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Document publié le Jeudi 2 février 2023
Lien du pdf (unknown - Communauté de communes - Val'Aïgo - Convocation affichage CC 02.02.2023)
Thèmes du document : Travail et emploi, Transports, Justice et droit,
—K Val Aïgo
Information
Pour affichage
Objet: Réunion du Conseil Communautaire
Salle Bernadou à Villemur-sur-Tarn
Villemur sur Tarn, le 26 janvier 2023
Madame, Monsieur,
Vous êtes invités à participer à Une réunion du Conseil Communautaire, qui se tiendra le :
JEUDI 02 FÉVRIER 2023 À 18H30
SALLE BERNADOU À VILLEMUR-SUR-TARN
L'ordre du jour de cette réunion est le suivant :
Désignation d'un secrétaire de séance
1. Administration générale : Approbation du procès- verbal du 22 décembre 2022
2; Finances : Cessions parcelles Pechnauquie III
2 Cession parcelle — société ATC FRANCE
2.2. Cession parcelle — société MKC
Finances : Révision de l'intérêt communautaire - La compétence piscines
Ressources humaines :
4.1. Avenant à la modification du RIFSEEP (Régime indemnitaire tenant compte des fonctions, des
sujétions, de l'expérience et de l'engagement professionnel)
4.2. L'indemnité forfaitaire pouvant être allouée en cas de fonctions essentiellement itinérantes
4.8. Les modalités d'exercice du travail à temps partiel
4.4. Suppression d'un emploi permanent
5. Développement territorial et économique : Adhésion à MANEO - Complément de la délibération
2022-115 du 22.12.2022
6. Administration générale :
6.1. Protection fonctionnelle
6.2. Commission développement territorial et économique et commission transport et mobilité.
Comptant sur votre présence, veuillez recevoir, Madame, Monsieur, l'expression de mes meilleurs sentiments.
Jean-Marc DUÜMOULIN,
Président
Communauté de Communes Val'Aïgo
2 avenue St Exupéry - 31340 Villemur-sur-Tarn
05.61.09.91.38 / contact@valaigo.fr
wWwWw.valaigo