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Document publié le Jeudi 27 février 2020 par la commune de Metz.
Lien du pdf (Conseil Municipal - OJ CM 27 02 2020)
Thèmes du document : Culture et patrimoine, Banque, Aménagement du territoire,
1/3
CONSEIL MUNICIPAL
JEUDI 27 FÉVRIER 2020
A 15 H 00 DANS LE GRAND SALON DE L’HOTEL DE VILLE
ORDRE DU JOUR
M. le Maire Divers 1 Point d’information sur des sujets d’actualité.
M. le Maire 1° - Protocole d'accord transactionnel - Dossier Soudières.
Mme ANTOINE-FABRY 2° - Désignation du lauréat du concours de maîtrise d'oeuvre dans le cadre du projet de construction d'un nouvel équipement
socioéducatif à Metz Borny.
M. le Maire 3° - Acquisition du bâtiment historique par la Ville de Metz à l'EPFL - ZAC de Bon Secours.
M. le Maire 4° - Cession par la Ville de Metz du bâtiment historique au lauréat de l'appel à projet "Reconversion du bâtiment historique de
l'Hôpital Bon Secours" - ZAC de Bon Secours.
M. KRAUSENER 5° - Acquisition d'une emprise foncière située rues du Roussillon et Béarn et appartenant à LOGIEST, en vue de son intégration
dans le domaine communal.
M. KRAUSENER 6° - Acquisition d'une parcelle sise 48 Avenue de Thionville à METZ - DEVANT-LES-PONTS.
M. le Maire 7° - Convention partenariale entre la Ville de Metz et l'Agence d'Urbanisme d'Agglomérations de Moselle (AGURAM) au
titre du programme partenarial de l'année 2020.
Mme SALLUSTI 8° - Attractivité commerciale du territoire : versement d'une subvention à la Fédération des Commerçants de Metz.
Mme AGAMENNONE 9° - Convention de partenariat entre la Ville de Metz et Tonte à 4 Pattes pour le développement de l'écopâturage.
Mme AGAMENNONE 10° - Convention de Partenariat avec l'Université de Lorraine pour la réalisation d'expositions artistiques au Jardin botanique. 2/3
Mme AGAMENNONE 11° - Conventions de partenariat et de mécénat pour la réalisation de jardins et décors éphémères.
M. LEKADIR 12° - Réseau des Villes créatives de l'UNESCO : soutien au plan d'action.
M. LEKADIR 13° - Soutien aux associations œuvrant dans les domaines des arts visuels, de l'éducation à l'image et du cinéma.
M. LEKADIR 14° - Soutien aux associations oeuvrant dans les domaines de l’histoire, du patrimoine et des lettres.
M. MARTALIE 15° - 800 ans de la Cathédrale Saint-Etienne : complément de programmation.
M. le Maire 16° - Adhésion au réseau Eurocities en qualité de membre du forum "culture".
M. LEKADIR 17° - Convention de partenariat avec l'UNICEF et le Lycée Fabert.
M. le Maire 18° - Dénominations d'espaces publics.
Mme BORI 19° - Accompagnement des enfants à besoins éducatifs particuliers dans les E.A.J.E. et structures périscolaires.
Mme BORI 20° - Animation de la pause Méridienne - Dispositif Entr'Act.
Mme BORI 21° - Création d'un restaurant scolaire et de locaux périscolaires à la Corchade : Bilan de clôture de la convention de mandat
conclue entre la Ville de Metz et la SAREMM.
Mme BORI 22° - Dépenses de fonctionnement des classes maternelles et élémentaires des établissements scolaires sous contrat
d'association et sous contrat simple.
Mme MIGAUD 23° - Convention de partenariat avec le Centre Pompidou-Metz.
Mme MIGAUD 24° - Super Senior Saison 3.
Mme SAADI 25° - Contrat de Ville 2020 - Versement de subventions aux associations (1ère programmation). 3/3
Mme KAUCIC 26° - Mise à disposition d'agents de la Ville de Metz auprès de Metz Métropole.
Mme ANTOINE-FABRY 27° - Attribution de subventions pour couvrir les charges des équipements socioéducatifs.
Mme ANTOINE-FABRY 28° - Attribution de subventions aux associations socio-éducatives.
Mme ANTOINE-FABRY 29° - Aide au Premier Départ en Centre de Vacances.
Mme ANTOINE-FABRY 30° - Projets Ecole des Sports - Année 2019-2020.
M. TRON 31° - Subvention à l'Association Metz Marathon.
M. TRON 32° - Saison sportive 2019/2020 : accompagnement des clubs par la Ville.
M. HEULLUY 33° - Versement de diverses subventions.
M. HEULLUY 34° - Réitération de garanties d'emprunt accordées à la société 3 F Grand Est.
M. le Maire 35° - Communications et décisions prises par M. le Maire, Mesdames et Messieurs les Adjoints en vertu des articles L
2122-22 et L 2122-23 du Code Général des Collectivités
Territoriales et en exécution des Délibérations du Conseil
Municipal en date du 17 avril 2014, du 3 juillet 2014, du 29
janvier 2015, du 29 octobre 2015 et du 6 juillet 2017 ainsi que
des décisions rendues par les diverses juridictions.
36° - Questions orales.