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Document publié le Jeudi 15 septembre 2022 par la commune de Servon.
Lien du pdf (Ordre du Jour - ordre du jour 1)
Thèmes du document : Sécurité publique, Grandes et moyennes entreprises, Institutions publiques,
SERVON, le 15 septembre 2022
LE JEUDI 22 SEPTEMBRE 2022 à 19H00
SALLE DU CONSEIL
ORDRE DU JOUR :
I - AFFAIRES GENERALES
1) Adhésion au Sigeif de la communauté d’agglomération Val Parisis et de la communauté de communes de la Vallée de l’Oise et des trois Forêts
2) Règlement de fonctionnement de l’Espace Jeunes
II - FINANCES
3) Budget commune : décision modificative
4) Budget assainissement : décision modificative
5) Adoption du référentiel budgétaire et comptable M57
6) Reversement de la taxe d’aménagement à la CCOB
7) Marché de Noël : tarifs des stands
8) Acquisition d’un système d’alerte PPMS à l’école : demande de subvention 9) Accueil de loisirs : fixation de la participation familiale au séjour du mois de novembre 2022
10) Extension du centre de loisirs : demande de subvention auprès de la CAF de seine et marne
11) Acquisition d’un véhicule au service de police municipale : demande de subvention
III – PERSONNEL
12) Création d’un poste non permanent pour un accroissement temporaire d’activité 13) Recrutement d’un vacataire
14) Création d’un poste d’adjoint administratif
Décisions du maire prise en vertu de la délégation du conseil municipal
Marcel VILLAÇA
Maire