Ordre du Jour - ordre du jour 29 06

Documents similaires

Ordre du Jour - Ordre du jour du 16 mai 2023

Procès Verbal - PV 29 06 23 signé

Procès Verbal - PV CM 29 06 23

Ordre du Jour - Ordre du jour

Ordre du Jour - Ordre du jour 2

Ordre du Jour - Ordre du jour 1

Ordre du Jour - Ordre du jour 29 avril 2024

Ordre du Jour - cm 16fevrier2023 ordre du jour

Ordre du Jour - cm 30mars2023 ordre du jour

Ordre du Jour - Ordre du jour 1 2

Ordre du Jour - ordre du jour 29 06 Document publié le Jeudi 29 juin 2023 par la commune de Vaux-le-Pénil. Lien du pdf (Ordre du Jour - ordre du jour 29 06)Thèmes du document : Aménagement du territoire, Institutions publiques, Démocratie locale et participation citoyenne, CONSEIL MUNICIPAL

Maison des Associations

29 juin 2023

20 h 00

Appel des conseillers municipaux et désignation d’un secrétaire de séance

Approbation du procès-verbal du 16 mai 2023

Compte-rendu des décisions du Maire depuis la séance du 16 mai 2023

MUNICIPALITE

1. Médailles d’honneur de la ville – promotion 2023

2. Désignation des suppléants du comité des finances locales

3. Désignation du référent déontologue des élus

RESSOURCES HUMAINES

4. Révision du règlement sur le temps de travail

5. Mise à jour du tableau des effectifs

6. Prise en charge des congés bonifiés

7. Prolongation des contrats de vacation pour l’encadrement des enfants durant la pause méridienne 8. Renouvellement des postes à temps non complet (enfance) 52% et 72% 9. Mise à disposition de personnel auprès de l'association la Passerelle 10. Fixation du nombre de postes et taux de vacation dans le cadre des études surveillées – postes non permanent pour 2023/2024

11. Modification du tableau des emplois

SERVICES TECHNIQUES – URBANISME

12. Lancement de la Révision Générale du Plan Local d’Urbanisme

13. Cession du poids-lourd 20 CXQ 77

SOCIAL

14. Convention Fond de Solidarité Logement pour 2023

CULTURE

15. Convention ciné plein air du 31 août 2023 avec la CAMVS

Remerciements puis questions des conseillers municipaux