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Conseil Municipal - OJ CM 25 02 2016
Document publié le Jeudi 25 février 2016 par la commune de Metz.
Lien du pdf (Conseil Municipal - OJ CM 25 02 2016)
Thèmes du document : Culture et patrimoine, Institutions publiques, Aménagement du territoire,
1/2
CONSEIL MUNICIPAL
JEUDI 25 FÉVRIER 2016
A 15 H 00 DANS LE GRAND SALON DE L’HOTEL DE VILLE
ORDRE DU JOUR
M. le Maire Divers 1 Point d’information sur des sujets d’actualité.
POLE SOLIDARITE
Mme BORI 1° - Création d'un restaurant scolaire sur le groupe scolaire Debussy : approbation du programme de l'opération et
lancement du concours de maîtrise d'oeuvre.
Mme BORI 2° - Création d'un restaurant scolaire sur l'école de La Seille : approbation du programme et lancement de l'opération.
Mme BORI 3° - Participations financières aux actions éducatives pendant le temps scolaire/Ecolier au Spectacle.
POLE RAYONNEMENT
Mme ANTOINE-FABRY 4° - Subventions aux associations pour le transport des enfants vers les accueils de loisirs du mercredi.
M. LEKADIR 5° - Soutien aux associations œuvrant dans le domaine des musiques.
M. BELHADDAD 6° - Versement de subventions aux clubs sportifs pour la saison 2015-2016.
M. LEKADIR 7° - Convention de partenariat avec le Centre des Monuments Nationaux relative à l'édition d'un guide Ville d'Art et
d'Histoire consacré à Metz.
POLES DEVELOPPEMENT ET PROXIMITE
Mme AGAMENNONE 8° - Metz, Ville Jardin : conventions avec divers partenaires.
M. CAMBIANICA 9° - Prolongation du contrat de Délégation de Service Public relatif à l'exploitation du service de stationnement payant sur voirie
(avenant n° 5). 2/2
M. LIOGER 10° - Restauration d’un immeuble 32, rue Saint Marcel : lancement d’une Déclaration d’Utilité Publique.
POLE RESSOURCES
M. LIOGER 11° - Remaniement du cadastre de Vallières - Tranche 2.
M. TOULOUZE 12° - Garantie d'emprunt accordée à la SPL SAREMM - ZAC des Coteaux de la Seille.
M. TOULOUZE 13° - Etat n° 1 de régularisation des décisions modificatives.
M. le Maire 14° - Communications et décisions prises par M. le Maire, Mesdames et Messieurs les Adjoints en vertu des articles L
2122-22 et L 2122-23 du Code Général des Collectivités
Territoriales et en exécution des Délibérations du Conseil
Municipal en date du 17 avril 2014, du 3 juillet 2014, du 29
janvier 2015 et du 29 octobre 2015 ainsi que des décisions
rendues par les diverses juridictions.
15° - Questions orales.
Séance à Huis Clos
M. TOULOUZE 16° - Créances irrécouvrables et remises gracieuses.