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Déliberation - deliberation 3 du conseil municipal de la ville du mans du 6 avril 2023
Document publié le Jeudi 6 avril 2023 par la commune de Mans.
Lien du pdf (Déliberation - deliberation 3 du conseil municipal de la ville du mans du 6 avril 2023)
Thèmes du document : Associations, ONG et mouvements politiques, Culture et patrimoine, Sport,
VDM-23-7337 Page 1/6
___
DGA Ressources
Service des Assemblées
et de la Réglementation
EA/OC
Feuille de quorum
du Conseil Municipal
∫∫∫∫
SEANCE DU JEUDI 06 AVRIL 2023
L'an deux mille vingt-trois, le jeudi six avril à 16 h 00 les Membres du Conseil Municipal de la Ville du Mans, sur convocation et ordre du jour adressés et affichés le 31 mars 2023 sont réunis Salle Forum des Quinconces sous la présidence de M. LE FOLL, Maire.
Sont présents : M. S. LE FOLL, Mme C. POUPINEAU, M. C. COUNIL, Mme F. BAUDON-BRULÉ, M. Y. CALIPPE, Mme S. MOISY, Mme L. HAMONOU-BOIROUX, M. C. PETIT-LASSAY, Mme C. LEROUX, M. S. CIGANA, M. M. GUIHARD, Mme C. BRULÉ-DELAHAYE, M. N. ARIK, Mme M-A. ROUSSEAU, M. A. AMMAR, M. C. JEAN, Mme A. LARSON, Mme R. KAZIEWICZ, M. E. DIONE, M. G. LE CORRE, M. F. EDOM, Mme M. CABARET, Mme A-M. CHOISNE, Mme P. CHARTON , M. A. EL ARRASSE, M. P. MARIETTE, Mme P. LAUTRU, Mme B. AFFAGARD , Mme M. HUBERT, Mme F. RAMBURE, M. M. LECOSSIER, Mme F. LAGARDE, M. N. CHÂRON, M. A. LECHAT, M. T. TOUCHE, M. J. GOUFFÉ, Mme F. PAIN, M. R. BATIOT, Mme I. SÉVÈRE, Mme N. BUCHOT, M. L. BU , Mme J. ROUSSEAU, M. H. BOURGEOIS, M. O. BIENCOURT, M. O. RUCHAUD, M. C. RAVÉ , Mme H. LAFORÊT-THIBAULT, Mme. I. GARSMEUR.
Absents et représentés : Mme S. MOISY, M. C. LACOSTE, Mme A. BESNARD, M. G. LE CORRE, Mme P. CHARTON, Mme B. AFFAGARD, Mme L. MÉNARD, M. Q. PORTIER, M. L. BU, Mme O. BERNY, Mme M. KARAMANLI, M. C. RAVÉ, Mme K. FOFANA.
Votes par procuration :
Mme S. MOISY a donné pouvoir à M. Y. CALIPPE jusqu’à son arrivée M. C. LACOSTE a donné pouvoir à M. C. PETIT-LASSAY
Mme A. BESNARD a donné pouvoir à Mme M-A. ROUSSEAU
M. G. LE CORRE a donné pouvoir à M. A. LECHAT après son départ Mme P. CHARTON a donné pouvoir à M. N. CHÂRON après son départ Mme B. AFFAGARD a donné pouvoir à M. M. GUIHARD après son départ Mme L. MÉNARD a donné pouvoir à Mme C. BRULÉ-DELAHAYE
M. Q. PORTIER a donné pouvoir à Mme C. LEROUX
M. L. BU a donné pouvoir à Mme F. PAIN après son départ
Mme O. BERNY a donné pouvoir à M. O. RUCHAUD
Mme M. KARAMANLI a donné pouvoir à M. O. BIENCOURT
M. C. RAVÉ a donné pouvoir à Mme J. ROUSSEAU jusqu’à son arrivée Mme K. FOFANA a donné pouvoir à Mme H. LAFORÊT-THIBAULT VDM-23-7337 Page 2/6
M. Nordine ARIK remplit les fonctions de Secrétaire.
Le Procès-Verbal de la séance du 8 février 2023 est approuvé.
Le Président et le Secrétaire de séance ont signé au Registre après délibération en séance.
Détail du quorum
Délibérations 1 à 18 :
Délibérations 19 à 27 :
Nombre de conseillers communautaires en exercice 55
Nombre de conseillers communautaires présents 46
Nombre de conseillers communautaires en exercice 55
Nombre de conseillers communautaires présents 44 VDM-23-7337 Page 3/6
3
CONSEIL MUNICIPAL
Séance du 06 avril 2023
3- Budget Primitif 2023 - Subventions à verser et fonds de concours à percevoir
DGA Ressources - Budget, Programmation, Dette & Trésorerie
Rapporteur(s) M. Serge CIGANA
I. Subventions à verser – Budget Primitif 2023
Conformément à l’ordonnance 2005-1027 du 26 août 2005 -relative à la simplification et à l'amélioration des règles budgétaires et comptables applicables aux collectivités territoriales et à leurs groupements-, l’attribution des subventions donne lieu à une délibération distincte du vote du budget :
ó Attribution de subventions non assorties de conditions
L’état ci-annexé dresse la liste des bénéficiaires avec, pour chacun d'eux, l'objet et le montant de la subvention.
Je vous propose, mes Chers Collègues, d’adopter la liste ainsi établie considérant qu’elle vaut décision d’attribution des subventions considérées.
ó Attribution de subventions assorties de conditions
Pour octroyer une subvention d’un montant supérieur à 23 000 € à un organisme privé, la Collectivité doit obligatoirement conclure avec le bénéficiaire une convention définissant notamment l’objet, les conditions d’utilisation ainsi que les modalités de versement.
En outre, au-delà du cas réglementaire susvisé, la Collectivité peut décider de conventionner avec un bénéficiaire pour fixer des conditions particulières de versement.
Je vous propose, mes Chers Collègues :
- d'adopter l'état ci-annexé des subventions assorties de conditions,
- d’autoriser Monsieur Le Maire, ou son représentant, à signer les conventions et tous documents éventuels pour l’octroi des subventions de fonctionnement et/ou d’équipement assorties de conditions,
- de procéder au versement dès lors que les dispositions prévues dans les conventions et avenants éventuels ont été remplies dans leur intégralité.
*****
II. Fonds de concours à percevoir – Année 2023 VDM-23-7337 Page 4/6
En application de l’article L.5215-26 du Code Général des Collectivités Territoriales, Le Mans Métropole (Communauté Urbaine à fiscalité propre) verse depuis de nombreuses années à la Ville du Mans des fonds de concours pour participer au financement de la gestion de grands équipements de centralité.
Les fonds de concours alloués à la Ville du Mans sont les suivants :
- 282 031 € pour le Conservatoire à Rayonnement Départemental
- 381 000 € pour les équipements sportifs
- 256 000 € au titre des charges générales de centralité
Au regard des transferts de compétences intervenus et des réformes fiscales (suppression de la taxe d’habitation des résidences principales), le fond de concours versé par Le Mans Métropole au titre des charges de centralité est supprimé progressivement sur une durée de 5 ans à compter de 2021 représentant un ajustement annuel de -128 000 €. Le montant inscrit pour ce fonds de concours au BP 2023 s’établit donc à 256 000 €.
Par ailleurs en 2023 Le Mans Métropole a voté la mise en place d’un fonds de concours exceptionnel envers ses communes membres afin de les aider dans le fonctionnement de leurs équipements municipaux notamment dans le cadre de la hausse des prix de l’énergie. Une enveloppe globale de 3 M€ est ainsi prévue avec un plafonnement fixé à 30% des dépenses d’énergie, cela représente une recette prévisionnelle de 1 890 000 € pour la Ville du Mans.
Les crédits correspondants sont inscrits au Budget Primitif 2023.
******** VDM-23-7337 Page 5/6
Votes
55 élus ont voté POUR : M. S. LE FOLL, Mme C. POUPINEAU n’ayant pas pris part au vote concernant la subvention attribuée à l’Association de Gestion de Logement Accompagnés – Nelson Mandela, M. C. COUNIL, Mme F. BAUDON-BRULÉ n’ayant pas pris part au vote concernant la subvention attribuée à l’ADAPEI, M. Y. CALIPPE n’ayant pas pris part au vote concernant la subvention attribuée à l’Association du Centre Social Départemental Gens du Voyage – Voyageurs 72, Mme S. MOISY, M. C. LACOSTE (représenté par M. C. PETIT-LASSAY), Mme L. HAMONOU-BOIROUX n’ayant pas pris part au vote concernant les subventions attribuées à l’Association de Gestion des Restaurants Inter Administratifs et à l’Association de Gestion de Logement Accompagnés – Nelson Mandela, M. C. PETIT-LASSAY n’ayant pas pris part au vote concernant les subventions attribuées à l’Association de Gestion des Restaurants Inter Administratifs et à l’Association de Gestion de Logement Accompagnés – Nelson Mandela, Mme C. LEROUX, M. S. CIGANA n’ayant pas pris part au vote concernant la subvention attribuée à l’Association de Gestion des Restaurants Inter Administratifs, Mme A. BESNARD (représentée par Mme M-A. ROUSSEAU et n’ayant pas pris part au vote concernant la subvention attribuée à l’Association la 25 ème Heure du Livre), M. M. GUIHARD n’ayant pas pris part au vote concernant les subventions attribuées à BEBOP, Superforma et à la MJC Jacques Prévert, Mme C. BRULÉ-DELAHAYE, M. N. ARIK, Mme M-A. ROUSSEAU, M. A. AMMAR, M. C. JEAN, Mme A. LARSON n’ayant pas pris part au vote concernant les subventions attribuées à l’Association la 25 ème Heure du Livre et à l’Association de Gestion des Restaurants Inter Administratifs, Mme R. KAZIEWICZ n’ayant pas pris part au vote concernant la subvention attribuée à l’Association de Gestion des Restaurants Inter Administratifs, M. E. DIONE, M. G. LE CORRE, M. F. EDOM n’ayant pas pris part au vote concernant la subvention attribuée à l’Association de Gestion de Logement Accompagnés – Nelson Mandela, Mme M. CABARET n’ayant pas pris part au vote concernant la subvention attribuée à l’Association de Gestion de Logement Accompagnés – Nelson Mandela, Mme A-M. CHOISNE n’ayant pas pris part au vote concernant la subvention attribuée à l’Association de Gestion des Restaurants Inter Administratifs, Mme P. CHARTON (représentée par M. N. CHÂRON), M. A. EL ARRASSE, M. P. MARIETTE n’ayant pas pris part au vote concernant la subvention attribuée à la MJC Jacques Prévert, Mme P. LAUTRU n’ayant pas pris part au vote concernant la subvention attribuée à l’Association de Gestion des Restaurants Inter Administratifs, Mme B. AFFAGARD (représentée par M. M. GUIHARD) , Mme M. HUBERT, Mme F. RAMBURE, M. M. LECOSSIER n’ayant pas pris part au vote concernant la subvention attribuée à la MJC Ronceray, Mme F. LAGARDE n’ayant pas pris part au vote concernant la subvention attribuée à Le Mans Université, Mme L. MÉNARD (représentée par
Mme C. BRULÉ-DELAHAYE et n’ayant pas pris part au vote concernant la subvention attribuée à l’Association de Gestion de Logement Accompagnés – Nelson Mandela), M. Q. PORTIER (représenté par Mme C. LEROUX et n’ayant pas pris part au vote concernant les subventions attribuées à Le Mans Université, l’ADAPEI, Le Flore Habitat Jeunes et l’Association de Gestion des Restaurants Inter Administratifs), M. N. CHÂRON n’ayant pas pris part au vote concernant la subvention attribuée à la MJC Ronceray, M. A. LECHAT, M. T. TOUCHE n’ayant pas pris part au vote concernant la subvention attribuée à l’Association des Habitants du Quartier de la Madeleine, M. J. GOUFFÉ n’ayant pas pris part au vote concernant la subvention attribuée à Le Mans Université, Mme F. PAIN n’ayant pas pris part au vote concernant la subvention attribuée à l’Association de Gestion de Logement Accompagnés – Nelson Mandela, M. R. BATIOT, Mme I. SÉVÈRE, Mme N. BUCHOT, M. L. BU, Mme J. ROUSSEAU n’ayant pas pris part au vote concernant la subvention attribuée à l’Association de Gestion de Logement Accompagnés – Nelson Mandela, Mme O. BERNY (représentée par M. O. RUCHAUD), Mme M. KARAMANLI (représentée par M. O. BIENCOURT), M. H. BOURGEOIS, VDM-23-7337 Page 6/6
M. O. BIENCOURT, M. O. RUCHAUD, M. C. RAVÉ, Mme H. LAFORÊT-THIBAULT, Mme K. FOFANA (représentée par Mme H. LAFORÊT-THIBAULT), Mme. I. GARSMEUR.
N° d’identification : lmc1DEL237337H1
Affichage le 12 avril 2023
Délibération exécutoire le 12 avril 2023 ARTICLE
OBJET
NOM DE L'ORGANISME
NATURE JURIDIQUE
DE L'ORGANISME
Fonction 3 - Culture 311.8 - Autres Activités musicales, lyriques et chorégraphiques
65738
EVE - Scène Universitaire
Le Mans Université
Etablissement de droit public
8 000
Fonction 5 - Interventions Sociales et Santé 520 - Services communs
657362
Fonctionnement
Centre Communal d'Action Sociale - CCAS
Etablissement de droit public
11 000 000
523 - Actions en faveur des personnes en difficulté
65738
Fonctionnement
Conseil Départemental pour l'accès au droit
Etablissement de droit public
4 500
Fonction 9 - Action Economique 95.6 - Tourisme Urbain
65738
Enceinte Gallo Romaine
Le Mans Université
Etablissement de droit public
10 000
11 022 500
Fonction 0 - Services généraux des administrations publiques locales 024.1 - Fêtes et cérémonies
6574
Fonctionnement
Association Classic Automotive
Association
3 000
025 - Aides aux associations
6574
Fonctionnement
Activités Loisirs des Cheminots du Mans
Association
350
6574
Fonctionnement
Association des Quartiers "Pavoine-Maroc"
Association
500
6574
Fonctionnement
Association animation rive droite imagine - ARDI
Association
3 500
6574
Fonctionnement
Groupe Esperanto du Maine
Association
100
6574
Fonctionnement
Marchons Ensemble
Association
300
6574
Fonctionnement
Association Animation du quartier des Ardriers - 3A
Association
500
6574
Fonctionnement
Association des Amis de Saint Jacques de Compostelle
Association
150
6574
Fonctionnement
Association des habitants du quartier de "La Madeleine"
Association
700
6574
Fonctionnement
Association Mardi Deux Rives
Association
500
6574
Fonctionnement
Association Polonia Sarthe
Association
100
6574
Fonctionnement
Association pour la Réalisation d'une Réplique de la Mancelle d'Amédée Ernest Bollée
Association
2 500
6574
Fonctionnement
Entraide Protestante 72 au Mans et dans la Sarthe
Association
150
6574
Fonctionnement
France Bénévolat Sarthe
Association
5 000
ETAT DES SUBVENTIONS DE FONCTIONNEMENT NOMINATIVES ATTRIBUEES
SANS CONDITION PARTICULIERE
MONTANT DE
LA SUBVENTION
TOTAL 6573
N° 3 ARTICLE
OBJET
NOM DE L'ORGANISME
NATURE JURIDIQUE
DE L'ORGANISME
6574
Fonctionnement
France Victimes 72
Association
4 500
6574
Fonctionnement
JALMALV Accompagnement en fin de vie
Association
450
6574
Fonctionnement
Le Jardinier Sarthois
Association
500
6574
Fonctionnement
Ligue de Défense des Animaux
Association
1 000
6575
Fonctionnement
Ligue des Droits de l'Homme - Section Le Mans
Association
2 000
6574
Fonctionnement
SOS Amitié Région du Mans
Association
600
6574
Fonctionnement
Union Départementale des syndicats C.G.T. de la Sarthe
Association
1 575
6574
Fonctionnement
AMIG@S !
Association
600
6574
Fonctionnement
Union Départementale de L'Union Nationale des syndicats autonomes
Association
500
6574
Fonctionnement
Association Atlas
Association
600
6574
Fonctionnement
Association des Amis de la République Arabe Sahraouie Démocratique - Comité Sarthe
Association
12 000
Fonction 3 - Culture 311.8 - Autres Activités musicales, lyriques et chorégraphiques
6574
Fonctionnement
Association "Clinamen"
Association
2 000
6574
Fonctionnement
Association "Le Pré en Musique"
Association
2 000
6574
Fonctionnement
Association B&N
Association
2 000
6574
Fonctionnement
Association Cet Eté Compagnie
Association
1 500
6574
Fonctionnement
Association offrandes, expressions musicales et artistiques
Association
10 000
6574
Fonctionnement
Association PAZAPA (Cie Robin Juteau)
Association
2 500
6574
Fonctionnement
Atelier Hors Champ
Association
3 000
6574
Fonctionnement
Blue Dog Production
Association
4 000
6574
Fonctionnement
Chœur d'Orphée
Association
2 000
6574
Fonctionnement
Chœur et ensemble vocal "Résonnances"
Association
2 500
6574
Fonctionnement
Compagnie de la Petite Etoile
Association
500
6574
Fonctionnement
Compagnie L'Improst
Association
2 500
6574
Fonctionnement
Contr'pied
Association
2 000
6574
Fonctionnement
Every'sing
Association
800
6574
Fonctionnement
Jazz en Saison
Association
2 000
6574
Fonctionnement
Jeunesses Musicales France Le Mans Sarthe
Association
3 000
6574
Fonctionnement
La Flambée productions
Association
4 000
6574
Fonctionnement
La Fourche à Tigre
Association
1 000
6574
Fonctionnement
La P'tite Tremblote
Association
1 500
6574
Fonctionnement
La Sauce Improbable
Association
1 000
6574
Fonctionnement
Les Allumés du Jazz
Association
1 500
6574
Fonctionnement
Les Danseuses du Cœur
Association
2 500
6574
Fonctionnement
Mouv'Mans Kréol
Association
500
MONTANT DE
LA SUBVENTION ARTICLE
OBJET
NOM DE L'ORGANISME
NATURE JURIDIQUE
DE L'ORGANISME
6574
Fonctionnement
Musica
Association
15 000
6574
Fonctionnement
Open The Gates
Association
3 000
6574
Fonctionnement
Orchestre Départemental Harmonie Sarthe
Association
3 000
6574
Fonctionnement
Oxygen
Association
4 000
6574
Fonctionnement
Syncop Prod
Association
4 000
6574
Fonctionnement
Union musicale de Pontlieue
Association
800
6574
Fonctionnement
UP2DANCE
Association
500
6574
Fonctionnement
Zutano Bazar
Association
3 000
312.8 - Autres activités artistiques
6574
Fonctionnement
Arts et Cultuers Ephémères
Association
1 500
6574
Fonctionnement
Association Collectif Lourd
Association
1 500
6574
Fonctionnement
Association Epic d'Epoc
Association
1 000
6574
Fonctionnement
Festival de l'image
Association
9 000
313.8 - Autres Théâtres
6574
Fonctionnement
AB/Pli Retouche - Compagnie Auguste Burin
Association
1 500
6574
Fonctionnement
Association La Fière Allure
Association
1 500
6574
Fonctionnement
Association Pièce & Main d'œuvre
Association
10 000
6574
Fonctionnement
Bouche à Oreille
Association
500
6574
Fonctionnement
Collectif 507
Association
1 500
6574
Fonctionnement
Compagnie 7ème Acte
Association
2 500
6574
Fonctionnement
Compagnie A 3 Branches
Association
1 500
6574
Fonctionnement
Compagnie Au Tournant
Association
1 000
6574
Fonctionnement
Compagnie des Gens Pluriels
Association
2 000
6574
Fonctionnement
Compagnie Orka
Association
1 500
6574
Fonctionnement
Cronopios
Association
2 500
6574
Fonctionnement
Et Alors Compagnie
Association
3 000
6574
Fonctionnement
Groupe Action théâtrale "Le Radeau"
Association
18 000
6574
Fonctionnement
Groupe Déjà
Association
10 000
6574
Fonctionnement
Je voudrais que rêver
Association
800
6574
Fonctionnement
La Fourmi Rose Production
Association
2 500
6574
Fonctionnement
L'Acthalia
Association
8 400
6574
Fonctionnement
Les Chemins de Traverse
Association
7 000
6574
Fonctionnement
PAF Théâtre
Association
1 700
6574
Fonctionnement
Perenne Compagnie
Association
2 500
6574
Fonctionnement
Théâtre du Fracas
Association
4 000
6574
Fonctionnement
Théâtre du Passeur
Association
6 000
6574
Fonctionnement
Théâtre du Zouave
Association
2 000
6574
Fonctionnement
Théâtre en Actes
Association
2 000
MONTANT DE
LA SUBVENTION ARTICLE
OBJET
NOM DE L'ORGANISME
NATURE JURIDIQUE
DE L'ORGANISME
6574
Fonctionnement
Théâtre pour l'Avenir
Association
3 500
6574
Fonctionnement
Trois Petits Poings
Association
2 000
6574
Fonctionnement
Wales
Association
1 000
324 - Entretien du patrimoine culturel
6574
Fonctionnement
Association culturelle et touristique du Mans et de la Région
Association
600
6574
Fonctionnement
Association Diocésaine - Paroisse de la Cathédrale Saint-Benoît
Association
400
33.8 - Animation Culturelle
6574
Fonctionnement
Association 25eme Heure du livre
Association
10 000
6574
Fonctionnement
Association Cinéambul
Association
15 000
6574
Fonctionnement
Association Dante Alighieri
Association
600
6574
Fonctionnement
Association Pianoctambule
Association
10 000
6574
Fonctionnement
Association pour le Prix de la Nouvelle Francophone inédite
Association
2 000
6574
Fonctionnement
Assonances
Association
1 000
6574
Fonctionnement
Carrefours de la Pensée
Association
6 000
6574
Fonctionnement
Centre du Patrimoine de la Facture Instrumentale
Association
20 000
6574
Fonctionnement
Chroma
Association
4 000
6574
Fonctionnement
Collectif Play-Mode
Association
1 500
6574
Fonctionnement
Comité d'Organisation d'évènements ludiques
Association
10 000
6574
Fonctionnement
Culture du Cœur Pays de la Loire
Association
1 000
6574
Fonctionnement
Les Arts Services
Association
2 000
6574
Fonctionnement
Cie non obsolète
Association
1 500
Fonction 4 - Sport et Jeunesse 40.8 - Autres Services Communs - Sports
6574
Fonctionnement
2F OPEN-JS (USFEN)
Association
250
6574
Fonctionnement
Acro Sarthe
Association
5 000
6574
Fonctionnement
Arc du Maine
Association
1 500
6574
Fonctionnement
ASPTT Le Mans
Association
5 000
6574
Fonctionnement
Association "Les Mansge Disc"
Association
500
6574
Fonctionnement
Association JIU JITSUS A.N.D CO
Association
2 000
6574
Fonctionnement
Association Nouvelle des Archers de la Nature
Association
500
6574
Fonctionnement
Association Retraite Sportive du Mans
Association
500
6574
Fonctionnement
Association Roller Derby 72
Association
500
6574
Fonctionnement
Association Sportive de la Police Mancelle
Association
250
6574
Fonctionnement
Association Sportive de la Madeleine - Tennis
Association
300
6574
Fonctionnement
Association Sportive Le Mans Villaret
Association
14 000
6574
Fonctionnement
Avant-Garde du Mans
Association
10 000
6574
Fonctionnement
Avenir Saint-Pavin
Association
20 000
ARTICLE
OBJET
NOM DE L'ORGANISME
NATURE JURIDIQUE
DE L'ORGANISME
6574
Fonctionnement
Caïmans 72
Association
20 000
MONTANT DE
LA SUBVENTION
MONTANT DE
LA SUBVENTION 6574
Fonctionnement
Canoë Kayak club Le Mans
Association
3 000
6574
Fonctionnement
Cercle d'Escrime du Mans
Association
4 000
6574
Fonctionnement
Club Alpin Français
Association
2 000
6574
Fonctionnement
Club Cyclo Loisirs Le Mans
Association
200
6574
Fonctionnement
Club de Pétanque des Sablons
Association
500
6574
Fonctionnement
Club Nautique du Val de Sarthe
Association
600
6574
Fonctionnement
Club Rocher Le Mans
Association
400
6574
Fonctionnement
CSSG Le Mans Roller
Association
1 500
6574
Fonctionnement
Club Sportif des Cheminots du Mans
Association
22 000
6574
Fonctionnement
Dojo des Phoenix Le Mans Métropole
Association
6 000
6574
Fonctionnement
Echiquier Club Le Mans
Association
8 000
6574
Fonctionnement
Endurance 72
Association
5 000
6574
Fonctionnement
Etrier Sarthois
Association
2 100
6574
Fonctionnement
Gazelec Football
Association
11 000
6574
Fonctionnement
Groupe Sportif des Organismes Sociaux
Association
2 000
6574
Fonctionnement
Hockey Club du Mans
Association
8 500
6574
Fonctionnement
Internationale du Mans
Association
6 500
6574
Fonctionnement
Judo Club du Mans
Association
18 000
6574
Fonctionnement
Karaté Club du Mans
Association
500
6574
Fonctionnement
Le Mans Athlétisme 72
Association
10 000
6574
Fonctionnement
Le Mans Badminton
Association
1 500
6574
Fonctionnement
Le Mans Floorball 72
Association
300
6574
Fonctionnement
Le Mans Sarthe Aviron
Association
6 000
6574
Fonctionnement
Le Mans Sarthe Handball 72
Association
5 000
6574
Fonctionnement
Le Mans Sarthe Moto
Association
1 500
6574
Fonctionnement
Le Mans Sarthe Vélo
Association
12 000
6574
Fonctionnement
Le Mans Triathlon
Association
7 000
6574
Fonctionnement
Les Amis du Népal
Association
300
6574
Fonctionnement
Les Ailes du Maine Aéromodelisme
Association
300
6574
Fonctionnement
Les Ailes du Maine Planeur
Association
300
6574
Fonctionnement
Les Manchots
Association
350
6574
Fonctionnement
Moto-club du Maine
Association
300
6574
Fonctionnement
Pétanque Amicale Club des Sources
Association
800
6574
Fonctionnement
Ring Olympique Le Mans
Association
2 500
6574
Fonctionnement
Société de tir du Mans
Association
3 500
6574
Fonctionnement
Société des Courses
Association
1 000
6574
Fonctionnement
Société gymnique la Persévérante
Association
7 000
6574
Fonctionnement
SOM Athlétisme
Association
1 000 ARTICLE
OBJET
NOM DE L'ORGANISME
NATURE JURIDIQUE
DE L'ORGANISME
6574
Fonctionnement
SOM Badminton
Association
4 000
6574
Fonctionnement
SOM Basket
Association
2 000
6574
Fonctionnement
SOM Hockey sur Gazon
Association
5 000
6574
Fonctionnement
SOM Judo
Association
500
6574
Fonctionnement
SOM Tennis
Association
2 000
6574
Fonctionnement
SOM Tennis de Table
Association
1 000
6574
Fonctionnement
SOM Tir à l'Arc
Association
1 500
6574
Fonctionnement
Team Serbouti
Association
3 000
6574
Fonctionnement
Trial Club 72
Association
300
6574
Fonctionnement
Union Autocycliste de la Sarthe
Association
200
6574
Fonctionnement
Union Le Mans Sud
Association
4 000
6574
Fonctionnement
Union Nationale des Sports Scolaires - UNSS
Association
7 000
6574
Fonctionnement
Union Sarthoise
Association
6 500
6574
Fonctionnement
Union Sportive de l'Enseignement du 1er Degré - USEP -
Association
1 200
6574
Fonctionnement
Union Sportive du Mans
Association
10 000
6574
Fonctionnement
Le Mans Twirling
Association
300
6574
Fonctionnement
Association Filière Endurance Prototype & Grand Tourisme
Association
2 500
6574
Fonctionnement
NK Camp
Association
500
422.8 - Autres Activités pour les jeunes
6574
Fonctionnement
Concordia Normandie Maine
Association
7 500
6574
Fonctionnement
Les Petits Débrouillards Pays de la Loire (antenne Sarthe)
Association
6 500
Fonction 5 - Interventions Sociales et Santé 510.8 - Autres Actions de Santé
6574
Fonctionnement
VMEH - Association départementale pour la visite des malades les établissements hospitaliers
Association
500
6574
Fonctionnement
Association des diabétiques de la Sarthe
Association
500
6574
Fonctionnement
Association Epilepsie France - Pôle 72
Association
500
6574
Fonctionnement
Association Hyssopus Soutien
Association
500
6574
Fonctionnement
France ADOT 72
Association
700
6574
Fonctionnement
France Alzheimer Sarthe
Association
500
6574
Fonctionnement
Secouristes Français Croix Blanche
Association
1 500
6574
Fonctionnement
Association France AVC 72-53
Association
500
512 - Actions de prévention sanitaire
6574
Fonctionnement
Aides Délégation Sarthe
Association
4 000
MONTANT DE
LA SUBVENTION ARTICLE
OBJET
NOM DE L'ORGANISME
NATURE JURIDIQUE
DE L'ORGANISME
521.2 - Actions diverses en faveur des handicapés et inadaptés
6574
Fonctionnement
ADAPEI
Association
2 000
6574
Fonctionnement
Association des insuffisants respiratoires AIR 72
Association
600
6574
Fonctionnement
APAJH Mayenne Sarthe
Association
2 000
6574
Fonctionnement
Association des Sourds du Maine
Association
1 500
6574
Fonctionnement
Association Valentin Haüy
Association
800
6574
Fonctionnement
Association Visuellemans
Association
800
6574
Fonctionnement
Différents et Ensemble
Association
1 000
6574
Fonctionnement
Eclaircie Autisme Sarthe
Association
1 000
6574
Fonctionnement
Eclipse
Association
800
6574
Fonctionnement
Eyes for movie
Association
1 500
6574
Fonctionnement
FNATH - Fédération Nationale des Accidentés du Travail et des Handicapés
Association
900
6574
Fonctionnement
GEM TEJIRA
Association
1 000
6574
Fonctionnement
GEM'S Loisirs
Association
1 000
6574
Fonctionnement
Groupe des aphasiques du Maine
Association
300
6574
Fonctionnement
Handimel
Association
200
6574
Fonctionnement
Les Pachas
Association
6 500
6574
Fonctionnement
SURDI 72
Association
800
6574
Fonctionnement
Union Nationale des Amis et Familles de Malades Mentaux et leurs associations - UNAFAM
Association
2 500
522 - Actions en faveur de l'enfance et de l'adolescence
6574
Fonctionnement
Farandole des Mots
Association
150
523 - Actions en faveur des personnes en difficulté
6574
Fonctionnement
Association des conciliateurs de Justice de la cour d'appel d'Angers
Association
350
6574
Fonctionnement Accompagnement scolaire
Association du centre social des gens du voyage - Voyageurs 72
Association
3 000
6574
Fonctionnement
ATD Quart Monde
Association
500
6574
Fonctionnement DDETS
Croix Rouge Française Le Mans
Association
15 000
6574
Fonctionnement DDETS
INALTA Formation
Association
9 000
6574
Fonctionnement
La Cimade
Association
3 500
6574
Fonctionnement
Le chainon manquant
Association
10 000
6574
Fonctionnement
Les Toqués du Mercredi
Association
3 000
6574
Fonctionnement DDETS
Partage
Association
6 000
6574
Fonctionnement
Secours Populaire français
Association
10 000
6574
Fonctionnement
Tadamoon
Association
5 000
6574
Fonctionnement DDETS
Tadamoon
Association
17 000
MONTANT DE
LA SUBVENTION ARTICLE
OBJET
NOM DE L'ORGANISME
NATURE JURIDIQUE
DE L'ORGANISME
524 - Autres services
6574
Fonctionnement
Le Flore Habitat Jeunes
Association
15 000
6574
Fonctionnement
Le Relais Habitat et Services Jeunes
Association
15 000
524.1 - Egalité, Droits des Femmes
6574
Fonctionnement
CAAAV - Association de gestion du centre d'accueil et d'accompagnement des auteurs de violences
Association
8 500
6574
Préparation sortie des détenus en courte peine
CAAAV - Association de gestion du centre d'accueil et d'accompagnement des auteurs de violences
Association
5 000
6574
Fonctionnement
Femmes Solidaires 72
Association
2 000
6574
Fonctionnement
Solidarité Femmes 72
Association
10 000
6574
Fonctionnement
Mouvement du nid
Association
1 000
6574
Fonctionnement
CIDFF - Centre d'information sur les droits des femmes et des familles
Association
8 700
6574
Permanences
CIDFF - Centre d'information sur les droits des femmes et des familles
Association
4 000
6574
Fonctionnement
Homogène centre LMBTI+ du Mans
Association
1 500
Fonction 6 - Famille 60 - Services communs
6574
Fonctionnement
Association des Familles du Mans
Association
1 000
6574
Fonctionnement Ateliers parentalité
Association du centre social des gens du voyage - Voyageurs 72
Association
3 000
Fonction 9 - Action Economique 95.6 - Tourisme Urbain
6574
Fonctionnement
Association Patrimoine Le Mans Ouest
Association
1 300
95.8 - Autres Aides au tourisme
6574
Fonctionnement
Le Mans AVF Accueil
Association
1 000
830 425
11 852 925
TOTAL 6574
MONTANT DE
LA SUBVENTION
TOTAL ARTICLE
OBJET
NOM DE L'ORGANISME
NATURE JURIDIQUE
DE L'ORGANISME
MONTANT DE
LA SUBVENTION
Conventionnement
Fonction 0 - Services généraux des administrations publiques locales 020.138 - Personnel, charges communes
6574
Fonctionnement
ACSAC
Association
34 241
Convention du 23 janvier 2001
6574
Fonctionnement
Association de Gestion des Restaurants Inter Administratif
Association
53 000
Convention du 15 juillet 2016
6574
Fonctionnement
COS Comité des Œuvres Sociales
Association
410 896
Convention du 5 juin 2013
Fonction 3 - Culture 311.8 - Autres activités musicales, lyriques et chorégraphiques
6574
Fonctionnement
Association BeBop
Association
20 000
Convention
en
cours d'actualisation
6574
Fonctionnement
Association Superforma
Association
456 700
Convention du 02/12/2020 Avenant du 22/11/2022
6574
Fonctionnement
Compagnie TDM
Association
35 000
Convention 08 Juillet 2022
6574
Fonctionnement
Jazz et Compagnie Marie Lenfant
Association
23 000
Convention
en
cours d'actualisation
313.8 - Autres Théâtres
6574
Fonctionnement
Théâtre de la Fonderie
Association
44 000
6574
Collectif encore Heureux
Théâtre de la Fonderie
Association
3 000
33.8 - Animation Culturelle
6574
Fonctionnement
MJC Jacques Prévert
Association
215 200
Convention du 13/12/2022
6575
Fonctionnement EVS Nord Est
MJC Jacques Prévert
Association
40 000
Convention
en
cours d'actualisation
6574
Fonctionnement
MJC Plaine du Ronceray
Association
273 000
Convention du 15/12/2022
6575
Fonctionnement Cinéma Le Royal
MJC Plaine du Ronceray
Association
11 500
Convention du 15/12/2022
6574
PEL Concertation Jeunesse
MJC Plaine du Ronceray
Association
40 000
Convention du 15/12/2022
ETAT DES SUBVENTIONS DE FONCTIONNEMENT NOMINATIVES
ASSORTIES DE CONDITIONS
Convention
en
cours d'actualisation ARTICLE
OBJET
NOM DE L'ORGANISME
NATURE JURIDIQUE
DE L'ORGANISME
MONTANT DE
LA SUBVENTION
Conventionnement
40.8 - Autres Services Communs Sports
6574
Fonctionnement Saison 2022/2023
Association Sportive et Culturelle Jeanne d'Arc Liberté Tir - JALT
Association
48 000
Convention
en
cours d'actualisation
6574
Fonctionnement Saison 2022/2023
Club des Nageurs du Mans
Association
35 000
Convention
en
cours d'actualisation
6574
Fonctionnement Saison 2022/2023
CSSG Basket
Association
25 000
Convention
en
cours d'actualisation
6574
Fonctionnement Saison 2022/2023
CSSG Football
Association
25 000
Convention
en
cours d'actualisation
6574
Fonctionnement Saison 2022/2023
Le Mans Sarthe Tennis de Table
Association
25 500
Convention
en
cours d'actualisation
6574
Fonctionnement Saison 2022/2023
Rugby Club du Mans
Association
42 000
Convention
en
cours d'actualisation
6574
Fonctionnement Saison 2022/2023
Samouraï 2000
Association
31 500
Convention
en
cours d'actualisation
6574
Fonctionnement Saison 2022/2023
Sporting Club Moderne
Association
36 000
Convention
en
cours d'actualisation
422.1 - Centres sociaux
6574
Fonctionnement
Union Mancelle des Centres Sociaux
Association
961 000
Convention pluri - annuelle en
cours d'actualisation
422.8 - Autres Activités pour les jeunes
6574
Fonctionnement
Loisirs Pluriels
Association
58 900
Convention pluri - annuelle en
cours d'actualisation
6574
Fonctionnement
Ludothèque Planet'jeux
Association
56 100
Convention pluri - annuelle en
cours d'actualisation
510.8 - Autres actions de Santé
6574
Service Médical de
Proximité
VYV3 Pays de la Loire - Pôle accompagnement & soins
Autre personne de droit privé
73 100
Convention du 17/12/2021
Avenant du 28/12/22
512 - Actions de prévention sanitaire
6574
Fonctionnement
Association Montjoie/AID - Centre Spécialisé de Soins aux Toxicomanes, Artox, kits totems
Association
31 000
Convention du 07/11/2022
523 - Actions en faveur des personnes en difficulté
6574
Fonctionnement
Association Montjoie-Appui 72
Association
5 000
Convention du 07/11/2022
6574
Fonctionnement
Association Montjoie-Emaf
Association
2 500
Convention du 07/11/2022
6574
Fonctionnement
Association TARMAC
Association
85 000
Convention du 17/11/2022
6574
Fonctionnement
L'Esprit de Barbara
Association
40 700
Convention
en
cours d'actualisation ARTICLE
OBJET
NOM DE L'ORGANISME
NATURE JURIDIQUE
DE L'ORGANISME
MONTANT DE
LA SUBVENTION
Conventionnement
524 - Autres Services
6574
Fonctionnement
Association de Gestion de Logements Accompagnés Nelson Mandela
Association
47 500
Convention du 18/11/2022
524.1 - Egalité, Droits des Femmes
6574
Fonctionnement
Mouvement français pour le planning familial
Association
14 500
Convention annuelle en cours d'actualisation
6574
Actions spécifiques
Mouvement français pour le planning familial
Association
16 000
Convention annuelle en cours d'actualisation
Fonction 6 - Famille 64.118 - Autres crèches
6574
Fonctionnement
La Cabriole - crèche parentale
Association
26 800
Convention pluri - annuelle en
cours d'actualisation
64.2 - Haltes - garderies
6574
Fonctionnement
Halte garderie Diabolo
AI'DOM - Halte garderie
Association
1 770
Convention pluri - annuelle en
cours d'actualisation
3 347 407
TOTAL Mouvements sur Provisions
(disponible à attribuer)
ARTICLE
INTITULE PROVISIONS
Fonction 0 - Services généraux des administrations locales 024.1 - Fêtes et cérémonies
6574
15 000
Provision Fêtes du Mans 024.2 - Promotion de la Ville
6574
28 000
Provision Promotion de la Ville du Mans
6574
20 000
Provision pour expositions et manifestations diverses 025 - Aides aux associations
6574
15 450
Provision pour mouvement associatif
6574
16 100
Provision Vie des Quartiers - Participation citoyenne
6574
126 500
Provision Prévention Sécurité Fonction 3 - Culture 33.8 - Animations Culturelles
6574
258 300
Provision pour Actions Culturelles, projets et créations Fonction 4 - Sports et Jeunesse 40.2 - Sport Haut Niveau
6574
50 000
Provision Sport Elite 40.8 - Autres Services Communs - Sports
6574
166 250
Provision Evènementiel 422.8 - Autres activités pour les jeunes
6574
5 200
Provision pour projets associatifs Fonction 5 - Interventions Sociales et Santé 510.8 - Autres actions de santé
6574
5 300
Provision Santé 520 - Services Communs
6574
15 000
Provision Solidarité 521.2 - Service à caractère social pour handicapés et inadaptés
6574
10 700
Provision Handicap 522 - Actions en faveur de l'enfance et de l'adolescence
6574
11 000
Provision Enfance 523 - Actions en faveur des personnes en difficulté
6574
72 000
Provision Espace de Vie Sociale 524.1 - Egalité, Droits des Femmes
6574
2 000
Provision Egalité Fonction 8 - Aménagement et services urbains, environnement 823 - Espaces Verts urbains
6574
100 000
Provision Espaces verts urbains Fonction 9 - Action Economique 90.54 - Parcours Emploi Compétence
6574
48 000
Provision Emploi Aidé
964 800
TOTAL 6574
MONTANT Opération
NFA
Compte
Service
COMPTE 20421
2017-165
422.1
20421
SU-ASOC
Equipement matériel et mobilier
Union Mancelle des Centres Sociaux - UMCS
41 000,00
Convention en cours
2018-574
414.1
20421
SPORTS
Equipement matériel
Antarès
35 000,00
Convention en cours
2017-337
40.8
20421
SPORTS
Equipement matériel
Les Ailes du Maine
10 000,00
Convention en cours
2022-1005
40.8
20421
SPORTS
Equipement matériel
Société du tir du Mans
7 000,00
Convention en cours
COMPTE 2041511
2017-60
020.33
2041511
DSI
Refacturation d'équipements informatiques
Le Mans Métropole
386 500,00
Convention du 8/11/2013
TOTAUX
479 500,00
IMPUTATION
ÉTAT DES SUBVENTIONS D'INVESTISSEMENT
ASSORTIES DE CONDITIONS
OBJET
NOM DE L'ORGANISME BÉNÉFICIAIRE
MONTANT
Conventionnement
3