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Ordre du Jour - Ordre du jour
Ordre du Jour - Ordre du jour 2
Document publié le Vendredi 1 janvier 2016 par la commune de Vernon.
Lien du pdf (Ordre du Jour - Ordre du jour 2)
Thèmes du document : Démocratie, Justice et droit, Démocratie locale et participation citoyenne,
CONSEIL MUNICIPAL DU 04 AVRIL 2014
Ordre du jour
106) Élection du maire
107) Détermination du nombre d’adjoints
108) Élection des adjoints Commune de VERNON
h
N° 106/2014
OBJET : Installation du conseil municipal et élection du maire
Vu le Code Général des Collectivités Territoriales,
L’an Deux Mil Quatorze, le quatre Avril, à dix-huit heures trente minutes, les membres du Conseil Municipal de la commune de VERNON, proclamés élus à la suite des récentes élections municipales du 30 mars 2014, se sont réunis dans la salle du conseil municipal sur la convocation qui leur a été adressée par le Maire, conformément aux articles L 2122-7 et L 2122-8 du Code Général des Collectivités Territoriales.
Etaient présents : Mesdames et Messieurs les Conseillers Municipaux : Sébastien LECORNU, Nathalie LAMARRE, Henri-Florent COTTE, Catherine GIBERT, François OUZILLEAU, Léocadie ZINSOU, Thierry CANIVET, Dominique MORIN, Johan AUVRAY, Nicole BALMARY, Alexandre HUAU-ARMANI, Jeanne DUCLOUX, Hervé HERRY, Nathalie ROGER, Thierry CALOT, Agnès BRENIER, Valentin LAMBERT, France BROUTY, Philippe CLERY-MELIN, Mariemke DE ZUTTERE, Jérôme GRENIER, Aurélie BLANCHARD, Jean-Marie MBELO, Catherine KLEIN, Luc VOCANSON, Juliette ROUILLOUX-SICRE, Sylvie MALIER, Steve DUMONT, Brigitte LIDÔME, Jean-Claude MARY, Philippe NGUYEN THANH, Hélène SEGURA, Jean-Luc PIEDNOIR, Erik ACKERMANN
REPUBLIQUE FRANÇAISE
Département de l’Eure
Arrondissement d’Evreux
Date de convocation :
31 mars 2014
Conseillers en exercice : 35
Conseillers présents : 34
Conseillers votants : 35
DÉLIBÉRATION DU CONSEIL MUNICIPAL
SÉANCE DU 4 AVRIL 2014
L’An Deux Mil Quatorze, le Vendredi quatre Avril, à dix-huit heures trente,
Le Conseil Municipal légalement convoqué s’est réuni au lieu ordinaire de ses séances, à l’Hôtel de Ville, sous la présidence de Madame France BROUTY, Doyenne.
Etaient présents :
M. LECORNU, Mme LAMARRE, M. COTTE, Mme GIBERT, M. OUZILLEAU, Mme ZINSOU, M. CANIVET, Mme MORIN, M. AUVRAY, Mme BALMARY, M. HUAU-ARMANI, Mme DUCLOUX, M. HERRY, Mme ROGER, M. CALOT, Mme BRENIER, M. LAMBERT, Mme BROUTY, M. CLERY-MELIN, Mme DE ZUTTERE, M. GRENIER, Mme BLANCHARD, M. MBELO, Mme KLEIN, M. VOCANSON, Mme ROUILLOUX-SICRE,
Mme MALIER, M. DUMONT, Mme LIDÔME, M. MARY,
M. NGUYEN THANH, Mme SEGURA, M. PIEDNOIR,
M. ACKERMANN, Conseillers municipaux.
Absents excusés ayant donné pouvoir :
M. MIRAUX à Monsieur DUMONT
Absents :
Secrétaire de séance : M. HUAU-ARMANI
Accusé de réception en préfecture
027-212706816-20140407-106-2014-DE
Date de télétransmission : 07/04/2014
Date de réception préfecture : 07/04/2014 Commune de VERNON
Absents ayant donné procuration :
Jean-Luc MIRAUX pouvoir à Steve DUMONT
La séance a été ouverte sous la présidence de Monsieur Philippe NGUYEN THANH, maire sortant, qui s’exprime en ces termes :
« Mesdames, Messieurs, Chers collègues,
Je déclare ouverte cette séance du conseil municipal.
Avant d'installer le conseil municipal, je voudrais dire un petit mot pour dire que le mandat qui se finit est un mandat que j'ai fait avec passion, avec intérêt et avec sérieux. Je remercie l'ensemble des conseillers municipaux et particulièrement de ma majorité qui m'ont aidé pendant tout ce mandat.
Je remercie aussi très sincèrement l'ensemble des services municipaux, avec tous les directeurs et tous les fonctionnaires, dont j'ai pu mesurer l'implication et j'ai pu mesurer le sérieux. C'est grâce à eux que j'ai réussi à travailler pendant six ans. Et je ne doute pas que sur le mandat qui va venir, ils seront à la disposition de la nouvelle équipe et qu'ils les aideront dans ce mandat à venir.
J'en profite donc pour souhaiter à l'équipe qui arrive la bienvenue.
Vous le savez, nous ne sommes pas de la même majorité politique. J'aurai, puisque je suis toujours élu, un suivi particulier, avec un accord lorsque je trouverai que la politique qui est menée est une politique qui semble aller dans le bon sens. Et, bien sûr, je serai également présent lorsque ce ne sera pas le cas. C'est la loi démocratique. Et à propos de loi démocratique, j'installe dès à présent le nouveau conseil municipal. »
Après avoir donné lecture des résultats constatés aux procès-verbaux des élections, Monsieur NGUYEN THANH déclare installés les membres du conseil municipal dans leurs fonctions.
Madame France BROUTY, doyenne d’âge parmi les conseillers municipaux, préside la suite de cette séance en vue de l’élection du maire.
Le conseil a choisi pour secrétaire Monsieur Alexandre HUAU-ARMANI.
ÉLECTION DU MAIRE
Madame BROUTY procède à l’appel nominal des conseillers municipaux.
Il est dès lors procédé aux opérations de vote dans les conditions réglementaires.
La Présidente, après avoir donné lecture des articles L 2122-4, L 2122-7, L 2122-8 et L 2122-10 du Code Général des Collectivités Territoriales, fait appel de candidature au poste de Maire.
Pour l’élection au poste de Maire :
Monsieur Sébastien LECORNU au nom du groupe GÉNÉRATIONS VERNON, propose sa candidature.
Monsieur Erik ACKERMANN, pour le groupe VERNON BLEU MARINE, propose sa candidature.
Premier tour de scrutin
Madame France BROUTY invite le Conseil à procéder à bulletin secret et à la majorité absolue des suffrages, à l’élection d’un Maire. Commune de VERNON
Chaque conseiller municipal, à l’appel de son nom, a remis, fermé, dans l’urne, son bulletin de vote écrit sur papier blanc.
Le dépouillement du vote a donné les résultats ci-après :
Nombre de conseillers présents à l’appel n’ayant pas pris part au vote ……. 0 Nombre de bulletins trouvés dans l’urne…………………………………………. 35 A déduire bulletins blancs ou nuls……………………………………………….. 8 Reste pour le nombre de suffrages exprimés…………………………………… 27 Majorité absolue……………………………………………………………………. 14
Ont obtenu :
Monsieur Sébastien LECORNU : 26 voix (vingt-six)
Monsieur Erik ACKERMANN : 1 voix (une)
Monsieur Sébastien LECORNU ayant obtenu la majorité absolue, a été proclamé Maire.
Monsieur Sébastien LECORNU, après son élection, s’exprime ainsi :
« Messieurs les Parlementaires, Mesdames, Messieurs les élus locaux, chers collègues, chères vernonnaises, chers vernonnais.
Permettez-moi, tout d'abord, de remercier Madame France BROUTY et Monsieur Alexandre HUAU-ARMANI, pour avoir procédé à l'installation de ce nouveau conseil municipal. Vernon est la ville qui m'a vu grandir. Je veux être digne de ma ville. En devenir le maire ce soir, n'est pas seulement l'aboutissement du processus électoral, c'est le début d'une aventure humaine formidable dans laquelle j'y mettrai toute mon énergie. Dimanche dernier, aux termes d'une campagne longue, les vernonnais nous ont largement donné leur confiance pour gérer la commune pour les six prochaines années. Je veux une fois de plus les en remercier.
Je souhaite aussi remercier les élus et les personnalités vernonnaises qui m'ont donné leur confiance depuis le tout début. Les députés : Franck GILARD dont je suis le suppléant, et Bruno LE MAIRE, bien entendu. Les sénateurs, avec une pensée à mon ami le maire de BERNAY : Hervé MAUREY.
Des conseillers généraux : Claude LACOUT et Gérard VOLPATTI. Mais aussi Jean-Pierre BOUQUET que vous connaissez tous ici, et qui malheureusement ne peut être des nôtres ce soir.
Vous me permettrez aussi d'avoir une pensée émue et particulière pour la famille de Jean- Claude ASPHE pour laquelle j'ai tant d'affection.
Pensées amicales également pour mes nouveaux futurs collègues maires du département : Guy LEFRAND à Evreux, Francois-Xavier PRIOLLAUD à Louviers et dans notre beau Vexin Frédéric DUCHÉ aux Andelys et Alexandre RASSAERT à Gisors.
La clarté des résultats de dimanche dernier est pour moi, comme pour la future majorité municipale, une marque de confiance qui donne une large légitimité que nul ne serait contester.
Nous ne sommes pas là par hasard. Nous ne sommes pas là par accident. Nous sommes là car nous avons su rassembler, au-delà des clivages, en ne faisant qu'un seul pari. Celui de la clarté du projet et des idées, notamment avec notre livre programmatique "Vernon mérite mieux".
Mais cette confiance nous engage aujourd'hui et je mesure pleinement les responsabilités qui sont les nôtres.
La campagne électorale est désormais terminée. Je deviens ce soir le maire de tous les vernonnais, quelles que soient leurs opinions ou leurs histoires personnelles. Qu'ils aient voté pour nous ou non dimanche dernier, n'a aujourd'hui plus aucune importance.
Nous devons, mes chers collègues du conseil municipal nous rassembler autour des grands projets qui ont fait le cœur de cette campagne. Gouvernance nouvelle et apaisée avec la CAPE et les communes rurales. J'en profite pour saluer les nombreux maires qui sont dans la salle. Reconquête des bords de Seine, mise en œuvre d'un marketing territorial au service de l'emploi, préservation de nos services de proximité, reconversion des friches industrielles Commune de VERNON
et militaires, défense du cadre de vie des habitants notamment avec la maîtrise de notre urbanisme, la santé et la sécurité.
Des débats au sein du conseil municipal, je ne doute pas qu'il y en aura et c'est tant mieux. Je souhaite néanmoins qu'ils soient toujours constructifs et au service de tous les vernonnais, loin des agitations politiciennes ou des caricatures.
Je tiens d'ailleurs à cette occasion à souligner le sens républicain de l'équipe sortante dans la préparation de la transition.
Les vernonnais veulent désormais une gestion municipale efficace et moderne qui réponde aux enjeux d'aujourd'hui.
Un maître mot devra guider notre action : C'est le dialogue et la concertation. La proximité avec les vernonnais sera la colonne vertébrale de toute l'action municipale. Il en est désormais fini de l'autoritarisme et des décisions imposées à la population. On ne fait pas le bien de ses concitoyens contre leur volonté.
A tous les membres de l'administration municipale je veux également dire notre volonté d'établir dès à présent une relation de confiance et d'instaurer un dialogue constructif, garant de notre efficacité.
Je connais un certain nombre de ces agents, depuis longtemps. Je sais leurs compétences et leur savoir-faire. Je sais qu'ils auront à cœur de servir la collectivité publique. Enfin je mesure pleinement que le défi du redressement de la ville ne peut se faire qu'avec le concours de tous, les élus et les services de la mairie, et de la CAPE bien entendu, mais aussi les acteurs du monde associatif, économique et social.
J'ai demandé à mes futurs adjoints de prendre contact avec eux dès la semaine prochaine. Mesdames, messieurs, chers collègues, tout commence ce soir. Les défis à relever sont difficiles mais la tâche qui nous attend est exaltante. Les vernonnais ont attendu le changement. Nous allons répondre à leurs aspirations.
Merci une nouvelle fois pour votre confiance.
Vive notre belle ville de Vernon! Et si je peux me permettre. Vive la République! Et vive la France!
Je vous remercie. »
………………………………………………………….……………………………………………….. Ainsi délibéré les mêmes jour, mois et an que dessus
Le registre dûment signé
Pour extrait conforme,
Le Maire,
Sébastien LECORNU Commune de VERNON
h
N° 107/2014 Rapporteur : M. LECORNU
OBJET : Détermination du nombre d’adjoints au maire
VU le Code Général des Collectivités Territoriales, et notamment son article L 2122-2, CONSIDÉRANT que le nombre de conseillers formant le Conseil Municipal est de trente- cinq,
CONSIDÉRANT que le Conseil Municipal détermine librement le nombre des Adjoints au Maire
sans que ce nombre puisse excéder 30% de l’effectif légal du Conseil Municipal, CONSIDÉRANT la proposition de Monsieur le Maire de créer dix postes d’adjoints au Maire,
REPUBLIQUE FRANÇAISE
Département de l’Eure
Arrondissement d’Evreux
Date de convocation :
31 mars 2014
Conseillers en exercice : 35
Conseillers présents : 34
Conseillers votants : 35
DÉLIBÉRATION DU CONSEIL MUNICIPAL
SÉANCE DU 4 AVRIL 2014
L’An Deux Mil Quatorze, le Vendredi quatre Avril, à dix-huit heures trente,
Le Conseil Municipal légalement convoqué s’est réuni au lieu ordinaire de ses séances, à l’Hôtel de Ville, sous la présidence de Monsieur Sébastien LECORNU, Maire.
Etaient présents :
M. LECORNU, Maire,
Mme LAMARRE, M. COTTE, Mme GIBERT, M. OUZILLEAU, Mme ZINSOU, M. CANIVET, Mme MORIN, M. AUVRAY, Mme BALMARY, M. HUAU-ARMANI, Mme DUCLOUX, M. HERRY, Mme ROGER, M. CALOT, Mme BRENIER, M. LAMBERT, Mme BROUTY, M. CLERY-MELIN, Mme DE ZUTTERE, M. GRENIER, Mme BLANCHARD, M. MBELO, Mme KLEIN, M. VOCANSON, Mme ROUILLOUX-SICRE,
Mme MALIER, M. DUMONT, Mme LIDÔME, M. MARY,
M. NGUYEN THANH, Mme SEGURA, M. PIEDNOIR,
M. ACKERMANN, Conseillers municipaux
Absents excusés ayant donné pouvoir :
M. MIRAUX pouvoir à M. DUMONT
Absents :
Secrétaire de séance : M. HUAU-ARMANI
Accusé de réception en préfecture
027-212706816-20140407-107-2014-DE
Date de télétransmission : 07/04/2014
Date de réception préfecture : 07/04/2014 Commune de VERNON
Le Conseil Municipal,
Après en avoir délibéré,
À L’UNANIMITÉ DES VOTANTS (abstentions de M. MIRAUX, Mme MALIER, M. DUMONT, Mme LIDÔME, M. MARY et M. ACKERMANN)
− DÉCIDE de créer dix postes d’adjoints au Maire.
− CHARGE Monsieur le Maire de procéder immédiatement à l’élection de ces dix adjoints au Maire.
………………………………………………………….……………………………………………….. Ainsi délibéré les mêmes jour, mois et an que dessus
Le registre dûment signé
Pour extrait conforme,
Le Maire,
Sébastien LECORNU Commune de VERNON
h
N° 108/2014 Rapporteur : M. LECORNU
OBJET : Élection des adjoints
Monsieur le Maire rappelle que les adjoints au maire sont élus au scrutin secret de liste à la
majorité absolue, sans panachage, ni vote préférentiel parmi les membres du Conseil
Municipal.
Sur chacune des listes, l’écart entre le nombre de candidats de chaque sexe ne peut être
supérieur à un.
Un appel de candidature est effectué.
REPUBLIQUE FRANÇAISE
Département de l’Eure
Arrondissement d’Evreux
Date de convocation :
31 mars 2014
Conseillers en exercice : 35
Conseillers présents : 34
Conseillers votants : 35
DÉLIBÉRATION DU CONSEIL MUNICIPAL
SÉANCE DU 4 AVRIL 2014
L’An Deux Mil Quatorze, le Vendredi quatre Avril, à dix-huit heures trente,
Le Conseil Municipal légalement convoqué s’est réuni au lieu ordinaire de ses séances, à l’Hôtel de Ville, sous la présidence de Monsieur Sébastien LECORNU, Maire.
Etaient présents :
M. LECORNU, Maire,
Mme LAMARRE, M. COTTE, Mme GIBERT, M. OUZILLEAU, Mme ZINSOU, M. CANIVET, Mme MORIN, M. AUVRAY, Mme BALMARY, M. HUAU-ARMANI, Mme DUCLOUX, M. HERRY, Mme ROGER, M. CALOT, Mme BRENIER, M. LAMBERT, Mme BROUTY, M. CLERY-MELIN, Mme DE ZUTTERE, M. GRENIER, Mme BLANCHARD, M. MBELO, Mme KLEIN, M. VOCANSON, Mme ROUILLOUX-SICRE,
Mme MALIER, M. DUMONT, Mme LIDÔME, M. MARY,
M. NGUYEN THANH, Mme SEGURA, M. PIEDNOIR,
M. ACKERMANN, Conseillers municipaux
Absents excusés ayant donné pouvoir :
M. MIRAUX pouvoir à M. DUMONT
Absents :
Secrétaire de séance : M. HUAU-ARMANI
Accusé de réception en préfecture
027-212706816-20140407-108-2014-DE
Date de télétransmission : 07/04/2014
Date de réception préfecture : 07/04/2014 Commune de VERNON
Monsieur LECORNU, au nom du groupe GÉNÉRATIONS VERNON, propose la liste
suivante :
1. Nathalie LAMARRE, en charge des affaires générales, des ressources humaines et de l’emploi
2. François OUZILLEAU, en charge du développement urbain
3. Catherine GIBERT, en charge des affaires sociales, de la famille, du handicap, des séniors et du logement
4. Thierry CANIVET, en charge des finances
5. Dominique MORIN, en charge de l’éducation
6. Johan AUVRAY, en charge de la dynamisation commerciale et de l’évènementiel 7. Nicole BALMARY, en charge du développement durable
8. Jérôme GRENIER, en charges des sports et de la jeunesse
9. Léocadie ZINSOU, en charge de la vie associative, de la démocratie participative et des quartiers
10. Alexandre HUAU-ARMANY, en charge de la culture, du tourisme et de la ville numérique
Monsieur le Maire invite les conseillers municipaux à passer au vote.
Chaque conseiller dépose son bulletin dans l’urne.
Le dépouillement a donné les résultats ci-après :
Nombre de conseillers présents à l’appel n’ayant pas pris part au vote 0
Nombre de bulletins trouvés dans l’urne…………………………………. 35
A déduire bulletins blancs ou nuls et enveloppe vide ………………… 9
Reste pour le nombre de suffrages exprimés…………………………… 26
Majorité absolue…………………………………………………………….. 14
La liste GÉNÉRATIONS VERNON a obtenu vingt-six voix.
La liste GÉNÉRATIONS VERNON ayant obtenu la majorité absolue des suffrages, sont
proclamés adjoints au Maire et prennent rang dans l’ordre de la liste, telle que présentée :
Madame Nathalie LAMARRE, Monsieur François OUZILLEAU, Madame Catherine GIBERT,
Monsieur Thierry CANIVET, Madame Dominique MORIN, Monsieur Johan AUVRAY,
Madame Nicole BALMARY, Monsieur Jérôme GRENIER, Madame Léocadie ZINSOU,
Monsieur Alexandre HUAU-ARMANY.
………………………………………………………….……………………………………………….. Ainsi délibéré les mêmes jour, mois et an que dessus
Le registre dûment signé
Pour extrait conforme,
Le Maire,
Sébastien LECORNU