Offres
API
Connexion
Documents similaires
Procès Verbal - PV SEANCE CM DU 2 MAI 2023 2
Procès Verbal - LISTE DES DELIBERATIONS CM DU 19 DECEMBRE 2023
Procès Verbal - LISTE DELIBERATIONS CM DU 8 SEPTEMBRE 2023
Procès Verbal - DELIBERATION N 24 CM du 21 MARS 2026
Procès Verbal - LISTE DES DELIBERATIONS DU 7 AVRIL 2023
Procès Verbal - LISTE DELIBERATIONS CM DU 12 MARS 2024
Procès Verbal - LISTE DES DELIBERATIONS CM du 12 avril 2024
Procès Verbal - LISTE DELIBERATIONS CM DU 13 FEVRIER 2024
Procès Verbal - Liste des deliberations CM du 04 avril 2025
Procès Verbal - LISTE DELIBERATIONS CM du 06 janvier 2026
Procès Verbal - Liste Deliberations cm du 2 MAI 2023
Document publié le Mardi 2 mai 2023 par la commune de Verel-Pragondran.
Lien du pdf (Procès Verbal - Liste Deliberations cm du 2 MAI 2023)
Thèmes du document : Justice et droit, Aménagement du territoire, Environnement,
COMMUNE DE VEREL-PRAGONDRAN
SAVOIE
LISTE DES DELIBERATIONS DU CONSEIL MUNICIPAL
SEANCE DU MARDI 2 MAI 2023 A 19H
Pour information, l'ordonnance n° 2021-1310 du 7 octobre 2021 a modifié les règles de publicité, d'entrée en vigueur et de conservation des actes des collectivités territoriales.
Depuis le 1er juillet 2022, le compte rendu simplifié des séances du Conseil Municipal est supprimé et remplacé par la création d'une liste des délibérations de l'Organe Délibérant qui sera affichée en mairie et- ou publiée sur le site internet dans un délai d'une semaine à compter de l'examen de ces délibérations par le Conseil Municipal.
(La commune de Vérel-Pragondran étant une commune de moins de 3500 habitants, a fait le choix par délibération de continuer de faire ses publications par affichage, afin de toucher le plus large public possible, et notamment ceux qui n’ont pas accès facilement internet).
Le compte rendu est remplacé par le Procès-Verbal signé par le Maire et le Secrétaire de séance. Le PV devra ensuite être arrêté en début de la séance du conseil municipal suivant. Et sera ensuite affiché dans la semaine qui son adoption.
NUMERO DE OBJET DECISION
DELIBERATION DU
CONSEIL
19/2023 VOTE DU COMPTE ADMINISTRATIF 2022 DU Approuvé
MAIRE
20/2023 APPROBATION DU COMPTE DE GESTION 2022 | Approuvé
DU COMPTABLE
21/2023 AFFECTATION DU RESULTAT DE Approuvé
FONCTIONNEMENT DE L’EXERCICE 2022
22/2023 SUBVENTION 2023 POUR L’A2V Approuvé
23/2023 SUBVENTION 2023 POUR LES BAROTIERS Approuvé
24/2023 DEMANDE DE SUBVENTION A SYLV’ACCTES | Approuvé
POUR DES TRAVAUX SYLVICOLES EN FORET
25/2023 GUICHET UNIQUE AVEC GRAND CHAMBERY POUR AIDE | Rejeté À L'ACQUISITION DE VELO A ASSISTANCE ELECTRIQUE
SI ACCORD D’UNE AIDE PAR LA COMMUNE
26/2023 APPROBATION DU TRANSFERT AU SDES DE LA Approuvé COMPETENCE IRVE (Infrastructures de recharges pour véhicules
électriques et hybrides rechargeables)
27/2023 CHOIX DES ENTREPRISES POUR EFFECTUER LES Approuvé TRAVAUX DE REFECTION INTERIEUR DE L'EGLISE
Affiché le 5 mai 2023.
>