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Document publié le Lundi 1 janvier 2024
Lien du pdf (unknown - Communauté de communes - Val'Aïgo - Affichage 29.02.24)
Thèmes du document : Travail et emploi, Justice et droit, Démocratie,
Re U 9 ee Val Aigo
Information
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Objet: Réunion du Conseil Communautaire
Salle Bernadou à Vilemur-sur-Tarn
Villemur sur Tarn, le 22 février 2024
Madame, Monsieur,
Vous êtes invités à participer à une réunion du Conseil Communautaire, qui se tiendra le :
JEUDI 29 FÉVRIER 2024 À 18H30
SALLE BERNADOU À VILLEMUR-SUR-TARN
L'ordre du jour de cette réunion est le suivant :
Désignation d'un secrétaire de séance
1. ADMINISTRATION GÉNÉRALE
1.1 Approbation du Procès-Verbal du 21 décembre 2023 (annexe PV) 1.2 Retrait de délégation d'un Vice-Président
1.3 Préparation de l'élection d'un Vice-Président le cas échéant - Appel à candidatures 1.4 Désignation de représentants MAGV MANEO
2. FINANCES
2.1 Montants provisoires des attributions de compensation 2024
2.2 Dissolution du Syndicat intercommunal d'aménagement hydraulique des bassins versants de Villemur-sur-Tarn. Répartition de l'actif et des emprunts
2.3 Remboursement des charges d'emprunt de l'ancien SIAHBVVT
3. OPERATIONS FONCIERES
8.1 Régularisation Cession SCI QUNI
3.2 Régularisation Cession SCI RODRIGUES
4. URBANISME
4.1 Construction et exploitation d'une nouvelle canalisation de transport de gaz - Avis (Annexe : https://we.tl/t-qhlO3Ne2VR)
5. ENVIRONNEMENT
5.1 Rapport annuel 2022 [annexe 5.1)
6. TRANSPORTS MOBILITES
6.1 À Vélo? - Projet d'appel à manifestation d'intérêt (AMI) pour la création de services vélos
Communauté de Communes Val'Aïgo
2 avenue St Exupéry - 31340 Villemur-sur-Tarn
05.61.09.91.38 / contact@valaigo.fr
Www.valaigo.fr = Val Aïgo & le communes
7. PETITE ENFANCE
7.1 Modification des critères d'attribution des places en crèches [annexe 7.1)
8. RESSOURCES HUMAINES
8.1 Délibération portant création d'emplois non-permanents
9. MARCHES PUBLICS
9.1 Délégation de service public pour la gestion d'un service de fourrière des véhicules : Abrogation de la délibération en date du 21 décembre 2023 et avis sur le rapport de la commission DSP, choix du délégataire, avis sur le projet de contrat de concession et autorisation de signature
10. QUESTIONS DIVERSES
Comptant sur votre présence, veuillez recevoir, Madame, Monsieur, l'expression de mes meilleurs
sentiments.
Jean-Marc "
fu
Communauté de Communes Val'Aïgo
2 avenue St Exupéry — 31340 Villemur-sur-Tarn
05.61.09.91.38 / contact@valaigo.fr
MAMA Le Le [le [ehe