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Document publié le Samedi 1 janvier 2022
Lien du pdf (unknown - Communauté de communes - Val'Aïgo - Affichage 1)
Thèmes du document : Grandes et moyennes entreprises, Justice et droit, Travail et emploi,
_——— Val Aïgo
Information
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Nos Réf. : JMD/ML/VV/2022
Affaire suivie par: Marc Landié - Directeur Général des Services
Objet: Réunion du Conseil Communautaire
Salle de Bernadou à Villemur-sur-Tarn
Vilemur sur Tarn, le 9 septembre 2022
Madame, Monsieur,
Vous êtes invités à participer à une réunion du Conseil Communautaire, qui se tiendra le :
Mardi 20 septembre 2022 à 18h30
Salle de Bernadou à Villemur-sur-Tarn
L'ordre du jour de cette réunion est le suivant :
Désignation d'un secrétaire de séance
APPROBATION DU PROCES - VERBAL DU 02 JUIN 2022
APPROBATION DU PROCES - VERBAL DU 01 SEPTEMBRE 2022
FINANCES - BESSIERES - MODIFICATION SIMPLIFIEE DU PLU - REMBOURSEMENT
FINANCES - LACS DE VALETTE - RESTAURATION DU FOUR A PAIN - DEMANDE DE SUBVENTION
FINANCES - LACS DE VALETTE - CONVENTION DE PARTENARIAT AVEC LA JARDINERIE SOLIGNAC
FINANCES - LACS DE VALETTE - CONVENTION DE PARTENARIAT AVEC O JARDIN IDEAL
FINANCES - AIDE IMMOBILIER D'ENTREPRISE - TERRALBA - MODIFICATION DU MONTANT
FINANCES - CESSIONS PECHNAUQUIE III
FINANCES - COTISATIONS MINIMUMS DES ENTREPRISES
10. FINANCES - EXONERATIONS TEOM POUR 2023
11. FINANCES - SDEHG - ADHESION AU GROUPEMENT DE COMMANDES POUR L'ACHAT D'ELECTRICITE
12. RESSOURCES HUMAINES - AVENANT A LA MODIFICATION DU RIFSEEP (REGIME INDEMNITAIRE
TENANT COMPTE DES FONCTIONS, DES SUJETIONS, DE L'EXPERIENCE ET DE L'ENGAGEMENT PROFESSIONNEL)
13. RESSOURCES HUMAINES - CREATION D'UN POSTE DE CHARGE DE MISSION REDEVANCE INCITATIVE
14. RESSOURCES HUMAINES - TABLEAU DES EFFECTIFS
15. DEVELOPPEMENT ECONOMIQUE ET TERRITORIAL : APPROBATION ET SIGNATURE CONVENTION
PRE-OPERATIONNELLE AVEC L'ETABLISSEMENT PUBLIC FONCIER D'OCCITANIE
16. QUESTIONS DIVERSES
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Comptant sur votre présence, veuillez recevoir, Madame, Monsieur, l'expression de mes meilleurs sentiments.
Communauté de Communes Val'Aïgo
2 avenue St Exupéry — 31340 Villemur-sur-Tarn
05.61.09.91.38 / contact@valaigo.fr
www.valaigo.fr