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Compte-Rendu - 2025 02 10 conseil municipal compte rendu
Document publié le Lundi 10 février 2025 par la commune de Luze.
Lien du pdf (Compte-Rendu - 2025 02 10 conseil municipal compte rendu)
Thèmes du document : Eau et assainissement, Institutions publiques, Démocratie,
Commune de Luze – Haute-Saône Conseil municipal du 10 février 2025 p. 1
COMMUNE DE LUZE
CONSEIL MUNICIPAL
L’an deux mil vingt-cinq, le lundi 10 février à 20 heures, les membres composant le
Conseil municipal de la commune de Luze, dûment convoqués par le Maire, se sont
réunis sous sa présidence, en salle du conseil à la Mairie de Luze.
Étaient présents :
Marie-Françoise ALBERT, Fabien DESGRANGES, Gilbert DUHOUX, Jean-
Paul GRESSARD, Loïc LAURENÇOT, Pascal MONNIER, Odile ROËSS, Éric
STEIB, Étienne SURLEAU, David TOZZI et Sylvaine WARTELLE.
Étaient excusés :
Loïc LAURENÇOT, Émeline VAILLAUT-PRÉVOT et Sandrine VUERLI.
Procurations
Sandrine VUERLI donne procuration à Sylvaine WARTELLE.
Loïc LAURENÇOT donne procuration à Fabien DESGRANGES.
Le Maire, Éric Steib, ouvre la séance du conseil à 20 heures 08.
Désignation du secrétaire de séance : Sylvaine WARTELLE.
Ordre du jour
1. Assiette ONF 2025
2. Gestion d’un problème d’eau pluviale chez un particulier
3. Vente d’un terrain communal
4. Comptes de la commune
5. Le CCAS et le monde associatif
6. Les travaux
7. Bilan de la réunion sur les frelons asiatiques
8. Informations CCPH
9. Maisons et terrains à vendre dans la commune
10. Divers
Questions-réponses Commune de Luze – Haute-Saône Conseil municipal du 10 février 2025 p. 2
1. Assiette ONF 2025
Pascal Monnier, 4ème adjoint, présente le programme des coupes
forestières prévues par l’ONF pour 2025 et 2026. Les volumes estimés :
- Parcelle 29 pour les affouagistes, 80 stères.
- Parcelle 39 en régénération, 100 stères vendus pour bois façonnés
bord de route.
Délibération
Le Maire soumet au vote le projet d’assiette proposé par l’ONF pour 2025.
Vote : oui à l’unanimité
2. Gestion d’un problème d’eau pluviale chez un particulier
Le problème d’écoulement des eaux de pluie en contrebas de la rue de la
Morette vers la rue du Stade, concerne plusieurs propriétaires privés et la
commune. Il s’agit d’un regard non étanche sur une parcelle privée, sur
laquelle il y a également un projet de construction.
La canalisation concerne cinq maisons privées et l’espace public. Elle
traverse des propriétés de trois personnes. Les propriétaires dont la
propriété est traversée par la canalisation acceptent la servitude.
Un devis pour la réfection du regard a été réalisé, il s’élève à environ
1 400 euros. La mairie le prendrait en charge, puis refacturerait 1/5 du
montant à chaque propriété concernée par l’évacuation des eaux.
3. Vente d’un terrain communal
Pas d’avancée comme attendu sur cette question, nous sommes toujours
en attente du retour du géomètre. La délibération devra donc être prise à
la prochaine réunion du conseil.
4. Comptes de la commune
Fabien Desgranges, premier adjoint, présente les comptes 2024 de la
commune. Commune de Luze – Haute-Saône Conseil municipal du 10 février 2025 p. 3
Compte Financier Unique de la commune 2024 (CFU 2024)
Le fonctionnement affiche un résultat excédentaire de 96 927,22 € et la
section d’investissement un résultat déficitaire de 47 570,92 €.
Le résultat global 2024 de toutes les sections est de + 49 386,30 €
Le Maire quitte la séance.
Délibération
En l’absence du Maire, le premier adjoint soumet à délibération
l’approbation du CFU 2024 de la commune de Luze.
Vote : oui à l’unanimité
Compte Financier Unique de l'Assainissement 2024
Fabien Desgranges présente ensuite l’exercice 2024 du compte
assainissement.
Le fonctionnement affiche un résultat excédentaire de 21 454,83 € et la
section d’investissement un résultat excédentaire de 8 280,73 €.
Le résultat global 2023 de toutes les sections est de + 29 735,56 €
Le Maire quitte la séance.
Délibération
En l’absence du Maire, le premier adjoint soumet à délibération
l’approbation du CFU 2024 de l’assainissement de Luze.
Vote : oui à l’unanimité
Le CCAS
Fabien Desgranges présente une analyse du résultat de l’action du CCAS
qui a été intégrée aux comptes de la commune. 3 000 euros du budget
communal sont réservés à l’action du CCAS.
Budget 2025
Il présente rapidement les éléments qui serviront à réaliser la proposition
de budget 2025 qui sera étudiée lors de la prochaine séance. Commune de Luze – Haute-Saône Conseil municipal du 10 février 2025 p. 4
5. Le CCAS et le monde associatif
HLPH : le club de foot a organisé une soirée couscous qui a rassemblé 125
personnes, plus 90 repas à emporter qui avaient été commandés.
Les Chouettes Vergers Luzois ont tenu leur assemblée générale le 8 février
avec 25 participants. Le programme d’activité a été présenté avec des
ventes, formation à la greffe…L’association compte 19 adhérents et
beaucoup de sympathisants.
L’ Amicale de Luze a organisé sa friture annuelle le 9 février. 150 convives
étaient présents et satisfaits de cette première friture avec la nouvelle
équipe.
Prochaines manifestations du monde associatif dans la commune dont
nous avons connaissance :
- Les Z’enfants d’Abord organisent leur carnaval ce samedi 15 février.
Puis une activité nouvelle pour l’association : un vide-dressing
puériculture, à la Maison du Temps Libre le 9 mars.
- Les Youngs Dynamics ont prévu une séance pour retaper la cabane à
livre le 9 mars.
- L’amicale organisera une soirée de la Saint Patrick le samedi 15
mars.
6. Les travaux
Un nouvel espace cinéraire a été réalisé au cimetière, en symétrie du
premier.
La commission travaux se réunira le samedi 15 février matin. Elle ira visiter
des lieux de travaux futurs puis échangera à la mairie pour étudier des
devis et prévoir les prochains travaux.
7. Bilan de la réunion sur les frelons asiatiques
Une centaine de personnes ont participé à la réunion d’information
vendredi 7 février, animée par la société AGF et Jean-Paul Gressard. Les
participants, originaires pour l’essentiel de Luze et Chagey, se sont dits
satisfaits par l’information donnée. Commune de Luze – Haute-Saône Conseil municipal du 10 février 2025 p. 5
Suite à la réunion, 36 personnes se sont inscrites pour participer à un
atelier de réalisation de pièges à frelons asiatiques. Elles sont issues de 8
villages. Jean-Paul Gressard ira réaliser des ateliers dans plusieurs villages.
8. Informations CCPH
Fabien Desgranges présente le résultat des comptes de la CCPH. Le
budget est de 9 740 000 euros
La CCPH a dégagé 183 000 euros soit moins de 10 euros par habitant.
Notre commune dégage 100 euros par habitant.
9. Maisons et terrains à vendre sur la commune
Les propriétés en vente sont les mêmes que lors des séances précédentes.
10. Divers
Fleurissement
Passage de la commission des villages fleuris la semaine du 22 avril. La
commission fleurissement se réunira lundi 17 février à 18 heures.
RIFSEEP (Régime indemnitaire dans la fonction publique)
Ce mode de rémunération des agents de la fonction publique sera mis en
place prochainement dans la commune.
Syndicat des eaux
Le nouveau journal du syndicat des eaux et paru et sera distribué dans les
boites aux lettres des particuliers.
Éducation nationale
Les chiffres de la démographie de la population scolaire dans la région
Franche-Comté sont sortis pour la rentrée 2025 : 2 700 élèves en moins,
dont 2 257 dans le primaire et 41 postes de professeurs supprimés.
Aire d’accueil des gens du voyage
Jusqu’à présent l’obligation de la CCPH était de 6 places, mais n’a pas
encore été réalisée. Cette obligation pourrait maintenant passer à 50-60
places. Commune de Luze – Haute-Saône Conseil municipal du 10 février 2025 p. 6
Questions
RN 19
La communauté de commune aura-t-elle des informations sur le planning
des travaux, les coupures de circulation, les phasages… ? En particulier
pour notre commune qui n’est pas sur le tracé. Le Maire veillera à
transférer l’information aux luzois.
Cambriolages
Il y a eu quelques cambriolages à Luze mais aussi dans d’autres
communes.
Il est suggéré d’installer des caméras de vidéo-surveillance aux entrées de
village afin d’identifier en cas de besoin les véhicules qui entrent dans la
commune.
Communication
Il est demandé si la commune envisage d’utiliser l’application mobile
« Panneau pocket » pour mettre à disposition de l’information pour les
luzois avec l’avantage qu’elle serait consultable par des personnes
extérieures au village.
Le Maire clôt la séance à 22h30.