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Compte-Rendu - compte rendu du 10 fevrier 2020
Séance - SEANCE DU 10 FEVRIER 2020
Document publié le Lundi 10 février 2020 par la commune d'Andouillé-Neuville.
Lien du pdf (Séance - SEANCE DU 10 FEVRIER 2020)
Thèmes du document : Investissement et développement économique, Éducation, Culture et patrimoine,
Conseil Municipal d’Andouillé Neuville
Séance du Lundi 10 Février 2020
Présents : E Eloré, F Coquet, R Ngassa, G Canto,
C Gautier, A Tropée, P Bréhant, D Gamichon, L Juin,
I Cloteau, M Poiteaux
Absents Excusés : JF.Menant, L Le Dréau-L’Héréec,
Absents :
Secrétaire de Séance : F Coquet
1) Préparation Budget Primitif 2020
* Subventions 2020
Le conseil municipal décide d’attribuer, au titre de l’exercice 2020, les subventions sui- vantes :
Associations communales
ASSO PARENTS D'ELEVES ANDOUILLE 300.00 E
COMITE DES FETES 500.00 E
INUTILE COMME LA PLUIE 300.00 E
ACCA 100.00 E
UNION ANCIENS COMBATTANTS 300.00 E
LA ROUE ANDOLEENNE 500.00 E
LA PASSERELLE D’ANDOUILLE NEUVILLE FETE DE LA MUSIQUE 700.00 E
MOTO CLUB TOUT TERRAIN DU ROCHER 500.00 E
ANDOL CYCLO CLUB 200.00 E
SCENE TA GRAINE 300.00 E
ASSOCIATION REVOLUDIC 200.00 E
Autres Associations
REVES DE CLOWN 100.00 E
FFRANCE ADOT 100.00 E
OFFICE COMMUNAUTAIRE DES SPORTS 1300.00 E
ILLE ET DEVELOPPEMENT 350.00 E
ACSE 175 0.20 E/Hab. ADMR 0.67 E/Hab. COMICE AGRICOLE 0.47 E/Hab.
Subvention Communale 2020 Budget CCAS 3 600.00 E
* ALSH 2020 : Participation Communale
Le Conseil Municipal, après en avoir délibéré, décide :
- d’attribuer à Familles Rurales une subvention de 23 763.99E,
- d’inscrire les crédits nécessaires au Budget Primitif 2020.
Il est demandé aux Communes de Feins et de Gahard une participation aux fluides. * Commune Aubigné : Participation aux Dépenses Scolaires
Considérant que le coût par élève en maternelle est de 1095.89 E et que celui en primaire s’élève 402.62 E, le conseil municipal :
- demande à la commune d’Aubigné de participer aux dépenses de fonctionnement pour les enfants domiciliés à Aubigné et scolarisés à l’école publique d’Andouillé Neuville. - propose de fixer la participation à hauteur de 100% du coût par élève, soit 9 393.68 E : Maternelle 100 %* 1095.89 E * 6 élèves 6 575.34 E
Primaire 100 %* 402.62 E * 7 élèves 2 818.34 E
* Budget Investissements Groupe Scolaire 3500.00 E TTC
* Autres
Des crédits sont à prévoir aux programmes suivants :
- Achat logiciel Cantine Garderie 3 441.60 E TTC (maintenance annuelle 440.40 E + achat 2 tablettes)
- Entretien Forêt Communale Devis ONF 1 968.00 E TTC - Achat Ordinateur Bibliothèque estimatif 800.00 E TTC
2) Logiciel Mairie : Contrat de Maintenance ADIC
Après en avoir délibéré, le conseil municipal autorise Monsieur le Maire à signer le contrat à intervenir, entre la Commune et la Société ADIC Informatique, au titre de la maintenance du logiciel Mairie DELARCHIVES, pour une redevance annuelle d’un montant de 15 euros HT.
3) Entretien Voirie : Proposition Contrat de Prestation de Débroussaillage
Il est décidé de confier à l’Entreprise ALIX Jean-Luc les travaux de débroussaillage des talus et des fossés, pour un tarif horaire fixé à 45.00 E HT.
Monsieur le Maire est autorisé à signer le contrat de prestation de débroussaillage de la voirie. Ledit contrat est établi pour une période d’une année renouvelable une fois par reconduction tacite, soit une durée totale de deux ans.
4) Charte du Réseau des Médiathèques du Val d’Ille-Aubigné
Le conseil municipal approuve la charte de réseau des médiathèques du Val d’Ille-Aubigné.
5) Questions Diverses
* Consultation du Public SAS AUBIOGAZ Unité de Méthanisation à Aubigné : Avis du
Conseil Municipal à la prochaine séance
* Curage Fossés : Proposition Pascal JOURNOIS
* Dates réunions :
- Commission Finances = Lundi 02 Mars 2020 à 20h00
- CCAS = Lundi 09 Mars 2020 à 18h30
* Elections Municipales des 15 et 22 Mars 2020 : Tours de Garde 08h00 – 10h30 E. Eloré R. Ngassa L. Juin
10h30 – 13h00 G. Canto D. Gamichon I. Cloteau
13h00 – 15h30 P. Bréhant JF. Menant M. Poiteaux
15h30 – 18h00 F. Coquet C. Gautier A.Tropée
* Prochain Conseil Municipal le Lundi 09 Mars 2020 à 20h00.
Séance levée à 20h15.