
8000
48000
47150
Jazz en Tête Envoyé en préfecture le 10/07/2023
_ réfecture le 10/07/202
[9
46300701-20230710-E __________ ___ __
Projet n° 6. Budget5 du projet
Année RXexercice du au
,Z' ^ DŽŶƚĂŶƚ WZKh/d^ DŽŶƚĂŶƚ
,Z' ^/Z d ^ Z ^^KhZ ^/Z d ^
$FKDWV 9HQWH G HS URGXLWVILQLVGHPDUFKDQGLVHV SUHVWDWLRQVGHVHUYLFHV
Achats matières et fournitures
Autres fournitures 6XEYHQWLRQVG H[SORLWDWLR Q
Etat : préciser le(s) ministère(s), directions ou
services déconcentrés sollicités cf. 1ère page
6HUYLFHVH[WpULHXUV
Locations
Entretien et réparation
Assurance Conseil-s Régional(aux) :
Documentation
$XWUHVVHUYLFHVH[WpULHXUV Conseil-s Départemental (aux) :
Rémunérations intermédiaires et honoraires
Publicité, publication
Déplacements, missions Communes, communautés de communes ou d'agglomérations:
Services bancaires, autres
,PS{WVHWWD[HV
Impôts et taxes sur rémunération
Autres impôts et taxes Organismes sociaux (CAF, etc. détailler) :
&KDUJHVGHSHUVRQQHO Fonds européens (FSE, FEDER, etc.)
Rémunération des personnels L'agence de services et de paiement (emplois aidés)
Charges sociales Autres établissements publics
Autres charges de personnel Aides privées (fondation)
$XWUHVFKDUJHVGHJHVWLRQFRXUDQWH $XWUHVSURGXLWVGHJHVWLRQFRXUDQWH
756. Cotisations
758. Dons manuels - Mécénat
&KDUJHVILQDQFLqUHV 3URGXLWVILQDQFLHUV
&KDUJHVH[FHSWLRQQHOOHV 3URGXLWVH[FHSWLRQQHOV
'RWDWLRQVDX[DPRUWLVVHPHQWVSURYLVLRQVHW
HQJDJHPHQWV 5HSULVHVVXUDPRUWLVVHPHQWVGpSUpFLDWLRQV HWSURYLVLRQV
,PS{WVXUOHVEpQpILFHV ,6 3DUWLFLSDWLRQ
GHVVDODULpV 7UDQVIHUWGHFKDUJHV
,Z' ^/E/Z d ^Z WZd/ ^&& d ^hWZK: d Z ^^KhZ ^WZKWZ ^&& d ^hWZK: d &KDUJHVIL[HVGHIRQFWLRQQHPHQW
)UDLVILQDQFLHUV
$XWUHV
727$/'(6&+$5*(6 727$/'(6352'8,76
&2175,%87,21692/217$,5(6(11$785(7
(PSORLVGHVFRQWULEXWLRQVYRORQWDLUHVHQ
QDWXUH &RQWULEXWLRQVYRORQWDLUHVHQQDWXUH
860 - Secours en nature 870 - Dons en nature
861 - Mise à disposition gratuite de biens et services 871 - Prestations en nature
862 - Prestations
864 - Personnel bénévole 875 - Bénévolat
727$/ 727$/
/DVXEYHQWLRQVROOLFLWpHGH ¼REMHWGHODSUpVHQWHGHPDQGHUHSUpVHQWH GXWRWDOGHVSURGXLWVGXSURMHW PRQWDQWVROOLFLWpWRWDOGXEXGJHW [
5 Ne pas indiquer les centimes d'euros.
6 L'attention du demandeur est appelée sur le fait que les indications sur les financements demandés auprès d'autres financeurs
publics valent déclaration sur l'honneur et tiennent lieu de justificatifs. 7 Voir explications et conditions d'utilisation dans la notice. Janvier 2022 - WĂŐĞϳƐƵƌϵ
^ƵƉƉƌĞƐƐŝŽŶĚƵďƵĚŐĞƚͲ
ƉƌŽũĞƚƉůƵƌŝĂŶŶƵĞů
ƵĚŐĞƚƐƵƉƉůĠŵĞŶƚĂŝƌĞͲ
ƉƌŽũĞƚƉůƵƌŝĂŶŶƵĞů
&RQFRXUVSXEOLFV
3800
18850
2100
1500
2000 3000
250
Sous traitance générale
3400
2500
2250
350 Intercommunalités (clermont auv metropole)
DRAC
0 SAIF
3000
1800
8000
14261 14261
55350 55350
01/01/2023 31/12/2023
9000 25
2023
20950
8950
2850
2350
5100
35000 35000
31200
Clermont-Ferrand ( subvention fonctionnement)
5000
3000
4000
Association Sténopé Confédération Française
Le atteries & fanfares
Envoyé en préfecture le 10/07/2023
Reçu en préfecture le 10/07/2023 7
Publié le S L C
ID : 063-246300701-20230710-DEL20230630 053-DE
EUROPA FANFARES 2023 BUDGET PRÉVISIONNEL et COMPTABILITE
CHARGES PRODUITS
Administration Autofinancements
Gestion - envois 2500 | CFBF ARA provisions pour projet 5 000
Communication 8000 | Ventes diverses 2 000
Supports et objets publicitaires 5000 | Publicités 2 000
CFBF CA + Comité Technique National 3 000
Groupes européens (6 x 40 musiciens)
- Transports ( 6 groupes x 7000€) 4000 | Subventions
- Repas Hébergements (180€ x 240 musiciens) 44 000 | - Conseil Régional ARAf‘subventions 113 500 2017/18/19+ 2020)"Subventions attribuées
- Conseil Départemental 63 25 000
(dont 10 000€ déjà versés en 2020)
Organisation artistique et logistique - Clermont Auvergne Métropole 10 000
- jury spécialisés 7500 | - Ville de Cournon d'Auvergne 3 000
- CFBF CA + CTN (30) 3500 |- DRAC ARA 5 000
- CFBF ARA (200) 4000
- Commandes musicales 5000 | Participations musiciens français
- SACEM 5000 | - Musiciens français R + H (600 x 120 €) 72 000
- Zénith d'Auvergne + régies spectacles 30000 | 40 000 | - Transports musiciens français (20 groupes) | 60 000
Divers 2000 | Mises à disposition villes - assos
- Salles, véhicules, matériels, instruments 10000
Musiciens français (20 groupes de 30)
- Musiciens français R + H (600 x 120 €) 72 000 | Bénévolat valorisé
- Transports musiciens français (20 groupes) 60 000 e me — conception (2000 heures x | 20 000
- Organisation logistique (200 x 20h x 10€) | 40 000
Mises à disposition - villes - associations - Prestations artistiques (840 x 6 h x10€) 50 400
- Salles, véhicules, matériels, instruments 10 000
Bénévolat valorisé
- Organisation - conception (2000 heures x 10€) 20 000
- Organisation - logistique (200 x 20h x 10€) 40 000
- Prestations artistiques (840x 6 h x10€) 50 400
TOTAL CHARGES 420 900 TOTAL PRODUITS 420 900
)4% Ga CHARGES 480 FO RQ ion — commu- PRODUITS 420 900 € nication
B Groupes européens
8 Organisation artistique et
52 logistique
20% 26%
h 02% Divers
15% _ Participations Musiciens
00% Français
31%
B Autofinancements
_ Participations musiciens
français
nm Bénévolat valorisé
# Mises à disposition
2% " Subventions Envoyé en préfecture le 10/07/2023
Reçu en préfecture le 10/07/2023
Publié le
ID : 063-246300701-20230710-DEL20230630 053-DE
Budget de l’association, prévisionnel 2023 :
CHARGES
60 Achats
605 Matériel
Entretien et maintenance des espaces et outils,
fournitures.
4000
606 Matières premières non stockées
Gaz, eau, électricité
13000
607 Marchandise
Bar, événements publics
830
61 Assurance 1400
62 Autre services extérieurs
Rémunération des artistes pour l’exposition annuelle,
coordination, administration...
4600
623 Publications, relations publiques
Résidences échanges, accueil de professionnels pour
des visites d’ateliers, communication numérique et
publicité...
7900
626 Internet, frais postaux, Télécom 400
627 Services bancaires 20
68 Dotation aux provisions
Premières factures fluides
2500
Charges exceptionnelles 2000
687
86 Emplois des contributions volontaires
861 Mise à disposition de biens 48000
864 Bénévolat 4350
TOTAL CHARGES 89 000
PRODUITS :
15 Provisions sur charges
Premières factures fluides 2023
2500
70 Vente de marchandises
706 Prestations de service 0
707 Recettes bar 600
74 Subventions d’exploitation
DRAC Auvergne Rhône-Alpes
Fonctionnement
8000
DRAC Auvergne Rhône-Alpes
Projet
11000
Conseil départemental du Puy de Dôme
Fonctionnement
5000
75 Autre produits de gestion
756 Cotisations versées par les membres, et
artistes bénéficiant des ateliers
10000
76 Autre produits financiers
768 Intérêts 50
77 Produits exceptionnels 0
78 Reports 2000
787 Reprises sur provisions 0
87 Contributions volontaires
870 Bénévolat 4350
871 Clermont Auvergne Métropole
Prestation en nature
48000
TOTAL PRODUITS 91 500
Résultat prévisionnel :2500
dont provisions sur charges :2500€
Les Ateliers