Ordre du Jour - Ordre du jour 1 2

Documents similaires

Ordre du Jour - Ordre du jour

Ordre du Jour - Ordre du jour 2

Ordre du Jour - Ordre du jour 1

Ordre du Jour - Ordre du jour CM du 07 12 23

Ordre du Jour - ordre du jour 1

Ordre du Jour - ordre du jour 29 06

Ordre du Jour - cm 16fevrier2023 ordre du jour

Ordre du Jour - cm 30mars2023 ordre du jour

Ordre du Jour - 1. Ordre du Jour 14 10 2024

Procès Verbal - Ordre du jour 25.02.2025

Ordre du Jour - Ordre du jour 1 2 Document publié le Jeudi 8 février 2024 par la commune de Vaux-le-Pénil. Lien du pdf (Ordre du Jour - Ordre du jour 1 2)Thèmes du document : Institutions publiques, Grandes et moyennes entreprises, Inégalités sociales, CONSEIL MUNICIPAL

Maison des Associations

08 février 2024

20h00

*

ORDRE DU JOUR

Appel des conseillers municipaux et désignation d’un secrétaire de séance Approbation du procès-verbal du 07 décembre 2023

Compte-rendu des décisions du Maire depuis la séance du 07 décembre 2023

FINANCES / MARCHÉS PUBLICS

1. Adoption du Règlement Budgétaire et Financier

2. Rapport d’Orientation Budgétaire – Budget principal et Budget annexe La Passerelle 2024 3. Approbation du principe de la délégation de service public portant sur le réseau de chaleur des villes de Melun et Vaux-le-Pénil.

RESSOURCES HUMAINES

4. Convention unique annuelle relative aux missions optionnelles du CDG 77 5. Mise à jour du tableau des effectifs

6. Convention Rinancière de remboursement du coût de formation suite à une mutation 7. Mandatement du Centre Départemental de Gestion de Seine-et-Marne pour la mise en concurrence d'un marché d'assurance des risques statutaires.

SCOLAIRE

8. Signature des conventions Etat-Collectivité portant transfert de propriété de matériel acquis -

Projet NEFLE

Remerciements

Questions des conseillers municipaux