Offres
API
Connexion
Documents similaires
Déliberation - CA2023 CAMPING
Déliberation - CA2023 CSIV
Déliberation - CA2023 MSP
Déliberation - CA2023 FORET
Déliberation - CR CM 09 06 23
Déliberation - BP2024 COMMUNE
Déliberation - DELIB24.022 1 BP commune
Déliberation - Delib 23 069 Rattachement au regime forestier parc
Déliberation - Delib 24.036 Vente d un bien immobilier lotissemen
Déliberation - Delib 23 041 Coupe de bois Annee 2024
Déliberation - CA2023 COMMUNE
Document publié le undefined NaN undefined NaN à NaNhNaN par la commune de Soustons.
Lien du pdf (Déliberation - CA2023 COMMUNE)
Thèmes du document : Démocratie, Institutions publiques, Bois et produits du bois,
COMMUNE DE SOUSTONS - COMMUNE DE SOUSTONS - C|
Envoyé en préfecture le 18/03/2024
Reçu en préfecture le 18/03/2024
Publié le
ID : 040-214003105-20240818-CA2023_COMMUNE-BF
IV — ANNEXES IV
ARRETE ET SIGNATURES D2
Nombre de membres en exercice : 29
Nombre de membres présents: 2.\ 7
Nombre de suffrages exprimés : 2,57
VOTES : _
Pour : 2.)
Contre : 0
Abstentions : O
Date de convocation : 28/02/2024
Présenté par (1) Alain CAUNEGRE.
A SOUSTONS, le 05/03/2024
Alain CAUNEGRE
Délibéré par l'assemblée (2), réunie en session Ordinaire.
A SOUSTONS, le 05/03/2024
Les membres de l'assemblée délibérante (2),(3),
ALLEGRE Delphine
BEDAT Patrick
BEGUERIE Rose Marie
BERNEDE Aurélie
BOUHAIN Jean
CASTETS Michel
CATUS Florence
CAUNEGRE Alain
DA SILVA Elisabeth
DESTENAVE Michel
DEYGAS Florian
FAISSOLLE Sébastien
GUILLAUD Marion
GUIRLE Hélène
LABEYRIE Isabelle
LABOILE MORESMAU Michel
MAINPIN Isabelle
MANCICIDOR Corinne
MONTERO Elodie
PEANNE Olivier
PERRON Dominique
Page 136 Envoyé en préfecture le 18/03/2024
COMMUNE DE SOUSTONS - COMMUNE DE SOUSTONS - CA| Regu en préfecture le 18/03/2024 Publié le
IV —- ANNEXES ID : 040-214003105-20240318-CA2023 COMMUNE-BF ARRETE ET SIGNATURES |
SAINT MARTIN Philippe
SCHWINDOWSKY Pascal
SOUBESTE Aurélie
TEULE Sébastien
THELU Jihane
TOLLIS Sandra
VIAROUGE Serge
Certifié exécutoire par (1) Alain CAUNEGRE, compte tenu de la transmission en préfecture, le , et de la publication le A8 .c3 2lu A SOUSTONSIle A 8.03 21
(1) Indiquer le maire ou le président de l'organisme.
(2) L'assemblée délibérante étant : Les membres de l'assemblée délibérante.
(3) L'ajout des signataires est désormais facultatif.
Page 137