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Conseil Municipal - 997f6ddfbb70564903a71a270d5f2c57
Compte-Rendu - 23 mai 2023
Document publié le Mardi 23 mai 2023 par la commune de Séniergues.
Lien du pdf (Compte-Rendu - 23 mai 2023)
Thèmes du document : Aménagement du territoire, Culture et patrimoine, Institutions publiques,
Compte rendu de la séance du 23 mai 2023
Secrétaire(s) de la séance:
Lætitia BLANC
Ordre du jour:
Ordre du jour
Adhésion au CAUE
Peinture du logement communal
Pose des ralentisseurs et des panneaux + peinture
Repas de la commune du mois de juin
Divers
Election du Grand électeur le 9 juin
Subvention Marpa au BP 2024
Aprobation du Compte-rendu de la séance du 7 avril 2023.
Délibérations du conseil:
Adhésion au CAUE ( DE_2023_014)
Institué par la loi sur l'architecture du 3 janvier 1977, le Conseil d'Architecture d'Urbanisme et l'Environnement (CAUE) est un organisme public indépendant de conseil " à la disposition des collectivités qui peuvent le consulter sur tout projet d'urbanisme, d'architecture ou d'environnement" afin d'en promouvoir la qualité avec le souci permanent d'adaptation aux particularités locales. Les interventions du Conseil d'Architecture d'Urbanisme et de l'Environnement sont gratuites".
Depuis 2011, l'Assemblée générale du CAUE a ouvert l'adhésion aux communes et aux communautés de communes, sans que cela remette en cause le principe de gratuité inscrit dans la loi de 1977.
Le coût de cette adhésion annuelle est en fonction du nombre d'habitants. Au 1er janvier 2023, elle est de 60€ pour les communes de moins de 700 habitants. M. le Maire propose d'adhérer au CAUE afin de contribuer à renforcer la capacité d'intervention de l'équipe du CAUE.
Après en avoir délibéré, LE CONSEIL MUNICIPAL ADOPTE à l’unanimité la proposition ci- dessus.
Peinture du logement communal
M. le Maire présente un devis d'un montant de 6000€ HT pour repeindre le logement communal au-dessus de la mairie. Le locataire, Nicolas Roinard, a proposé de repeindre lui-même le logement si la commune lui fournit les matériaux. Il a également informé le Conseil que des bruits étranges proviennent du chauffe-eau. Jean-Jacques Delbert ira voir le chauffe-eau afin de découvrir ce qui provoque ce bruit.
Le Maire propose de fournir la peinture à M. Roinard afin qu'il repeigne le logement. Le Conseil Municipal approuve à l'unanimité.
Pose des ralentisseurs et des panneaux + peinture
La commune a acheté des coussins berlinois et des panneaux avertisseurs. Il est prévu de commencer à les poser à Genevrière dès que possible.
Il faudra également refaire la peinture au niveau des stops chemin du moulin / route de la Faurie et les dents de requins des ralentisseurs sur la RD 801
Repas de la commune du mois de juin
Un repas sera organisé par la commune le dimanche 25 juin à midi au foyer rural. Au menu :
apéritif : toasts et sangria
entrée : melon - jambon de pays
plat : pastis salé - salade
fromage : cabécou - petit vache
dessert : pastis aux pommes
Le tarif est fixé à 15€ par adulte et 6€ pour les enfants
Élection du Grand électeur le 9 juin
La réunion sera programmée à 19h00 à la mairie
Subvention Marpa
La subvention ne pourra être attribuée qu'au budget 2024. L’association nouvelle n’est pas encore créée.
Tour de table :
M. le Maire informe que l'acte de vente pour la maison et les terrains dits "Cassagne" est fixé au 22 juin. Le prêt est déjà débloqué.
M. Alain Tocaben a donné son tarif pour venir aider Pascal Richard dans l'entretien de la commune. Il s'élève à 35€ TTC de l'heure, matériel et carburant inclus. Il a estimé à 4 heures, le temps nécessaire pour s'occuper du cimetière. Pascal Richard, Michel Mespoulet, Christine Boy, Jean-Jacques Delbert et M. le Maire feront un tour de la commune mardi 30 mai à 14h30 afin de voir ce qu'il y a à faire au niveau de l'entretien de la commune, et gérer les priorités.
Yoann Marcouly indique que le chemin du Mortier est parsemé de trous. Lætitia Blanc informe que le prochain conseil du SMAEP se déroulera au foyer rural de Séniergues, le 22 juin à 14h30.
Pascal Richard informe qu'en raison de la météo, les tontes doivent être plus fréquentes.
Michel Mespoulet demande à ce que du 0/20 soit étalé autour des poubelles des Places du Lac et également au chemin de la Tourette et au chemin de la Bouyssounasse.
Le chemin de Mazéou a été refait.
Il demande également à ce que les bacs de stockage soient vidés au niveau du cimetière. Sabine Dubreuil a assisté à la réunion du Parc des Causses du Quercy. Une révision de la charte du parc est lancée. Commission pour la filière laine pour valoriser la laine dans les matériaux isolants.
Laurence Monestier indique que les poubelles qui ont brûlé l'année dernière au Pied de fourche sont toujours dans le même état.
La séance est levée à 23h10.