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unknown - Communauté de communes - Vallée de l'Hérault - 2079 Creation itineraires de randonnee oeno touristiques au depart de Gignac Convention de partenari Document publié le Lundi 21 octobre 2019 Lien du pdf (unknown - Communauté de communes - Vallée de l'Hérault - 2079 Creation itineraires de randonnee oeno touristiques au depart de Gignac Convention de partenari)Thèmes du document : Justice et droit, Investissement et développement économique, Logement, Republique Francaise

Departement de l'Herault

COMMUNAUTE DE COMMUNES VALLEE DE L'HERAULT

DELIBERATION DU CONSEIL COMMUNAUTAIRE - Reunion du: lundi 21 octobre 2019

CREATION D'ITINERAIRES DE RANDONNEE OENO-TOURISTIQUES AU DEPART DE

GIGNAC

CONVENTION DE PARTENARIAT LIANT LE COMITE DEPARTEMENTAL DE RANDONNEE

PEDESTRE, LA CAVE COOPERATIVE TOURS ET TERROIRS

ET LA COMMUNAUTE DE COMMUNES VALLEE DE L'HERAUL T.

Le Conseil communautaire de la Cornrnunaute de communes Vallee de l'Herault s'est reuni ce jour, lundi 21

octobre 2019 a 18h00 a la Salle du Conseil Communautaire, sous la presidence de M. Louis VILLARET,

President de la cornrnunaute de communes.

Etaient presents ou

representes :

Procurations :

Excuses :

M. Philippe SALASC, M. Georges PIERRUGUES, M. Michel SAINTPIERRE, Madame Roxane MARC, Monsieur

Claude CARCELLER, M. Louis VILLARET, Mme Martine BONNET, M. Jean-Pierre PECHIN, M. Jean-Pierre

GABAUDAN, Madame Jocelyne KUZNIAK, Monsieur Jean-Pierre BERTOLINI, M. Bernard GOUZIN, Monsieur

Yannick VERNIERES, M. Pascal DELIEUZE, Monsieur Marcel CHRISTOL, Madame Beatrice FERNANDO, Monsieur

[ean-Francois SOTO, Monsieur Olivier SERVEL, Madame Marie-Helene SANCHEZ, Mme Josette CUTANDA,

Madame Veronique NEIL, Monsieur Jean-Luc DARMANIN, Monsieur Jean-Claude CROS, Mme Nicole MORERE,

Monsieur [ose MARTINEZ, Mme Maria MENDES CHARLIER -M. Bernard CAUMEIL suppleant de M. Daniel

REQUIRAND, Monsieur Thierry LAGRUE suppleant de Mme Florence QUINONERO

M. Gerard CABELLO a Madame Beatrice FERNANDO, Mme Agnes CONSTANT a Monsieur Jean-Luc

DARMANIN, M. Daniel JAUDON a M. Louis VILLARET, Monsieur Henry MARTINEZ a Madame Roxane MARC,

Madame Amelie MATEO a Monsieur Jean-Fran~ois SOTO, Madame lsabelle ALIAGA a Mme Josette CUTANDA

Monsieur Jean-Andre AGOSTINI, Monsieur Christian VILOING

Absents: M. Maurice DEJEAN, M. Rene GOMEZ, Mme Marie-Agnes VAILHE-SIBERTIN-BLANC, Monsieur David CABLAT, Madame Marie-Fran~oise NACHEZ, Monsieur Stephane SIMON, Monsieur Jean-Luc BESSODES, Monsieur Gregory BRO, M. Philippe MACHETEL, Madame Annie LEROY, Monsieur Rene GARRO

Quorum: 24 Presents : 28 r-v'otants: 34 Pour 34

Contre 0

1Abstent1on 0

Agissant conformement aux dispositions du Code general des collectivites territoriales et en particulier ses

articles L 5214-1 et suivants et L 521 1-6 alinea 1.

Agissant conformement aux dispositions de son reglement interieur.

VU ensemble, la deliberation n° 1889 du Conseil communautaire en date du 25 mars 2019 relative a la def,nition de l'interet communautaire et l'arrete prefectoral n°20/9-l-995 du 02 ao0t 2019 f,xant les derniers statuts en vigueur de la Communaute de communes Vallee de l'Herault, et en particulier sa competence facultative en matiere de construction, entretien et fonctionnement d'equipements culturels et sportifs d'interet communautaire,

VU la deliberation n° I 960 du Conseil communautaire en date du 20 mai 2019 relative a l'approbation du schema de gestion et developpement des activites de pleines pour la periode 2019-2024.

CONSIDERANT que dans le cadre de la mise en reuvre du schema susvise, la Communaute de

Communes Vallee de l'Herault assure l'amenagement et l'entretien d'itineraires de randonnee

pedestre labellises PR sur son territoire de competence,

CONSIDERANT que le Conseil Departemental de l'Herault s'est engage dans un programme de

creation d'itineraires de randonnee oeno-touristiques, appeles « Oenorando® », visant a promouvoir

la richesse et la diversite du patrimoine viticole heraultais,

CONSIDERANT que le Comite Departemental de Randonnee Pedestre de l'Herault est missionne

par le Conseil Departemental pour assurer la maitrise d'ouvrage de ces projets,

CONSIDERANT que dans ce contexte, deux « Oenorando® » ont vu le jour sur le territoire de la

Vallee de l'Herault, a savoir le PR « Castelbarry, entre vignes et oliviers », au depart de Montpeyroux

et le PR « Des vignes au Roc des Deux Vierges », au depart de Saint-Saturnin-de-Lucian,

CONSIDERANT que le Conseil Departemental poursuit l'objectif de creer au total 34 itineraires, qui feront l'objet d'un topoguide specifiquement dedie aux « Oenorando® », qui paraitra en 2021,

CONSIDERANT qu'un potentiel de valorisation a ete identifie sur la plaine viticole qui s'etend entre

Gignac et Aniane, aux pieds du massif de l'Arboussas,

CONSIDERANT que cette zone geographique presente en effet un vignoble de qualite, de nombreux

domaines qui proposent l'accueil du public, ainsi que de vastes espaces naturels boises, permettant la

creation de plusieurs itineraires de randonnee,CONSIDERANT que la cave cooperative Tours et terroirs, la Comrnunaute de communes et le

Comite Departemental de la Randonnee Pedestre s'engagent dans un projet concerte de

developpernent et de promotion de circuits de randonnee pedestre de type Oenorando®, au depart

du caveau Tours et Terroirs a Gignac a partir duquel les randonneurs pourraient acceder a deux

itineraires :

Un nouvel itineraire labellise « Oenorando® », d'une longueur de 1 1.5km sur le secteur Arboussas

Un itineraire existant « Circuit du canal et des rieux », d'une longueur de 14,5km, s'etendant

dans la plaine entre Gignac, Popian et Saint-Bauzille-de-la-Sylve, integrant le deplacernent du point

de depart actuel (gare routiere, de Gignac) dans une logique de mutualisation.

CONSIDERANT que le budget previsionnel est evalue a 15 459€ TTC, reparti de la fac;on suivante :

9 275€ pris en charge par le Conseil Departemental, soit 60%

3 092€ par le Comite Departemental de Randonnee Pedestre, soit 20%

1 546€ par la Communaute de communes, soit 10%

1 546€ par la Cave cooperative Tour et T erroirs, soit 10%

CONSIDERANT qu'il est a noter qu'un troisieme itineraire de randonnee pedestre ne pouvant

integrer ce projet oenotouristique beneficiant de subventions departementales, completera cette

offre d'itineraires. 11 fera l'objet d'une seconde convention de partenariat,

CONSIDERANT que cet equipement dedie a la randonnee pedestre pourra en outre etre complete

par une offre de circuits dedies au VTT et au cyclotourisme, dans un second temps,

CONSIDERANT que le role et les prerogatives des trois signataires sont definis dans une convention

de partenariat,

Le Conseil communautaire de la communaute de communes Vallee de l'Herault,

APRES EN AVOIR DELIBERE,

Le quorum etant atteint

DECIDE

a l'unanimite des suffrages exprimes,

- d'approuver les termes de la convention de partenariat ci-annexee, a conclure avec le Comite

Departemental de Randonnee Pedestre, la cave cooperative Tours et Terroirs pour le

developpement et de promotion de circuits de randonnee pedestre de type Oenorando®, - d'approuver en consequence la contribution de la communaute de communes au financement du projet a hauteur de 1 546 euros, et d'inscrire au budget les credits correspondants, - d'autoriser le President a signer ladite convention et a accomplir l'ensemble des formalites utiles afferentes a la bonne execution de ce dossier.

n-ransmission au Representant de l'Etat

N° 2079 le 22/10/19

Publication le 22/ 1 0/ 19

Notification le

DELIBERATION CERTIFIEE EXECUTOIRE

Gignac, le 22/ 10/ 19

ldentifiant de l'acte : 034-243400694-20191021-lmc 11 12614-DE- I- I

Le President de la communaute de communes

Signe : Louis VILLARET

Le President de la communaute de communes

Louis VILLARET~E DE L'HfRAULT COMMUNAUTE DE COMMUNES . - ---- GIGNAC j, ANIANE (~~!~~~~$t Comite departemental Herault

CONVENTION DE CREATION D'ITINERAIRE PR® DE TYPE OENORANDO & TRANSFORMATION PR EXISTANT : GIGNAC

Entre

► La Cave Cooperative SCAV de Saint-Bauzille-de-la-Sylve ci-apres denomme «la Cave », dont le siege est situe 31 avenue de Popian 34230 SAINT-BAUZILLE-DE-LA-SYLVE, representee par Monsieur Jean-

Michel SAGNIER, son President,

de premiere part,

► La Communaute de communes de la Vallee de I'Herault ci-apres denommee "la Communaute", dont le siege est situe BP 15, 2 parc de Calmace 34 150 GIGNAC, representee par Monsieur LOUIS VILLARET,

son President,

de deuxieme part,

► Le Comite Departemental de la Randonnee Pedestre de l'Herault ci-apres denomme « le Comite », dont le siege est situe a la Maison Departementale des Sports, ZAC PIERRESVIVES Esplanade de l'Egalite, 34086 Montpellier, represente par Madame ANNE-MARIE GRESLE, son President, De troisieme part,

11 a tout d'abord ete expose ce qui suit :

Preambule

La Cave, la Communaute et le Comite decident de s 'engager dans une politique concertee de developpement et de promotion de circuits de randonnee pedestre de type Oenorando®, au depart du caveau Tours et Terroirs a Gignac.

De son cote, le Comite accorde pour des itineraires dont la qualite est reconnue le label national PR®. Ce label est indispensable pour que l'itineraire soit publie sous la forme de Fiche Oenorando® ou dans un topo-guide® de la Federation Fran9aise de la Randonnee Pedestre.

11 a ensuite ete convenu ce qui suit :

1Article 1 - Objet

La presente convention a pour objet de definir l'engagement mutuel des parties, pour:

• L'expertise d'un nouvel itineraire de randonnee, en vue d'aboutir a la labellisation PR®, • La transformation (modification du point de depart) et valorisation du circuit existant « Canal et Rieux», en itineraire de type Oenorando®.

Localisation des itineraires : Gignac

Article 2 - Choix et statut des itineraires

Sur proposition detaillee de la Cave et de la Communaute (trace precis, pre-etude fonciere), les itineraires seront selectionnes d'un commun accord par les parties, apres examen et validation par le Comite au titre du label national PR®.

► Les aspects juridiques et fonciers : Apres validation de l'etude fonciere, la Communaute realise les conventions d'autorisation de passage et de balisage. Ces differentes conventions feront l'objet d'une signature entre les proprietaires et la Communaute.

L'obtention des conventions d'autorisation de passage et de balisage, aupres des proprietaires est a la charge de la Communaute. Les communes delibereront pour adopter l'itineraire, selon le modele fourni. Une copie de ces documents sera adressee au Comite, pour le suivi de projet.

Dans le cas ou une partie des circuits emprunterait un passage pour lequel le Conseil Departemental est deja beneficiaire d'une autorisation de passage, et que cette autorisation est applicable a la pratique de la randonnee pedestre, une nouvelle convention n'est pas necessaire.

► Le balisage et travaux d'amenagement: Le Comite realise les amenagements (creation de sentier, reouverture, amelioration d'assise, nettoyage), ainsi que le premier balisage pour le nouvel itineraire et modification des balises pour le PR existant (balisage jaune, deux couches visibles dans les deux sens), sur les supports naturels ou sur des jalons prealablement installes en partenariat avec la Communaute, sur les conseils du Comite ( cf. Charte technique et graphique de la Federation Annee 2009). Le Comite veillera aux respects des techniques de pose des jalons, soit directement dans un de de beton, soit par empierrement en utilisant des vis anti-arrachement.

Une fois le nouvel itineraire finalise, la Communaute en est le gestionnaire. ► La Communaute realisera l'entretien courant, qui consiste d'une part a assurer le nettoyage et le debroussaillage des vegetaux sur une largeur minimale de 1,5m et d'autre part de garantir la perennite des amenagements realises par le Comite (refection des petits ouvrages de types emmarchements et autres, qui pourraient etre degrades, notamment par des intemperies ).

► La Communaute realisera le rafraichissement des balises (tous les 2 a 3 ans minimum). Une convention pourra etre signee entre la Communaute et le Comite, pour l'entretien du balisage. Cette operation pourra etre deleguee au Comite par la signature d'une convention.

► L'equipement du circuit: ► Le Comite commande le mobilier de signaletique, necessaire a la valorisation des circuits et assure sa mise en place sur le terrain, en collaboration avec la Cave et la Communaute, en conformite avec la charte nationale et departementale du balisage (cf. Charte technique et graphique de la Federation Annee 2009).

► La Communaute est responsable de l'entretien de ce mobilier signaletique une fois celui-ci installe. Elle assure le remplacement de ce mobilier, en cas de degradation.

2Article 3 - La labellisation FFRandonnee®

Le Comite atteste qu'a la date de parution des Fiches Oenorando®, les itineraires seront balises conformement a la charte nationale et departementale du balisage, et qu'ils auront obtenu de la part du Comite le label national PR®. La labellisation des itineraires est accordee pour une duree de 5 annees, a compter de l'attribution du label a l'itineraire concerne.

Si les conditions de la labellisation des itineraires ne sont plus reunies durant la validite du label ( evaluation de controle), les parties s'engagent a apporter les ameliorations necessaires. Si le resultat s'avere negatif, le Comite peut a tout moment retirer le label PR®. Dans ce cas, toute reference a ce label, sur quelque support que ce soit, devra etre retiree.

Dans le cas de la Vallee de l 'Herault, le renouvellement du label pour une duree similaire est realise lors des missions de veille (convention existante entre la Comrnunaute et le Comite). Il s'agit de verifier que les itineraires presentent encore les criteres requis et de realiser les operations preconisees par le Comite, pour conserver ce Label.

Article 4 : Fabrication des Fiches Oenorando®

Le Comite en qualite d'editeur, charge de la direction editoriale et de la fabrication des deux Fiches Oenorando®· assure le conseil, les relectures et les corrections des donnees, la selection iconographique, les premaquettes et les maquettes des Fiches Oenorando®, la mise en page, la realisation des plans et cartes, le paiement des droits d'utilisation IGN, la fabrication et le suivi de la fabrication. Les bons a tirer sont signes par la cave et la Comrnunaute.

La publication de ces Fiches Oenorando® est prevue au plus tard 3 mois, apres foumiture et validation par le Comite des textes saisis sur CD, des cartes et de l'iconographie. Ces fiches seront livrees pliees par l'imprimeur.

Le tirage est prevu a 3 000 exemplaires par circuits, la Communaute est proprietaire des stocks. Parmi ces exemplaires, 150 Fiches par itineraires seront remises gratuitement au Comite pour la promotion departementale. Le Comite se reserve la possibilite de comrnander la reimpression des Fiches Oenorando®. La cave et la Communaute n' interviendront, ni dans le financement ni dans la mise en reuvre de cette eventuelle operation.

Article 5 : Diffusion et exploitation des Fiches Oenorando®

La Cave et la Communaute assurent la promotion des itineraires (site Intemet, presse ... ) et la diffusion des Fiches Oenorando® dans le reseau d' information touristique ( caves, OTSI, salons ... ) et aupres du public qui le consulte. Le Comite fait enregistrer par la Federation Frarn;aise de la Randonnee Pedestre les itineraires dans la base de donnees du systeme d'information geographique national, enregistrement devant permettre leur inscription sur les cartes IGN. Le Comite assure la promotion des itineraires et des Fiches Oenorando® ainsi que leur impression, reedition, adaptation sur tout support numerique, notamrnent Intemet et CD-Rom, par le biais de cet enregistrement. Le Comite met a disposition de la Cave et de la Communaute les fichiers PDF en 2 pages (recto, verso, resolution de 150 dpi), pour telechargement WEB gratuit, dans le cadre d'un usage documentaire.

Article 6 - Reglements et modalites

Il est convenu entre les parties de signer cette convention, sur la base d 'un budget previsionnel evalue a la somrne de 15 459€ TTC. Ce budget se decompose de la fac;on suivante: 9 275€ pris en charge par le Conseil Departemental, 1 546€ par la Communaute, 1 546€ par la Cave et 3 092€ par le Comite.

La Communaute et la Cave se libereront chacune des 1 546.00€ dus au Comite comme suit : 60% du montant total, soit 927.60 €, a la signature de la presente convention, 60% du montant total, soit 618.40€, a la livraison des Fiches Oenorando®.

Article 7 - Effet - Duree - Resiliation

La presente convention prend effet a dater de sa signature et prendra fin a date de livraison des Fiches Oenorando®. Elle pourra etre denoncee par l'une des parties moyennant un preavis de deux mois adresses par lettre recomrnandee avec accuse de reception, a chacune des autres parties. Dans un tel cas, et selon l'etat d'avancement de l'objet de la presente convention, les parties rechercheront toute solution permettant de regler la situation de fac;on amiable.

3Article 8 : Jugement des contestations

Les contestations qui pourraient s'elever entre la Cave, la Communaute et le Comite au sujet de la presente convention seront soumises au Tribunal Administratif de Montpellier.

Fait a Montpellier en 3 exemplaires originaux, le vendredi 24 mai 2019

Monsieur Jean-Michel SAGNIER

President,

De La Cave Cooperative de St-Bauzille-de-la-Sylve

Monsieur Louis VILLARET

President,

De la Communaute de Communes

De la Vallee de l'Herault

Madame Anne-Marie GRESLE

President,

Du Comite Departemental de la

Randonnee Pedestre de l'Herault

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