Offres
API
Connexion
Documents similaires
Déliberation - Liste des questions examinées 16 janvier 2024
Déliberation - Liste des questions examinées 16 janvier 2024
Déliberation - Liste des questions examinées 16 janvier 2024
Déliberation - Liste des questions examinées 23 janvier 2023
Déliberation - Liste des questions examinées 23 janvier 2023
Déliberation - Liste des questions examinées 23 janvier 2023
unknown - Liste des questions examinées 16 janvier 2024
Déliberation - Liste des questions examinées 23 janvier 2023
Déliberation - Liste des questions examinées
Déliberation - Liste des questions examinées
Déliberation - Liste des questions examinées 16 janvier 2024
Document publié le Jeudi 18 janvier 2024 par la commune d'Aix-les-Bains.
Lien du pdf (Déliberation - Liste des questions examinées 16 janvier 2024)
Thèmes du document : Justice et droit, Grandes et moyennes entreprises, Institutions publiques,
Le 18 janvier 2024 Direction Générale GM/CZ/ Conseil municipal du mardi 16 janvier 2024 à 18 h 30 Liste des délibérations examinées ETAIENT PRESENTS Renaud BERETTI, Marie-Pierre MONTORO-SADOUX, Michel FRUGIER, Isabelle MOREAUX- JOUANNET, Thibaut GUIGUE, Sophie PETIT-GUILLAUME, Christèle ANCIAUX, Nicolas VAIRYO, Nicolas POILLEUX, Michelle BRAUER, Christophe MOIROUD, Esther POTIN, Claudie FRAYSSE, Céline NOEL-LARDIN, Nicole MONTANT-DERENTY, Pierre-Louis BALTHAZARD, Marietou CAMPANELLA, André GRANGER, Valérie VIOLLAND, Christian PELLETIER, Daniel CARDE, Martine PEGAZ-HECTOR et André GIMENEZ. ETAIENT EXCUSES Jean-Marc VIAL (a donné pouvoir pour la séance à Christèle ANCIAUX), Karine DUBOUCHET (a donné pouvoir pour la séance à Renaud BERETTI), Lucie DAL-PALU, Philippe LAURENT, Alain MOUGNIOTTE (a donné pouvoir pour la séance à Marie-Pierre MONTORO-SADOUX), Philippe OBISSIER (a donné pouvoir pour la séance à Sophie PETIT-GUILLAUME), Amélie DARLOT- GOSSELIN (a donné pouvoir pour la séance à Isabelle MOREAUX-JOUANNET), Jérôme DARVEVY (à donné pouvoir pour la séance à Nicolas VAIRYO), Hadji HALIFA, Marina FERRARI, France BRUYERE et Gilles CAMUS (a donné pouvoir pour la séance à Christian PELLETIER). SECRETAIRE DE SEANCE : Nicolas POILLEUX 1. ADMINISTRATION GENERALE - Désignation secrétaire de séance Approuvée à l’unanimité avec 30 voix POUR. 2. ADMINISTRATION GENERALE -— Approbation du procès-verbal de la séance du Conseil municipal du 19 décembre 2023 Approuvée à l’unanimité avec 30 voix POUR. 3. ADMINISTRATION GENERALE - Décisions prises par le maire Prend acte. 4. RESSOURCES HUMAINES - Modification de la délibération municipale N°55 du 26 juin 2018 portant convention d’occupation précaire et révocable avec astreinte d’un logement communal Approuvée à l’unanimité avec 30 voix POUR. 5. AFFAIRES SCOLAIRES - Harmonisation des périmètres scolaires Approuvée à l’unanimité avec 30 voix POUR. 6. COMMANDE PUBLIQUE - Groupement de commandes entre la Ville d’Aix-les-Bains et Grand Lac Communauté d'Agglomération pour le projet de requalification urbaine du quartier de Marlioz (Aix-les-Bains) - Avenant n°1 à la convention constitutive du groupement de commandes Approuvée à l’unanimité avec 30 voix POUR. 7. CONTRAT DE CONCESSION - Renouvellement de la concession de distribution du gaz de ville avec GrDF Approuvée à l’unanimité avec 30 voix POUR. 8. AFFAIRES FINANCIERES - Approbation de la garantie d’emprunt de la Ville au bénéfice de l'OPAC de la Savoie pour l’acquisition en VEFA de 3 logements locatifs — Boulevard des Anglais à Aix-les-Bains Approuvée à l’unanimité avec 30 voix POUR. 9. AFFAIRES FINANCIERES - Débat d’orientation budgétaire 2024 Approuvée à l’unanimité avec 30 voix POUR. La séance est levée à 20 h 30 Renaud BERETTI, Maire d’Aiïx-les-Bains, Pour le maire et par délégation, Gilles MOCELLIN Directeur Général des services Publié sur le site de la commune le 2 .OL. 2e