Offres
API
Connexion
Documents similaires
Compte-Rendu - Compte rendu
Compte-Rendu - compte rendu
Compte-Rendu - COMPTE RENDU
Compte-Rendu - COMPTE RENDU
Compte-Rendu - COMPTE RENDU
Compte-Rendu - COMPTE RENDU 2
Compte-Rendu - COMPTE RENDU 1
Compte-Rendu - COMPTE RENDU 3
Compte-Rendu - COMPTE RENDU 4
Ordre du Jour - 20231127 Ordre du jour
Compte-Rendu - COMPTE RENDU
Document publié le Mardi 28 juin 2016 par la commune de Saint-Prouant.
Lien du pdf (Compte-Rendu - COMPTE RENDU)
Thèmes du document : Institutions publiques, Aménagement du territoire, Collectivités territoriales,
Présents : Mesdames et Messieurs SOULARD Yannick, FLANDROIS Joël, GENTY Béatrice, CHARRIER Julien,
DURAND Bruno, GILBERT Thierry, MERCIER Gérard, RAINTEAU Philippe.
Absents excusés : BRET Stéphanie (donne pouvoir à M. Soulard), CHEVALLEREAU Maryse (donne pouvoir à M.
Durand), GRANJON Françoise (donne pouvoir à M. Flandrois), OGER Maud (donne pouvoir à M. Mercier),
ROULLEAU Philippe (donne pouvoir à M. Charrier), ROUSSEAU Frédérique (donne pouvoir à M. Gilbert), SELLIER
Marie-Christine (donne pouvoir à Mme Genty).
Secrétaire : GENTY Béatrice.
Le Conseil Municipal approuve le compte-rendu du 28 juin 2016.
Décisions prises par Monsieur le Maire
- Installation de 4 climatiseurs à la garderie périscolaire Y. COUGNAUD 900.00 € HT - Location des 4 climatiseurs Y. COUGANUD 80 € HT/ mois
- Travaux d’éclairage parking salle de la Forêt SYDEV 5938.00 €
Examen d’une déclaration d’intention d’aliéner : terrains cadastrés AB 397, AB 746, AB 749
Monsieur le Maire présente la déclaration d’aliéner au Conseil Municipal. Il s’agit de terrains bâtis, sis rue de Bel Air et Le Bourg cadastrés section AB 397, AB 746, AB 749.
Considérant que ce bien ne présente aucun intérêt pour la Commune,
Le Conseil Municipal, après en avoir délibéré, décide à l’unanimité de ne pas exercer son droit de préemption urbain et donne pouvoir à Monsieur le Maire de signer tous les documents s’y afférents.
Questions diverses :
• L’enquête publique pour la cession d’un chemin à la Petite Motte se déroulera du 12 au 26 août 2016
inclus. Paul Rigaudeau, commissaire enquêteur, sera présent en mairie de 10h à 12h, les vendredis 12,
19 et 26 août afin de recueillir les éventuelles remarques.
• Une session de réunion du Conseil Départemental se déroulera le 22 septembre 2016 à 9h30 à la salle
de la Forêt.
• Les travaux rue Abbé Girardeau sont en cours. Beaucoup de réseaux sont à refaire.
La séance est levée à 18h45.
La prochaine réunion du Conseil Municipal se tiendra le Mardi 06 Septembre 2016.
Vu par le secrétaire de séance, Mme GENTY Béatrice.
Le Maire,
Yannick SOULARD
COMPTE-RENDU DE LA REUNION DE CONSEIL
MUNICIPAL DU 22 JUILLET 2016 A 18H00