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unknown - Ville CA2023
Déliberation - CA2023 FORET
Document publié le undefined NaN undefined NaN à NaNhNaN par la commune de Soustons.
Lien du pdf (Déliberation - CA2023 FORET)
Thèmes du document : Démocratie, Aménagement du territoire, Environnement,
Envoyé en préfecture le 18/03/2024
Reçu en préfecture le 18/03/2024
Publié le
ID : 040-214003105-20240318-CA2023_FORET-BF
FORET COMMUNALE - VILLE DE SOUSTONS - FORET COMMUNALE - VILLE [
IV — ANNEXES IV
ARRETE ET SIGNATURES D2
Nombre de merabres en exercice : 29
Nombre de membres présents : 2.5
Nombre de suffrages exprimés : 25
VOTES :
Pour : 21
Contre : 0
Abstentions : O
Date de convocation : 28/02/2024
u
Présenté par (1) Alain CAUNEGRE.
A SOUSTONS, le 05/03/2024
Alain CAUNEGRE
Délibéré par l'assemblée (2), réunie en session Ordinaire.
A SOUSTONS, le 05/03/2024
Les membres de l'assemblée délibérante (2),(3),
ALLEGRE Delphine
BEDAT Patrick
BEGUERIE Rose Marie
BERNEDE Aurélie
BOUHAIN Jean
CASTETS Michel
CATUS Florence D
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CAUNEGRE Alain |} | D y
DA SILVA Elisabeth LES
DESTENAVE Michel (2e [
DEYGAS Florian TT |
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MANCICIDOR Corinne 2
MONTERO Elodie
PEANNE Olivier NU
PERRON Dominique
Page 25 Envoyé en préfecture le 18/03/2024
FORET COMMUNALE - VILLE DE SOUSTONS - FORET COMMUNALE - VILLE DÀ Recuen préfecture le 18/08/2024 Publié le
|V — ANNEXES ID : 040-214003105-20240318-CA2023 FORET-BF
ARRETE ET SIGNATURES [_D2__ |
SAINT MARTIN Philippe
SCHWINDOWSKY Pascal
SOUBESTE Aurélie
TEULE Sébastien
THELU Jihane
TOLLIS Sandra
VIAROUGE Serge
Certifié exécutoire par (1) Alain CAUNEGRE, compte tenu de la transmission en préfecture, le , et de la publication le A8-e> eu A SOUSTONS,le A8 <3 21
(1) Indiquer le maire ou le président de l'organisme.
(2) L'assemblée délibérante étant : Les membres de l'assemblée délibérante.
(3) L'ajout des signataires est désormais facultatif.
Page 26