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Conseil Municipal - 04 OJ CM 27 09 2018
Document publié le Jeudi 27 septembre 2018 par la commune de Metz.
Lien du pdf (Conseil Municipal - 04 OJ CM 27 09 2018)
Thèmes du document : Culture et patrimoine, Éducation, Banque,
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CONSEIL MUNICIPAL
JEUDI 27 SEPTEMBRE 2018
A 15 H 00 DANS LE GRAND SALON DE L’HOTEL DE VILLE
ORDRE DU JOUR
M. le Maire Divers 1 Point d’information sur des sujets d’actualité.
Mme KAUCIC 1° - Bilan d'activité des services municipaux pour l'année 2017.
Mme BORI 2° - Adoption du projet éducatif territorial 2018-2021.
Mme BORI 3° - Déploiement de l'aide aux devoirs.
M. LEKADIR 4° - Contrat d'éducation artistique et culturelle : passeport culturel et résidences d'artistes.
M. LEKADIR 5° - Développements des Bibliothèques-Médiathèques de Metz.
Mme ANTOINE-FABRY 6° - Inauguration et fonctionnement du nouvel équipement L'AGORA.
Mme ANTOINE-FABRY 7° - Attribution de subventions d'investissements aux associations socio-éducatives.
Mme ANTOINE-FABRY 8° - Subventions aux associations socioculturelles.
M. TRON 9° - Saison sportive 2017/2018 : accompagnement des clubs par la Ville.
Mme RIBLET 10° - Approbation de conventions de mécénats et acceptation de participation financière de partenaires privés.
Mme MERGEN-MOREL 11° - Mise en oeuvre d'actions dans le cadre du Contrat local de santé.
M. LEKADIR 12° - Fêtes de la Saint-Nicolas 2018. 2/3
M. LEKADIR 13° - Aménagement d'un Centre d'Interprétation de l'Architecture et du Patrimoine (CIAP) à la Porte des Allemands.
Mme AGUASCA 14° - Participation financière aux frais de chauffage de la Cathédrale.
Mme AGUASCA 15° - Versement de subventions d'équipement au Conseil presbytéral de la paroisse protestante du Temple Neuf et au conseil de
fabrique de la paroisse Notre-Dame de Lourdes.
Mme AGUASCA 16° - Vente d'une emprise foncière appartenant au Conseil de fabrique de la paroisse Notre-Dame à Metz.
M. le Maire 17° - Dénominations d'espaces publics.
M. le Maire 18° - Convention entre la Ville de Metz et l'Agence d'Urbanisme de l'Agglomération Messine (AGURAM) au titre de l'année 2018.
Mme SAADI 19° - ZAC des Coteaux de la Seille - Approbation du Compte Rendu Annuel à la Collectivité (CRAC) de l'année 2017.
Mme FERRARO 20° - ZAC DU SANSONNET - Approbation du compte-rendu financier annuel à la collectivité (CRAC) 2017, et du report de
2 ans du terme de la convention de concession.
Mme AGAMENNONE 21° - Acquisition d'une parcelle située sur le ban de BORNY.
Mme AGAMENNONE 22° - Acquisition d'une emprise foncière située dans la zone de Vallières.
M. KRAUSENER 23° - Avenant n° 4 au bail emphytéotique du 23 mars 1989 - Résidences UCBL.
M. KRAUSENER 24° - Déclassement du domaine public de l'immeuble sis 33 bis Boulevard Maginot à Metz.
M. KRAUSENER 25° - Cession de l'immeuble sis 33 bis Boulevard Maginot à Metz.
M. KRAUSENER 26° - Cession de la maison sise 22 en Jurue à Metz. 3/3
M. le Maire 27° - Bail emphytéotique du stade St Symphorien : Information sur l'estimation de la DDFIP.
M. CAMBIANICA 28° - Adhésion à l'Association Française de l'Eclairage.
Mme KAUCIC 29° - Recrutement d'un agent contractuel.
M. le Maire 30° - Désignations diverses.
M. le Maire 31° - Indemnités de fonctions des membres du Conseil Municipal.
M. JEAN 32° - Acceptation des dividendes versés au titre de l'exercice 2017 par la SAEML UEM.
M. TOULOUZE 33° - Etat n°4 de régularisation des décisions modificatives.
M. le Maire 34° - Communications et décisions prises par M. le Maire, Mesdames et Messieurs les Adjoints en vertu des articles
L 2122-22 et L 2122-23 du Code Général des Collectivités
Territoriales et en exécution des Délibérations du Conseil
Municipal en date du 17 avril 2014, du 3 juillet 2014, du
29 janvier 2015, du 29 octobre 2015 et du 6 juillet 2017 ainsi
que des décisions rendues par les diverses juridictions.
35° - Questions orales