Offres
API
Connexion
Documents similaires
Compte-Rendu - 19 septembre 2017
Compte-Rendu - 11 septembre 2018
Compte-Rendu - 17 septembre 2024
Compte-Rendu - 3 septembre 2019
Compte-Rendu - 21 septembre 2016
Compte-Rendu - 23 fevrier 2023
Compte-Rendu - 21 septembre 2022
Compte-Rendu - 15 septembre 2021
Compte-Rendu - 23 mai 2023
Compte-Rendu - 19 septembre 2023
Compte-Rendu - 19 septembre 2023
Document publié le Mardi 19 septembre 2023 par la commune de Séniergues.
Lien du pdf (Compte-Rendu - 19 septembre 2023)
Thèmes du document : Aménagement du territoire, Logement, Institutions publiques,
Compte-rendu du Conseil Municipal du 19 septembre 2023
Secrétaire de séance : Lætitia Blanc
Absente excusée : Laurence Monestier
Validation du compte-rendu de la réunion du 09 juin 2023 :
Le compte-rendu est validé à l’unanimité.
Délibérations :
Point divers :
6. Devis Eiffage
Un devis d’Eiffage est présenté pour refaire le bicouche du Chemin de la fontaine, et refaire des
points à temps sur le parking du foyer rural et derrière la mairie. Il s’élève à 6 435€ HT.
Il est validé à l’unanimité.
7. Entretien CAUE, lotissement Salvat-Marouty
Elise Cailleret du CAUE est venue à la mairie ce mardi 19 septembre. Elle apportera son aide et des
conseils pour le projet du lotissement Salvat-Marouty. Elle a d’ores et déjà indiqué qu’un architecte
devra être nommé pour réaliser le permis d’aménager. Il faudra également établir un règlement du
lotissement en fonction de la typographie du terrain, de l’avis des abf…
Elle estime la rénovation de la maison Cassagnes à environ 200 000€. Elle invite la commune à se
rapprocher du SDAIL pour la partie technique.
8. Colis de fin d’année
Il faudra trouver un fournisseur local pour les colis de fin d’année. Sabine Dubreuil, Michel
Mespoulet, Jean-Jacques Delbert et Yoann Bergounioux se chargeront de contacter les fournisseurs.
La production locale est encouragée par Cédric.
9. Projet Photovoltaïque
M. le Maire fait part à l’assemblée du projet d’agrivoltaisme de M. Diez à Terre de Prat. Ce projet, sur
130 hectares, doit être validé par le Parc Régional, par le service urbanisme et par le Département.
10. Consommation d’électricité Un bilan de la consommation électrique au foyer rural et au niveau de l’éclairage public est présenté.
Il en ressort qu’en 2023, la consommation a baissé mail le prix global a augmenté.
11. FPIC
La commune de Séniergues percevra en 2023 1 388€ au titre du FPIC.
12. Travaux logement communal en face de l’église
De nombreux travaux sont à prévoir au logement communal en face de l’église, dont les menuiseries
qui devront être changées. Il semblerait que la VMC soit en panne. Jean-Jacques Delbert va contrôler
la VMC, M. Linol, qui a installé le poêle à granules doit reboucher le trou dans le placo au niveau du
tuyau d’évacuation du poêle.
13. Entretien espace communal
La commune a fait appel à Alain Tocaben pour l’entretien du cimetière cet été (7h en juillet avec le
bourg : 245€ et 4h30 en août : 157€).
Il faudra installer la plaque commémorative et terminer la pose de la rambarde du logement
communal (Pascal)
14. Production d’ENR
Dans le cadre de la loi relative à l’accélération de la production d’ENR, chaque commune devra
définir des zones de mise en place d’ENR avant la fin de l’année. Le conseil municipal est invité à
identifier des zones soit au sol, soit en toiture présentant un gisement potentiel d’énergie
photovoltaïque. Un lien vers un outil géoportail est communiqué aux conseillers pour analyser les
gisements.
Tour de table
Michel Thébaud informe que le bail emphytéotique de Reden Solar n’est pas
renouvelé par la communauté de communes car il est caduc. Dans le parc d’activité,
l’entreprise GMT construit un entrepôt de stockage et des bureaux.. Cette entreprise
est intéressée pour acquérir une plus grande partie en continuité.
Le projet de parking routier poids lourds est abandonné par le porteur de projet
Mr le Maire rappelle que ce projet est toxique pour les riverains.
Une entreprise installée à Cras est intéressée par une des parcelles pour stocker et
distribuer des matériels pour camping-car et autres équipements festifs.
Il reste 2 terrains disponibles dans le parc.
Un orthoptiste et Écouter - Voir se sont installés à la Maison de Santé à Labastide-
Murat. France Services va également s’y implanter. Des cours de gym adaptée et de
« bébés nageurs » y sont dispensés. Michel Mespoulet : a transmis à Eiffage la carte pour déposer le point à temps. il
indique que le chemin qui passe sous l’autoroute à la mare aux tétards est en
mauvais état dans la partie qui monte vers l’antenne du mortier.
M. Candaillé à fini le chemin de Mazéou.
Pascal Richard a participé à la réunion du SMAEP. L’eau est conforme à la
réglementation à Séniergues.
Christine Boy demande à ce que la porte de la cave et celle de la salle de réunion du
bas au foyer rural soient réparées ou changées.
Jean-Jacques Delbert a participé à la commission voirie de la CCLM. Le constat a été
fait d’une augmentation du nombre de km de voirie (de 340 km au départ à 440 km
aujourd’hui), le prix des matières premières a également augmenté et la
participation de l’intercommunalité baisse. Il va être nécessaire de réduire les
investissements dans la voirie intercommunale.
Des essais avec de nouveaux matériaux végétal sont en cours.
La séance est levée à 00 H 20.