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Déliberation - 1311648
Déliberation - 1610876
Déliberation - 1323549
Déliberation - 1868225
Déliberation - 2172939
Document publié le Jeudi 1 janvier 2026 par la commune de Saint-Jean-de-la-Porte.
Lien du pdf (Déliberation - 2172939)
Thèmes du document : Handicap et inclusivité, Démocratie, Institutions publiques,
COMMUNE
: ST
JEAN
DE
LA
PORTE
SEANCE
DU
CONSEIL
MUNICIPAL
: 16.04.2026
LISTE
DES
DELIBERATIONS
DU
CONSEIL
MUNICIPAL
L'an
deux
mille
vingt-six,
le
jeudi
seize
avril
à
dix-neuf
heures
trente
minutes,
le
Conseil
Municipal,
dûment
convoqué,
s’est
réuni
en
séance
ordinaire
à
la
Mairie
sous
la
présidence
de
Monsieur
Alain
COMBAZ,
Maire
Date
de
convocation
: lundi
31
mars
2026.
Nombre
de
Conseillers
en
exercice
: 15.
Présents
Pouvoirs
de |
Absents
|
COMBAZ
Alain
SEGARD
Magali
GRANGE
Michel
CHARPIN
Brigitte
LALLAU
Corentin
TICHADOU
Virginie
CHAPILLON
Quentin
BRIAND
Yannick
COURS
Océane
BUGAUD
Mickaël
BOUVIER
Joëlle
BRIAND
Yannick
Excusé
pouvoir
à Quentin
CHAPILLON
LEGRAND
Anne-Sophie
CHARMEAU
Mickaël
AURIA-DUFFEAL
Clément
CHRISTIN
Valérie
Le
quorum
est
atteint.
Mr
GRANGE
Michel
a
été
élu
secrétaire.
N°
OBJET
Contre
Abstention
Pour
2026-03-15
ne
A on
du
résultat
de
fonctionnement
0
2
13
2026-03-16
Vote
des
taux
de
la
fiscalité
directe
locale
0
0
15
pour l'année
2026
2026-03-17 |
Subvention
aux
associations
2026
0
Î
14
2026-03-18
|
Budget
principal,
budget
primitif 2026
0
2
13
2026-03-19
Fixation
des
montants des
attributions
de
0
0
15
compensation
pour l'année
2026
2026-03-20 |
Commissions
communales
0
0
15
_
Election
d'un
représentant
au
Syndicat
0
0
13
2486-0821
Département
d'Energie
de la Savoie
(SDES)
Désignation
des
délégués
au
syndicat
mixte
0
0
13
2026-03-22 |
du
Parc
naturel
régional
du
Massif
des
Bauges
2026-03-23 |
Désignation
des délégués
au SISARC
0
0
13
2026-03-24 |
Désignation
des
délégués
au
Fibr'etik
13
2026-03-25
Désignation
des
délégués
à
la
commission
0
1
14
communale
des
impôts
directs
2026-03-26 |
Désignation
délégué
local du CNAS
0
0
13
2026-03-27 |
Désignation
des
délégués
à la Partageraie
0
0
13
2026-03-28 |
Désignation
du correspondant
défense
0
0
13
2026-03-29
Désignation
des
délégués
à
Métropole
0
0
15
Savoie Contre
Abstention
Pour
N°
OBJET
2026-03-30 |
Modification
du
RIFSEEP
0
0
15
Convention
relative à la participation
aux
frais
0
0
15
2026-03-31
l'inclusion scolaire
(ULIS)
de
scolarisation
d'un
enfant
résident
d'une
autre
commune
dans
une
unité
localisée
pour
Auteur
Alain
COMBAZ,
Maire
Date
de
transmission
au
Contrôle
de
Légalité
20
AVRIL
2026
Date
de
mise
en
ligne
sur
le
site
www.saintjeandelaporte.fr
20
AVRIL
2026
Michel
GRANGE,
Secrétaire
Signatures
: