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Déliberation - cms des deliberations CM du 19 05 2026
Document publié le Mardi 19 mai 2026 par la commune de Vizille.
Lien du pdf (Déliberation - cms des deliberations CM du 19 05 2026)
Thèmes du document : Sécurité sociale, Démocratie, Transports,
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LISTE DES DELIBERATIONS PRISES
CM DU 19 MAI 2026
2026-05-19-01 / Création des commissions municipales
POUR : 29 voix CONTRE : 00 voix ABSTENTION : 00 voix
2026-05-19-02 / Renouvellement de la Commission Communale des Impôts Directs (CCID)
POUR : 29 voix CONTRE : 00 voix ABSTENTION : 00 voix
2026-05-19-03 / Désignation des représentants de la commune au sein du Syndicat Mixte des Mobilités de l’Aire Grenobloise (SMMAG)
POUR : 29 voix CONTRE : 00 voix ABSTENTION : 00 voix
2026-05-19-04 / Désignation d’un représentant de la commune au sein de l’Agence d’Urbanisme de la Région Grenobloise
POUR : 29 voix CONTRE : 00 voix ABSTENTION : 00 voix
2026-05-19-05 / Désignation des représentants de la commune au sein de la Commission Locale de l’Eau Drac-Romanche
POUR : 29 voix CONTRE : 00 voix ABSTENTION : 00 voix
2026-05-19-06 / Désignation des représentants de la commune au sein du Contrat de rivière Romanche
POUR : 29 voix CONTRE : 00 voix ABSTENTION : 00 voix
2026-05-19-07 / Désignation des représentants de la commune au sein de l’association Espace Belledonne
POUR : 29 voix CONTRE : 00 voix ABSTENTION : 00 voix.
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2026-05-19-08 / Désignation des représentants de la commune au sein de Territoire d’Energie Isère (TE38)
POUR : 29 voix CONTRE : 00 voix ABSTENTION : 00 voix
2026-05-19-09 / Désignation du correspondant Défense de la commune
POUR : 29 voix CONTRE : 00 voix ABSTENTION : 00 voix
2026-05-19-10 / Désignation du correspondant Sécurité routière de la commune
POUR : 29 voix CONTRE : 00 voix ABSTENTION : 00 voix
2026-05-19-11 / Désignation des représentants de la commune au sein du Comité de jumelage
POUR : 29 voix CONTRE : 00 voix ABSTENTION : 00 voix
2026-05-19-12 / Désignation des représentants de la commune au sein de la Mission Locale Alpes Sud Isère
POUR : 29 voix CONTRE : 00 voix ABSTENTION : 00 voix
2026-05-19-13 / Désignation du représentant de la commune au sein de la SEM Pompes Funèbres Intercommunales
POUR : 29 voix CONTRE : 00 voix ABSTENTION : 00 voix
2026-05-19-14 / Désignation des représentants de la commune au sein de l’association Office Municipal des Sports
POUR : 29 voix CONTRE : 00 voix ABSTENTION : 00 voix
2026-05-19-15 / Désignation du représentant de la commune au sein de l’association La Fourmi
POUR : 29 voix CONTRE : 00 voix ABSTENTION : 00 voix.
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2026-05-19-16 / Désignation des représentants de la commune au sein de l’association Maison des Loisirs
POUR : 29 voix CONTRE : 00 voix ABSTENTION : 00 voix
2026-05-19-17 / Création d’un Comité Social territorial local – collectivités et établissements publics de 50 à 199 agents
POUR : 29 voix CONTRE : 00 voix ABSTENTION : 00 voix
2026-05-19-18 / Création d’un Comité Social Territorial commun – Commune et Centre Communal d’Action Sociale
POUR : 29 voix CONTRE : 00 voix ABSTENTION : 00 voix
2026-05-19-19 / Possibilité de recours aux prestations payantes du Centre de Gestion de l’Isère
POUR : 29 voix CONTRE : 00 voix ABSTENTION : 00 voix
2026-05-19-20 / Tarifs et ouverture de la piscine municipale 2026
POUR : 29 voix CONTRE : 00 voix ABSTENTION : 00 voix
2026-05-19-21-/ Convention de mise à disposition des bassins de la piscine municipale saison 2026
POUR : 29 voix CONTRE : 00 voix ABSTENTION : 00 voix
2026-05-19-22 / Signature d’un contrat avec Amaury Sport Organisation dans le cadre du départ du tour Auvergne-Rhône-Alpes
POUR : 29 voix CONTRE : 00 voix ABSTENTION : 00 voix
2026-05-19-23 / Tarifs des spectacles de la saison culturelle 2026/2027
POUR : 29 voix CONTRE : 00 voix ABSTENTION : 00 voix.
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2026-05-19-24 / Signature du renouvellement de la convention pour le financement de la formation BAFA-BAFD par la Caisse d’Allocations Familiales de l’Isère dans le cadre de la Convention territoriale globale 2026-2029
POUR : 29 voix CONTRE : 00 voix ABSTENTION : 00 voix