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Compte-Rendu - 20240925 CR
Document publié le undefined NaN undefined NaN à NaNhNaN par la commune de Yvetot.
Lien du pdf (Compte-Rendu - 20240925 CR)
Thèmes du document : Justice et droit, Institutions publiques, Banque,
Vetxt Ville
de
cœur
CONSEIL
MUNICIPAL
RÉUNION
DU
25
SEPTEMBRE
2024
Étaient
présents
:
Monsieur
Francis
ALABERT,
Madame
Virginie
BLANDIN,
Monsieur
Alain
BREYSACHER,
Madame
Françoise
BLONDEL,
Monsieur
Alain
CANAC,
Madame
Yvette
DUBOC,
Monsieur
Jean-François
LE
PERF,
Madame
Herléane
SOULIER,
Monsieur
Christophe
ADE,
Madame
Lorena
TUNA,
Monsieur
Florian
LEMAIRE,
Monsieur
Arnaud
MOUILLARD,
Madame
Marie-
Claude
HÉRANVAL,
Monsieur
Joël
LESOIF,
Madame
Céline
VIVET,
Monsieur
Jean-Michel
RAS,
Madame
Elise
HAUCHARD,
Monsieur
Olivier
FE,
Madame
Catherine
DEROUARD,
Monsieur
Denis
HAUCHARD,
Monsieur
Florent
FERRAND,
Monsieur
Thierry
SOUDAIS,
Madame
Dominique
TALADUN-CHAUVEL
(à
partir
de
la
délibération
n°3),
Monsieur
Guillaume
LEPREVOST,
Monsieur
Laurent
BENARD.
Absents
excusés
avec
pouvoir
:
Monsieur
Gérard
CHARASSIER
(pouvoir
à
Monsieur
Jean-Michel
RAS),
Madame
Denise
HEUDRON
(pouvoir
à
Madame
Virginie
BLANDIN),
Madame
Françoise
DENIAU
(pouvoir
à
Madame
Catherine
DEROUARD),
Madame
Marie-Christine
COMMARE
(pouvoir
à
Monsieur
Olivier
FE),
Madame
Satenik
BUISSEZ
(pouvoir
à
Madame
Lorena
TUNA),
Monsieur
Michel
DUSSAUX
(pouvoir
à
M.
Thierry
SOUDAIS),
Monsieur
Pierre
HURTEBIZE
(pouvoir
à
M.
Laurent
BENARD).
Absents
excusés
:
Monsieur
William
PINA.
Madame
Elise
HAUCHARD
a
été
désignée
comme
secrétaire.
1-Adoption
du
procès-verbal
de
la
réunion
du
2
septembre
2024
Le
Conseil
Municipal,
adopte
cette
délibération,
à
la
majorité.
30
voix
pour,
1
abstention
: Monsieur
Guillaume
LEPREVOST,
0
voix
contre.
2
- Communications
Monsieur
le
Maire
a
communiqué
au
Conseil
Municipal
les
17
décisions
prises
en
vertu
de
l’article
L2122-22
du
CGCT.
3
-
Opération
de
travaux
pour
compte
de
tiers
-
Gestion
des
cavités
rue
Rodin
-
Signature
de
conventions
financières
avec
les
propriétaires
privés
Le
Conseil
Municipal,
adopte
cette
délibération,
à
l'unanimité.
4
-
Dotation
de
solidarité
urbaine
et
de
cohésion
sociale
-
rapport
sur
les
actions
entreprises
par
la
Ville
d’Yvetot
en
2023
Le
Conseil
municipal
prend
acte. 5
- Délégation
de
service
public
pour
la
construction
et
l'exploitation
d'un
crématorium
à
Yvetot
- Présentation
du
rapport
annuel
2023
Le
Conseil
municipal
prend
acte.
6
-
Règlement
d'utilisation
pour
le
prêt
du
matériel
communal
aux
entreprises
yvetotaises Le
Conseil
Municipal,
adopte
cette
délibération,
à
l'unanimité.
7
_-
Procédure
de
mise
en
concurrence
pour
la
cession
d'une
parcelle
cadastrée
section
AK
n°384,
sise
7
rue
du
Couvent
à
Yvetot
-
Classement
sans
suite
de
la
procédure
issue
de
la
délibération
du
8
novembre
2023
Le
Conseil
Municipal,
adopte
cette
délibération,
à
l'unanimité.
8
- Cession
d'un
bien
sis
au
n°7
de
la
rue
du
Couvent
- Modalités
de
mise
en
vente
-
Nouvelle
procédure
Le
Conseil
Municipal,
adopte
cette
délibération,
à
la
majorité.
26
voix
pour,
0
abstention,
6
voix
contre:
Monsieur
Thierry
SOUDAIS,
Madame
Dominique
TALADUÜN-CHAUVEL,
Monsieur
Michel
DUSSAUX,
Monsieur
Guillaume
LEPREVOST,
Monsieur
Laurent
BENARD,
Monsieur
Pierre
HURTEBIZE.
9
- Mise
à
jour
du
règiement
de
voirie
Le
Conseil
municipal
prend
acte.
10
-
Candidature
de
ia
Coilectivité
au
dispositif
"Territoires
Engagés
pour
la
Nature"
{TEN) Le
Conseil
Municipal,
adopte
cette
délibération,
à
l'unanimité.
11
- Convention
Ville
- Communauté
Professionnelle
Territoriale
de
Santé
{CPTS)
Monsieur
Alain
BREYSACHER
ne
prend
pas
part
au
vote.
Le
Conseil
Municipal,
adopte
cette
délibération,
à
l'unanimité.
12
- Autorisation
de
signature
d'une
convention
pour
la
mise
à
disposition
de
la
salle
Rock
à
l'Espace
Claudie
André-Deshays
pour
l'association
GENESE
Le
Conseil
Municipal,
adopte
cette
délibération,
à
l'unanimité.
13 -
Installation
d'une
patinoire
éphémère
place
de
l'Hôtel
de
Ville
pour
les
fêtes
de
fin
d'année
2024
Le
Conseil
Municipal,
adopte
cette
délibération,
à
la
majorité.
30
voix
pour,
1
abstention
: Madame
Lorena
TUNA,
1
voix
contre
: Monsieur
Guillaume
LEPREVOST. 14
- Convention
de
partenariat
avec
l'association
La
Musique
Municipale
d'Yvetot
pour
l'organisation
du
festival
Onze
Bouge
2024,
le
11
novembre
2024
Le
Conseil
Municipal,
adopte
cette
délibération,
à
l'unanimité.
15
- Manifestation
- Yvetot
en
Rose
2024
- Octobre
Rose
Le
Conseil
Municipal,
adopte
cette
délibération,
à
l'unanimité.
16
- Adhésion
à
l'association
"Club
prisme"
Le
Conseil
Municipal,
adopte
cette
délibération,
à
la
majorité.
31
voix
pour,
1
abstention
: Monsieur
Guillaume
LEPREVOST,
0
voix
contre.
17
- Approbation
et
autorisation
de
signature
d'une
convention
financière
de
reprise
d'un
compte
épargne
temps
suite
au
recrutement
par
voie
de
mutation
d'un
agent
Le
Conseil
Municipal,
adopte
cette
délibération,
à
l'unanimité.
18
- Personnel
communal
: modification
n°
8
du
tableau
des
effectifs
2024
Le
Conseil
Municipal,
adopte
cette
délibération,
à
la
majorité.
31
voix
pour,
1
abstention
: Monsieur
Guillaume
LEPREVOST,
0
voix
contre.
19
-
Création
d'un
emploi
non
permanent
d'Adjoint
Administratif
à
la
Direction
de
la
Galerie-Musée
à
compter
du
30
septembre
2024
suite
à
un
accroissement
temporaire
d'activité Le
Conseil
Municipal,
adopte
cette
délibération,
à
l'unanimité.
20
-
Création
d'un
emploi
non
permanent
d'Adjoint
Technique
au
Service
Vie
de
la
Collectivité
à
compter
du
26
septembre
2024
suite
à
un
accroissement
temporaire
d'activité Le
Conseil
Municipal,
adopte
cette
délibération,
à
l'unanimité.
Fin
de
séance
: 20h12.
Le
Maire