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Document publié le Mercredi 20 mars 2024 par la commune de Saint-Jean-d'Arves.
Lien du pdf (Conseil Municipal - Liste+délibératons+du+CM+du+20+mars)
Thèmes du document : Fiscalité, Logement, Institutions publiques,
COMMUNE DE ST JEAN D'ARVES
La Tour
73530 St Jean d’Arves
os Savoie - ,
Tél: 04-70.50.72.64 Commune de St Jean d’Arves
mairie@saintieandarves. fr
Liste des délibérations de la réunion
du Conseil Municipal du 20 mars 2024
Le 20 mars deux mille vingt-quatre, à 18h30, le Conseil Municipal s’est réuni dans la salle de la Mairie de St Jean d’Arves, sous la présidence de Madame HUSTACHE Christiane.
Membres présents : HUSTACHE Christiane, SOL Sébastien, HUSTACHE Maurice, GEMIN Clément, CHARPIN Frédéric, DURAZ Sébastien.
Membres absents: ARLAUD Marielle avec procuration à HUSTACHE Maurice. DAVID Éric avec procuration à SOL Sébastien. HENRY Laetitia.
Secrétaire de séance : GEMIN Clément.
Conseillers en exercice : 9
Présents : 6
Votants : 8
Convocation : 11 mars 2024
Décisions
Délibérations Le Conseil Municipal, après en avoir délibéré : Vote Numéro
Subventions 2024 - Décide d’accorder les sommes suivantes : Unanimité N°019.2024
- Club des Sports des Aiguilles d’Arves = 24 000.00€ | Votants : 8 N°020.2024 - Office de tourisme de Saint Jean d’Arves =
296 772.00 €
- Arvan Tennis Club = 1 800.00 €
- Maurienne Judo = 500.00 €
- Val d’Entr’Aigues = 1 000.00 € cette année
uniquement pour les 20 ans de l’ Association.
- CAM Rugby = 100.00 €
- Régul’Matous = 50.00 €
- Divers = 1000.00 €
Vote des taux - Décide de voter les taux d’imposition des 3 taxes | Unanimité N°026.2024 d'imposition des taxes directes locales pour 2024 : Votants : 8 directes locales 2024 - Taux de foncier bâti 2023 : 37.91 % - Taux de foncier non bâti 2023 : 129,10 %
- Taxe d’habitation 2023 : 17,07 % Adhésion ANEM 2024 - Décide d’adhérer à l’ANEM (Association Nationale | Unanimité N°021.2024 des Elus de la Montagne) pour l’année 2024. Cette | Votants : 8
cotisation s’élève à 414.84 €.
Devis SFAPA pour la - Autorise Madame le Maire à signer le devis de la | Unanimité N°022.2024 location d’un petit train | Société Française d’Attelage de Publicité et | Votants : 8 pour l’été 2024 d’Animation pour 25 250.00 € HT. Ce devis concerne la location d’un petit train pour l’été 2024.
Approbation de la - Approuve la convention-type d’adhésion à la | Unanimité N°024.2024 convention de recours à | mission de secrétariat de mairie itinérant qui prend | Votants : 8 la mission de secrétariat | effet à compter du 1” janvier 2024 pour une durée de itinérant trois ans.
- Autorise Madame le Maire à signer la convention
susvisée avec le Centre de gestion de la Savoie.
Approbation de la - Approuve les termes de la convention d'objectifs et | Unanimité N°023.2024 convention d’objectifs et | de financements conclue avec la C.A.F. de la Savoie | Votants : 8 de financements de pour la période allant du lerjanvier 2024 au l’établissement d’accueil | 31 décembre 2027, concernant l’EMA Les de jeunes enfants pour la | Chérubins.
halte-garderie les - Autorise Madame le Maire à signer ladite Chérubins convention.
À St Jean d’Arves, le 22 avril 2024.
HUSTACHE Christiane GEMIN Clément Maire de Saint Jean d’Arves
Publié et affiché le 2 avul LU
Secrétaire de séance