Déliberation - deliberation 6 du conseil municipal de la ville du mans du 6 avril 2023

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Déliberation - deliberation 6 du conseil municipal de la ville du mans du 6 avril 2023 Document publié le Jeudi 6 avril 2023 par la commune de Mans. Lien du pdf (Déliberation - deliberation 6 du conseil municipal de la ville du mans du 6 avril 2023)Thèmes du document : Culture et patrimoine, Histoire et mémoire, Investissement et développement économique, VDM-23-7535 Page 1/5

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DGA Ressources

Service des Assemblées

et de la Réglementation

EA/OC

Feuille de quorum

du Conseil Municipal

∫∫∫∫

SEANCE DU JEUDI 06 AVRIL 2023

L'an deux mille vingt-trois, le jeudi six avril à 16 h 00 les Membres du Conseil Municipal de la Ville du Mans, sur convocation et ordre du jour adressés et affichés le 31 mars 2023 sont réunis Salle Forum des Quinconces sous la présidence de M. LE FOLL, Maire.

Sont présents : M. S. LE FOLL, Mme C. POUPINEAU, M. C. COUNIL, Mme F. BAUDON-BRULÉ, M. Y. CALIPPE, Mme S. MOISY, Mme L. HAMONOU-BOIROUX, M. C. PETIT-LASSAY, Mme C. LEROUX, M. S. CIGANA, M. M. GUIHARD, Mme C. BRULÉ-DELAHAYE, M. N. ARIK, Mme M-A. ROUSSEAU, M. A. AMMAR, M. C. JEAN, Mme A. LARSON, Mme R. KAZIEWICZ, M. E. DIONE, M. G. LE CORRE, M. F. EDOM, Mme M. CABARET, Mme A-M. CHOISNE, Mme P. CHARTON , M. A. EL ARRASSE, M. P. MARIETTE, Mme P. LAUTRU, Mme B. AFFAGARD , Mme M. HUBERT, Mme F. RAMBURE, M. M. LECOSSIER, Mme F. LAGARDE, M. N. CHÂRON, M. A. LECHAT, M. T. TOUCHE, M. J. GOUFFÉ, Mme F. PAIN, M. R. BATIOT, Mme I. SÉVÈRE, Mme N. BUCHOT, M. L. BU , Mme J. ROUSSEAU, M. H. BOURGEOIS, M. O. BIENCOURT, M. O. RUCHAUD, M. C. RAVÉ , Mme H. LAFORÊT-THIBAULT, Mme. I. GARSMEUR.

Absents et représentés : Mme S. MOISY, M. C. LACOSTE, Mme A. BESNARD, M. G. LE CORRE, Mme P. CHARTON, Mme B. AFFAGARD, Mme L. MÉNARD, M. Q. PORTIER, M. L. BU, Mme O. BERNY, Mme M. KARAMANLI, M. C. RAVÉ, Mme K. FOFANA.

Votes par procuration :

Mme S. MOISY a donné pouvoir à M. Y. CALIPPE jusqu’à son arrivée M. C. LACOSTE a donné pouvoir à M. C. PETIT-LASSAY

Mme A. BESNARD a donné pouvoir à Mme M-A. ROUSSEAU

M. G. LE CORRE a donné pouvoir à M. A. LECHAT après son départ Mme P. CHARTON a donné pouvoir à M. N. CHÂRON après son départ Mme B. AFFAGARD a donné pouvoir à M. M. GUIHARD après son départ Mme L. MÉNARD a donné pouvoir à Mme C. BRULÉ-DELAHAYE

M. Q. PORTIER a donné pouvoir à Mme C. LEROUX

M. L. BU a donné pouvoir à Mme F. PAIN après son départ

Mme O. BERNY a donné pouvoir à M. O. RUCHAUD

Mme M. KARAMANLI a donné pouvoir à M. O. BIENCOURT

M. C. RAVÉ a donné pouvoir à Mme J. ROUSSEAU jusqu’à son arrivée Mme K. FOFANA a donné pouvoir à Mme H. LAFORÊT-THIBAULTVDM-23-7535 Page 2/5

M. Nordine ARIK remplit les fonctions de Secrétaire.

Le Procès-Verbal de la séance du 8 février 2023 est approuvé.

Le Président et le Secrétaire de séance ont signé au Registre après délibération en séance.

Détail du quorum

Délibérations 1 à 18 :

Délibérations 19 à 27 :

Nombre de conseillers communautaires en exercice 55

Nombre de conseillers communautaires présents 46

Nombre de conseillers communautaires en exercice 55

Nombre de conseillers communautaires présents 44VDM-23-7535 Page 3/5

6

CONSEIL MUNICIPAL

Séance du 06 avril 2023

6- Présentation de la programmation prévisionnelle des expositions temporaires et des partenariats des musées du Mans 2023-2025

DGA Education, Culture & Sports - Musées

Rapporteur(s) M. Stéphane LE FOLL

1/Programmation

Les expositions temporaires proposées par le service des Musées font l’objet d’une programmation pluriannuelle ; avant de pouvoir présenter une exposition au public, plusieurs mois, voire plusieurs années de travail sont nécessaires. Il apparaît donc pertinent de porter à la connaissance de l’équipe municipale, dès que possible, ces propositions, afin de consolider la programmation et d’en accentuer la visibilité (par exemple pour anticiper des campagnes de communication)

Voici donc, site par site, la programmation envisagée pour les années 2023-2025

MUSEE VERT

« Géants»

Exposition semi permanente

Septembre 2022 – jusqu’à la fermeture du Musée Vert

Commissariat Nicolas Morel

CARRE PLANTAGENET

Au pied du mur - L’enceinte romaine du Mans

14 mai 2022 – 14 mai 2023 / Carré Plantagenêt

Commissariat Julie Bouillet

21 avril -27 août 2023 : présentation autour de Bollée dans le cadre du centenaire des 24h du Mans

Commissariat Nicolas Morel

Mécanique d’une ville : les faubourgs du Mans

Restitution des travaux du Service Régional du Patrimoine (inventaire mené dans la ville du Mans depuis 2017)

20 octobre 2023 – 27 février 2024

Commissariat Julie Bouillet

Cirque

Collection Jeanne Yvonne et Gérard Borg

17 Mai 2024 – décembre 2024

Commissariat Julie BouilletVDM-23-7535 Page 4/5

MUSEE DE TESSE

Philippe Cognée : Le réel sublimé

12 mai 2022–Toussaint 2023

Commissariat Françoise Froger / Philippe Piguet

Abstraction, paradoxes et renouveaux des années 1960 aux années 1980 Commissariat Victor Vanoosten / Françoise Froger

Février – juin 2024

Iris Levasseur

Peinture contemporaine

Début octobre 2024 – février 2025

Commissariat Philippe Piguet

L’enfant dans l’art, peinture et sculpture, XIXe siècle

Mai – fin septembre 2025 (journées du patrimoine)

Commissariat Côme Fabre, musée du Louvre

Partenariat avec le musée du Louvre

2/Partenariats

Outre la programmation d’expositions temporaires, les Musées du Mans s’inscrivent régulièrement dans des projets partenariaux visant à accroitre la diffusion de leurs collections et leur notoriété, via l’accueil de chercheurs, la programmation d’événements culturels communs ou encore l’informatisation de leurs inventaires. Ces partenariats sont également de potentielles sources de subventions.

Les partenaires et partenariats d’ores et déjà identifiés pour la période 2023-2025 sont les suivants :

-Le Mans Université dans le cadre de plusieurs projets : En route pour les sciences #2 et #3 (fonds FEDER), MURUS (Murailles romaines à l’Unesco et société), visites organisées avec le Service vie étudiante…

-de nombreux autres partenaires institutionnels du territoire : CCAS, Les Quinconces – L’Espal, Le Mans Innovation, le Centre Hospitalier du Mans, le Pôle Santé Sud, MJC Jacques Prévert, Radio Alpa, les Cinéastes, MJC Ronceray, le SPIP et la maison d’arrêt des Croisettes -des partenaires institutionnels à l’échelle départementale, régionale ou nationale : Conseil Départemental, Service régional de l’archéologie, Service patrimoine de la Région Pays de la Loire, Inrap, Direction Régionale des Affaires Culturelle, Ministère de la Culture, Ministère de la Justice, Ministère de l’Education Nationale, Ministère de l’Enseignement Supérieur, de la Recherche et de l’Innovation, Musée du Quai Branly-Jacques Chirac, Musée du Louvre. -Les associations Mom’Art, De fil en image, Les Photographiques, Passeurs d’images, Eclipse, Valentin Huy, Visuell’Mans, Les Petits Débrouillards, Planète Sciences Sarthe, Le collectif Play Mode, La ligne de l’enseignement 72, Cultures du Cœur, Tadamoon, Le Planning Familial.

-« Collections provinciales et amateurs en sciences : réseaux, archives et circulations » (acronyme CollPAms, en anglais SciCoMove) : partenariat international et pluridisciplinaire avec, entre autres, les universités de Turin, Cologne, Bonn, Mexico, Barcelone, l’Académie des sciences de St Pétersbourg, etc. Dans le cadre d’un « Research and Innovation Staff Exchange » (RISE), des financements européens sont possibles pour ce projet ;

-« Cirque en Musées » : Le Plongeoir - Cité du Cirque, Pôle régional Cirque Le Mans et Les Musées du Mans s’associent pour proposer un dispositif unique de soutien à la création de spectacles de cirque pour espace muséal ; sont associés les musées d'Angers, le musée départemental d'art ancien et contemporain d'Epinal et le musée des beaux-arts de Brest.VDM-23-7535 Page 5/5

3/Délégation

Concernant la prochaine exposition présentée au musée de Tessé, consacré à l’artiste Philippe Cognée, je vous invite, chers collègues, à autoriser Monsieur le Maire à signer la convention de dépôt-vente jointe, projetée avec l’éditeur du magazine « Connaissance des arts » dont un numéro hors-série est consacré à l’artiste.

Votes

55 élus ont voté POUR : M. S. LE FOLL, Mme C. POUPINEAU, M. C. COUNIL, Mme F. BAUDON-BRULÉ, M. Y. CALIPPE, Mme S. MOISY, M. C. LACOSTE (représenté par M. C. PETIT-LASSAY), Mme L. HAMONOU-BOIROUX, M. C. PETIT-LASSAY, Mme C. LEROUX, M. S. CIGANA, Mme A. BESNARD (représentée par Mme M-A. ROUSSEAU), M. M. GUIHARD, Mme C. BRULÉ-DELAHAYE, M. N. ARIK, Mme M-A. ROUSSEAU, M. A. AMMAR, M. C. JEAN, Mme A. LARSON, Mme R. KAZIEWICZ, M. E. DIONE, M. G. LE CORRE, M. F. EDOM, Mme M. CABARET, Mme A-M. CHOISNE, Mme P. CHARTON (représentée par M. N. CHÂRON), M. A. EL ARRASSE, M. P. MARIETTE, Mme P. LAUTRU, Mme B. AFFAGARD (représentée par M. M. GUIHARD) , Mme M. HUBERT, Mme F. RAMBURE, M. M. LECOSSIER, Mme F. LAGARDE, Mme L. MÉNARD (représentée par Mme C. BRULÉ-DELAHAYE), M. Q. PORTIER (représenté par Mme C. LEROUX), M. N. CHÂRON, M. A. LECHAT, M. T. TOUCHE, M. J. GOUFFÉ, Mme F. PAIN, M. R. BATIOT, Mme I. SÉVÈRE, Mme N. BUCHOT, M. L. BU, Mme J. ROUSSEAU, Mme O. BERNY (représentée par M. O. RUCHAUD), Mme M. KARAMANLI (représentée par M. O. BIENCOURT), M. H. BOURGEOIS, M. O. BIENCOURT, M. O. RUCHAUD, M. C. RAVÉ, Mme H. LAFORÊT-THIBAULT, Mme K. FOFANA (représentée par Mme H. LAFORÊT-THIBAULT), Mme. I. GARSMEUR.

ADOPTE A L'UNANIMITE

N° d’identification : lmc1DEL237535H1

Affichage le 12 avril 2023

Délibération exécutoire le 12 avril 2023CONVENTION DE DÉPÔT-VENTE

ENTRE- LES SOUSSIGNÉS :

VILLE DU MANS

Hôtel de Ville, Place St Pierre, CS 40010, 72039 LE MANS, CEDEX 9

N° de SIRET : 217 201 814 00011

Représentée par Monsieur Stéphane LE FOLL dûment habilité par délibération du Conseil Municipal en date du

Ci-après dénommée la Ville

D’une part

et

LA SOCIÉTÉ FRANÇAISE DE PROMOTION ARTISTIQUE

Siège social : 10 boulevard de Grenelle, 75015 PARIS 15

SIRET : 304 951 460 00068

Représentée par Monsieur Gilles SCHWAT en sa qualité de directeur « développement et diversification de la marque ».

Ci-après dénommée « l’Éditeur »

IL A ÉTÉ CONVENU CE QUI SUIT :

ARTICLE I : OBJET DE LA CONVENTION

La présente convention définit les modalités de mise en place d’un dépôt-vente d’un numéro du magazine « Connaissance des arts » hors-série, consacré à l’artiste Philippe Cognée, dans le cadre de l’exposition temporaire présentée au musée de Tessé du 13 mai au 5 novembre 2023.

ARTICLE II : DURÉE DE LA CONVENTION

La présente convention prend effet à compter de sa date de signature et jusqu’au 5 février 2024 soit 3 mois après la fin de l’exposition.

PROJET

N° 6ARTICLE III : MODALITÉ DE COMMERCIALISATION

La Ville mettra en dépôt 300 exemplaires du magazine, livrés par l’Editeur au musée de Tessé, son lieu de vente. La vente s’effectuera pendant toute la durée de l’exposition.

Le musée s’engage à stocker tous les ouvrages dans un lieu approprié.

Dans un délai de 24h après la livraison, l’Editeur sera informé de la bonne réception des magazine et, le cas échéant, du nombre de magazines endommagés au cours du transport. Ne pouvant pas être mis en vente, ils seront renvoyés à la fin de l’exposition avec les éventuels exemplaires non vendus.

L’Editeur sera informé sur l’état de vente sur demande au service des musées de la Ville, par mail ou téléphone, dans un délai de 48h.

ARTICLE IV : MODALITÉ FINANCIÈRE

L’Editeur prend en charge les frais de livraison des 300 exemplaires au musée de Tessé, musée des Beaux-arts du Mans.

La Ville prendra en charge le retour des éventuels exemplaires non-vendus ou abîmés.

Les magazines seront vendus au tarif de 11,90 euros TTC l’unité. La totalité des recettes de la vente seront encaissées par la régie de recettes des musées du Mans.

Une remise de 45% sur le tarif HT est accordée par l’Editeur à la Ville sur tout exemplaire vendu. L’Editeur facturera à la Ville un montant de 6,20 € HT par exemplaire vendu, correspondant à 55% du tarif HT. Le taux de TVA appliqué sur cette facturation est de 5,5 %.

Dans un délai d’une semaine après la fin de l’exposition, la Ville communiquera un état détaillé définitif des ventes réalisées à l’Editeur. Ce dernier déposera la facture correspondante sur le portail Chorus Pro dans un délai d’une semaine.

ARTICLE V : COMPÉTENCE JURIDIQUE

Le présent contrat est soumis au droit français. En cas de litige portant sur l’interprétation ou

l’application du présent contrat, les parties conviennent de s’en remettre à l’appréciation du

Tribunal Administratif de Nantes, après épuisement des voies amiables (mises en œuvre

dans le cadre d’un délai d’un mois à compter de l’apparition du litige, constaté par voie de

courrier).

Fait en deux exemplaires au Mans, le

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