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Compte-Rendu - compte rendu conseil 07 septembre 2022
Compte-Rendu - 20 septembre 2022
Document publié le Mardi 20 septembre 2022 par la commune de Franconville.
Lien du pdf (Compte-Rendu - 20 septembre 2022)
Thèmes du document : Institutions publiques, Loisirs, Assurance,
COMPTE RENDU DU CONSEIL MUNICIPAL DU 20/09/2022
Présents : Vanessa BARTHELEMY, Céline BELONY, Gérard BLANCHON, Jean REMETTER, Philippe SCHAEFFER, Tom SCHAEFFER, Yannick SCHAEFFER
Secrétaire de séance : BELONY Céline
Article 6232
A la demande du trésor public, les membres du Conseil Municipal décident d’affecter à l’article 6232 les dépenses suivantes :
- Pâques, Carnaval, Halloween, St Nicolas, Noel des enfants et habitants du village - Vœux du Maire, galette
- Fleurs, bouquets, gravures, médailles, coupes et présents offerts à l’occasion de divers évènements et notamment lors des naissances, mariages, décès et réceptions officielles
- Les frais de société de spectacles et autres frais liés à leurs prestations - Manifestations culturelles et sportives ainsi que leurs frais d’annonces et de publicité - Cérémonie du 8 mai, 14 juillet, 11 août, 11 novembre
- Fête patronale, Feux de la St Jean, Fête des voisins, Fête de la musique
Coupes de bois
Les membres du conseil acceptent les coupes de bois de l’année 2023 sur l’UG 2a1 et 3a1 et demandent le nettoyage de l’UG 20a3. Les bénéficiaires solvables sont Gérard BLANCHON, Yannick SCHAEFFER, Tom SCHAEFFER. La taxe d’affouage est fixée à 25 €
Délégation à un conseiller
Monsieur le Maire propose la nécessité de déléguer à un conseiller, le suivi des travaux de réhabilitation de la maison Humbert et de lui attribuer une indemnité de fonction.
Après en avoir délibéré, le conseil municipal décide d’attribuer au délégué une indemnité de fonction égale à 4.4 % de l’indice brut terminal de la fonction publique à compter du 1er octobre 2022.
M57
Les membres du conseil municipal décident la mise en place de la nomenclature budgétaire et comptable M57 abrégé au 1er janvier 2023 en lieu et place de la nomenclature budgétaire et comptable M14.
Travaux de sécurisation de la traversée du village
Monsieur le Maire fait lecture de l’arrêté de M. le Préfet accordant une subvention de 4 846 € au titre de la DETR 2022 concernant le projet de sécurisation du village.
Le conseil municipal, par délibération du 5 novembre 2021, a retenu le devis de la société COLAS pour la somme de 10 785.50 € HT et 6093.00 € HT.
Le conseil municipal, à l’unanimité, autorise le maire à engager les travaux et à signer tous documents relatifs à ce projet.
Actualités
Brioches de l’amitié : l’opération se déroulera du 3 au 9 octobre et sera réalisée par Céline BELONY Taxe d’aménagement : la taxe d’aménagement sera reversée aux communes à hauteur de 1 % Illuminations de Noël : on maintient les illuminations de Noël
Eclairage église : l’église sera éclairée tous les soirs de la tombée de la nuit à 23 h Animations : Marche nocturne le 22 octobre, St Nicolas le 10 décembre à 17h30 (bon de 25 € king jouet) Halloween à organiser par les parents
Jeux « Intervilles » Lamath, Xermamenil, Haudonville et Franconville : groupe de travail Tom et Yannick SCHAEFFER Course caisses à savon : en réflexion